Communes en A, dossiers d'administration communale
Critère(s) de recherche: écobuage
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Administration générale. - Affaires scolaires, logement de l'instituteur, demande de subvention (1893). Contentieux, réclamation de Louis Cazeneuve, conseiller municipal, concernant des fonds destinés au gardien du cimetière (1921), revendication de l'allée des Ardoisières par M. Postry (1922), réclamations concernant des ventes illégales de bois (1823-1828), la construction d'une fontaine (1924), la gestion du maire (1932). -
Bâtiments communaux. Église, réparations (1833-1872), installation d'une pompe à incendie dans la chapelle latérale (1882), construction de deux contreforts et réfection d'une partie de la toiture (1894-1895), réparations (1913-1932). Presbytère, acquisition (1852-1859). École, projet d'acquisition (1879), construction (1893-1906), réparations (1910-1931). Lavoirs, réparations (1930). 
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Biens communaux. - Eau, fontaines publiques, réparations (1889-1895). Exploitation des biens, forêt domaniale, exploitation du manganèse, demande d'autorisation d'installation de câbles aériens et de fours à calcium par le concessionnaire (1895) ; carrière de marbre, demande d'exploitation (1917) ; ventes d'arbres (1923-1926) ; autorisation d'écobuage (1925) ; extraction de sable, annulation d'un marché (1926). Transaction immobilière, remise à disposition de l'institutrice d'une parcelle dépendant de la maison d'école (1925). 1
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Administration générale. - Contentieux, affaire Jean Sanson, Antoine Bedins et autres habitants de Melles concernant la reconnaissance de certaines propriétés comme exemptes de servitudes (1868-1869), plainte de Louis et Pierre Cazeneuve au sujet de la dérivation des eaux pluviales (1911), réclamation Jean-Pierre Sère concernant les dégâts causés sur sa propriété par la chute du battant d'une cloche (1927). Succession Redonnet, liquidation (1926). Dispense de purge d'hypothèque (1927).
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Bâtiments communaux. Église, travaux, reconstructions notamment suite à l'incendie de février 1850 (1819-1860), réparations (1884-1935), acquisition d'une horloge chez Arsène Crétin L'Ange, horloger à Morbier, Jura, installation (1886-1890), crépissage du clocher (1890-1891) ; mobilier, projet d'acquisition de vases sacrés et d'ornements (1825). Presbytère, acquisition (1869-1897), réparations urgentes suite à l'incendie du 25 juin 1878 (1878-1879), location (1931). École, projet d'aménagement d'une maison (1878-1879), projet de construction, refus (1883), construction (1892-1904), réparations (1916-1932). Local de la pompe à incendie, construction (1893-1895). Lavoirs d'Arriouech et du Loussa, restauration (1905-1906). Cabane pastorale, installation (
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Biens communaux. - Exploitation des biens, concession des ardoisières du quartier du Sarrat de Bastard, difficultés (1880-1891), écobuage (1925), location des prés de Sesquert (1925-1926), vente de coupes de bois (1926). Eau, fontaines publiques, création de deux fontaines (1881-1882), réparations (1894) ; irrigation, réparation d'amenées d'eau (1885). Transaction immobilière, acquisition de prés au quartier de Sesquert (1928). 1 -
Cimetière. - Travaux, agrandissements (1857-1920), réparation des murs de clôture (1900-1901), reconstruction d'un mur de soutènement (1922), translation (1924-1927). Concessions funéraires, tarifs et règlement (1892-1928), titres (1893-1915). Police, règlement du nouveau cimetière (1927-1928), exhumations et translations de corps (1927-1928). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1935).
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Police. - Police rurale, réglementation des pâturages (1848-1898), adjonction d?un aide au pâtre communal (1856). Police locale, acquisition d?une pompe à incendie (1882-1883), prévention contre les risques d?incendie (1921) ; débit de boisson, règlementation (1911) ; délégation de fonctions par le maire (1936).
