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Communes en A, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Arbas (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Arbas (an XI-1940)
    Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 10 1-8
    Intitulé : Arbas
    Date : an XI-1940

    Importance matérielle : 8 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aspet. Perception : Estadens.



    Modalités d'entrée :

    Versement

    Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas
      Cote : 2 O 10 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an XI-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1840, 1921, 1933-1934). (an XI-1940)
        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 10 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1840, 1921, 1933-1934).
        Date : an XI-1940

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Revenus et charges. - Octroi, tarifs et règlements (an XI-1855) ; état concernant la nature et la consistance des propriétés et revenus de la commune (1806) ; remboursement de frais de procès (1839-1858). Contributions, récapitulation de la contenance et des revenus imposables (s.d.). (an XI-1858)
        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 10 2
        Intitulé : Revenus et charges. - Octroi, tarifs et règlements (an XI-1855) ; état concernant la nature et la consistance des propriétés et revenus de la commune (1806) ; remboursement de frais de procès (1839-1858). Contributions, récapitulation de la contenance et des revenus imposables (s.d.).
        Date : an XI-1858

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : biens communaux / dépense de fonctionnement / octroi / finances communales / fiscalité
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école de filles (1870-1901), assurance contre l'incendie (1920-1925), abonnement à la SACEM (1923). Contentieux, plainte Bataille contre le maire au sujet de la légalisation d'une signature (1910). Conseil municipal, désignation des membres de la commission scolaire (1929). (1870-1929)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas
      Cote : 2 O 10 3
      Intitulé : Administration générale. - Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école de filles (1870-1901), assurance contre l'incendie (1920-1925), abonnement à la SACEM (1923). Contentieux, plainte Bataille contre le maire au sujet de la légalisation d'une signature (1910). Conseil municipal, désignation des membres de la commission scolaire (1929).
      Date : 1870-1929

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration générale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / loyer immobilier / propriété intellectuelle / école
      Personne : Bataille
      Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. (1838-1931)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas
      Cote : 2 O 10 4-5
      Intitulé : Bâtiments communaux.
      Date : 1838-1931

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : biens communaux / équipement collectif / édifice communal
      Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Presbytère, construction (1838-1855).
        Écoles, école de garçon-mairie, projet de construction (1857-1858), construction (1878-1889), construction d'un préau (1888-1890), transformation en groupe scolaire (1909-1931) ; école de filles, demande d'indemnité par l'institutrice pour des réparations qu'elle aurait fait effectuer (1884), aménagement provisoire dans l'ancien presbytère (1907), projet de construction (1908-1909) ; école enfantine, projet d'aménagement (1907).         (1838-1931)
        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 10 4
        Intitulé : Presbytère, construction (1838-1855).
        Écoles, école de garçon-mairie, projet de construction (1857-1858), construction (1878-1889), construction d'un préau (1888-1890), transformation en groupe scolaire (1909-1931) ; école de filles, demande d'indemnité par l'institutrice pour des réparations qu'elle aurait fait effectuer (1884), aménagement provisoire dans l'ancien presbytère (1907), projet de construction (1908-1909) ; école enfantine, projet d'aménagement (1907).
        Date : 1838-1931

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend trois plans :

        Plan de l'emplacement et des quatre murs de dehors du presbytère que la commune d'Arbas se propose à bâtir. Chaubet, géomètre expert. 1er juin 1842. Ech. n.d. Coul. sur papier. Cahier. Dim. 0,25 x 0,20 m.

        Plan général de l'emplacement de la maison d'école de la commune d'Arbas. Castex, architecte. 14 juin 1878. Ech. 1 cm = 10 m. Coul. sur calque toilé. Dim. 0,30 x 0,21 m.

        Commune d'Arbas, agrandissement et aménagement de l'école des garçons en groupe scolaire, élévations générales de l'immeuble existant et de l'immeuble projeté, plan des fenêtres, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes longitudinale et transversale, assemblage du solivage des combles, coupes longitudinale et transversale de la mairie, privés, préaux des garçons et des filles ; rectifié conformément aux instructions de M. le ministre de l'instruction publique le 5 octobre 1922. 23 décembre 1909. Ech. diverses. Reproduction papier colorisé. Dim. 0,31 x 1,84 m.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 10 4 (1) - 2 O 10 4 (6)



        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Castex (architecte) / Chaubet (géomètre expert)
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Projet pour la continuation des travaux du presbytère de la commune d'Arbas, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe sur la longueur, façade. Castex, architecte. 6 mai 1844. Ech. 0,01 p.m. (1844)
          546 Ko - Projet pour la continuation des travaux du presbytère de la commune d\'Arbas, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe sur la longueur, façade. Castex, architecte. 6 mai 1844. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          546 Ko

          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Bâtiments communaux. > Presbytère, construction (1838-1855). Écoles, école de garçon-mairie, projet de construction (1857-1858), construction (1878-1889), construction d'un préau (1888-1890), transformation en groupe scolaire (1909-1931) ; école de filles, demande d'indemnité par l'institutrice pour des réparations qu'elle aurait fait effectuer (1884), aménagement provisoire dans l'ancien presbytère (1907), projet de construction (1908-1909) ; école enfantine, projet d'aménagement (1907).
          Cote : 2 O 10 4 (1)
          Intitulé : Projet pour la continuation des travaux du presbytère de la commune d'Arbas, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe sur la longueur, façade. Castex, architecte. 6 mai 1844. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1844

          Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,57 m. Coul. sur calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Castex (architecte) / Castex (architecte) / Chaubet (géomètre expert)
          Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Projet pour la construction de l'hôtel de mairie et maison d'école de la commune d'Arbas, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes sur la longueur et la largeur, face latérale, façade et façade modifiée, modifié sur l'avis du conseil des bâtiments civils à Saint-Gaudens le 20 janvier 1880. Castex, architecte. 14 juin 1878. Ech. 0,01 p.m. (1880)
          1227 Ko - Projet pour la construction de l\'hôtel de mairie et maison d\'école de la commune d\'Arbas, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes sur la longueur et la largeur, face latérale, façade et façade modifiée, modifié sur l\'avis du conseil des bâtiments civils à Saint-Gaudens le 20 janvier 1880. Castex, architecte. 14 juin 1878. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1227 Ko

          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Bâtiments communaux. > Presbytère, construction (1838-1855). Écoles, école de garçon-mairie, projet de construction (1857-1858), construction (1878-1889), construction d'un préau (1888-1890), transformation en groupe scolaire (1909-1931) ; école de filles, demande d'indemnité par l'institutrice pour des réparations qu'elle aurait fait effectuer (1884), aménagement provisoire dans l'ancien presbytère (1907), projet de construction (1908-1909) ; école enfantine, projet d'aménagement (1907).
          Cote : 2 O 10 4 (2)
          Intitulé : Projet pour la construction de l'hôtel de mairie et maison d'école de la commune d'Arbas, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes sur la longueur et la largeur, face latérale, façade et façade modifiée, modifié sur l'avis du conseil des bâtiments civils à Saint-Gaudens le 20 janvier 1880. Castex, architecte. 14 juin 1878. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1880

          Importance matérielle : Dim. 0,47 x 0,61 m. Coul. sur papier.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Castex (architecte) / Castex (architecte) / Chaubet (géomètre expert)
          Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • [Commune d'Arbas, mairie-école, plan des lieux]. Castex, architecte. 26 décembre 1881. Ech. 1 cm pour 1m. (1881)
          1143 Ko - [Commune d\'Arbas, mairie-école, plan des lieux]. Castex, architecte. 26 décembre 1881. Ech. 1 cm pour 1m. (ouvre la visionneuse)

          1143 Ko

          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Bâtiments communaux. > Presbytère, construction (1838-1855). Écoles, école de garçon-mairie, projet de construction (1857-1858), construction (1878-1889), construction d'un préau (1888-1890), transformation en groupe scolaire (1909-1931) ; école de filles, demande d'indemnité par l'institutrice pour des réparations qu'elle aurait fait effectuer (1884), aménagement provisoire dans l'ancien presbytère (1907), projet de construction (1908-1909) ; école enfantine, projet d'aménagement (1907).
          Cote : 2 O 10 4 (3)
          Intitulé : [Commune d'Arbas, mairie-école, plan des lieux]. Castex, architecte. 26 décembre 1881. Ech. 1 cm pour 1m.
          Date : 1881

          Importance matérielle : Dim. 0,33 x 0,40 m. Coul. sur papier.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Castex (architecte) / Castex (architecte) / Chaubet (géomètre expert)
          Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune d'Arbas, projet de construction d'un préau couvert à l'école des garçons, coupes et plan. J.-A. Castex, architecte. 18 août 1888. Ech. 0,01 p.m. (1888)
          730 Ko - Commune d\'Arbas, projet de construction d\'un préau couvert à l\'école des garçons, coupes et plan. J.-A. Castex, architecte. 18 août 1888. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          730 Ko

          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Bâtiments communaux. > Presbytère, construction (1838-1855). Écoles, école de garçon-mairie, projet de construction (1857-1858), construction (1878-1889), construction d'un préau (1888-1890), transformation en groupe scolaire (1909-1931) ; école de filles, demande d'indemnité par l'institutrice pour des réparations qu'elle aurait fait effectuer (1884), aménagement provisoire dans l'ancien presbytère (1907), projet de construction (1908-1909) ; école enfantine, projet d'aménagement (1907).
          Cote : 2 O 10 4 (4)
          Intitulé : Commune d'Arbas, projet de construction d'un préau couvert à l'école des garçons, coupes et plan. J.-A. Castex, architecte. 18 août 1888. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1888

          Importance matérielle : Dim. 435 x 0,385 m. Coul. sur calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Castex (architecte) / Chaubet (géomètre expert)
          Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune d'Arbas, agrandissement et aménagement de l'école des garçons en groupe scolaire, immeuble actuel, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Marquez, architecte. 22 décembre 1909. Ech. 0,01 p.m. (1909)
          443 Ko - Commune d\'Arbas, agrandissement et aménagement de l\'école des garçons en groupe scolaire, immeuble actuel, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Marquez, architecte. 22 décembre 1909. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          443 Ko

          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Bâtiments communaux. > Presbytère, construction (1838-1855). Écoles, école de garçon-mairie, projet de construction (1857-1858), construction (1878-1889), construction d'un préau (1888-1890), transformation en groupe scolaire (1909-1931) ; école de filles, demande d'indemnité par l'institutrice pour des réparations qu'elle aurait fait effectuer (1884), aménagement provisoire dans l'ancien presbytère (1907), projet de construction (1908-1909) ; école enfantine, projet d'aménagement (1907).
          Cote : 2 O 10 4 (5)
          Intitulé : Commune d'Arbas, agrandissement et aménagement de l'école des garçons en groupe scolaire, immeuble actuel, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Marquez, architecte. 22 décembre 1909. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1909

          Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,56 m. Coul. sur calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Marquez (architecte) / Castex (architecte) / Chaubet (géomètre expert)
          Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune d'Arbas, agrandissement et aménagement de l'école des garçons en groupe scolaire, élévations générales de l'immeuble existant et de l'immeuble projeté, plan des fenêtres, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes longitudinale et transversale, assemblage du solivage des combles, coupes longitudinale et transversale de la mairie, privés, préaux des garçons et des filles ; rectifié conformément aux instructions de M. le ministre de l'instruction publique le 5 octobre 1922. 23 décembre 1909. Ech. diverses. (1909)
          504 Ko - Commune d\'Arbas, agrandissement et aménagement de l\'école des garçons en groupe scolaire, élévations générales de l\'immeuble existant et de l\'immeuble projeté, plan des fenêtres, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes longitudinale et transversale, assemblage du solivage des combles, coupes longitudinale et transversale de la mairie, privés, préaux des garçons et des filles ; rectifié conformément aux instructions de M. le ministre de l\'instruction publique le 5 octobre 1922. 23 décembre 1909. Ech. diverses. (ouvre la visionneuse)

          504 Ko

          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Bâtiments communaux. > Presbytère, construction (1838-1855). Écoles, école de garçon-mairie, projet de construction (1857-1858), construction (1878-1889), construction d'un préau (1888-1890), transformation en groupe scolaire (1909-1931) ; école de filles, demande d'indemnité par l'institutrice pour des réparations qu'elle aurait fait effectuer (1884), aménagement provisoire dans l'ancien presbytère (1907), projet de construction (1908-1909) ; école enfantine, projet d'aménagement (1907).
          Cote : 2 O 10 4 (6)
          Intitulé : Commune d'Arbas, agrandissement et aménagement de l'école des garçons en groupe scolaire, élévations générales de l'immeuble existant et de l'immeuble projeté, plan des fenêtres, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes longitudinale et transversale, assemblage du solivage des combles, coupes longitudinale et transversale de la mairie, privés, préaux des garçons et des filles ; rectifié conformément aux instructions de M. le ministre de l'instruction publique le 5 octobre 1922. 23 décembre 1909. Ech. diverses.
          Date : 1909

          Importance matérielle : Dim. 0,31 x 1,84 m. Coul. sur calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / hôtel de ville / presbytère / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Castex (architecte) / Chaubet (géomètre expert)
          Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

      • Pont-bascule, installation (1900).
        Église, restauration, reconstruction de la nef, exhaussement du sanctuaire, reconstruction du clocher (1902-1916).
        Caserne de gendarmerie, acquisition (1902-1903), assainissement (1929).
        Mairie, installation d'une horloge (1920), exhaussement (1925-1927).         (1900-1929)
        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 10 5
        Intitulé : Pont-bascule, installation (1900).
        Église, restauration, reconstruction de la nef, exhaussement du sanctuaire, reconstruction du clocher (1902-1916).
        Caserne de gendarmerie, acquisition (1902-1903), assainissement (1929).
        Mairie, installation d'une horloge (1920), exhaussement (1925-1927).
        Date : 1900-1929

        Présentation du contenu :

        La laisse comprend huit plans :

        Plan pour l'exécution des travaux d'art nécessaires à l'installation d'un pont à bascule pour voitures à quatre roues. 1900. Lyon : Imp. A. Roux. Papier. Dim. 0,28 x 0,44 m.

        Pont à bascule de 10000 kilos pour voitures à quatre roues. 1900. Ech. 0,05 p.m. Lyon : Imp. A. Roux. Papier. Dim. 0,56 x 0,44 m.

        Commune d'Arbas, projet de restauration de l'église, plan, coupes longitudinale et transversale, façade principale. J. Lacassin, architecte. 9 avril 1903. Ech. 0,01 p.m. Reproduction, papier avec coul. Dim. 0,50 x 0,69 m.

        Commune d'Arbas, projet de clocher à construire, élévation, coupe, plan. J. Lacassin, architecte. 15 juillet 1904. Ech. 0,01 p.m. Reproduction, papier. Dim. 0,48 x 0,48 m. 3 exemplaires.

        Commune d'Arbas, projet de clocher à construire, élévation, coupe, plan. J. Lacassin, architecte. 22 février 1905. Ech. 0,01 p.m. Reproduction, papier. Dim. 0,55 x 0,46 m.

        Commune d'Arbas, exhaussement de la mairie, élévation, plan, détail d'une fenêtre, coupe transversale, assemblage du solivage et des poutres. Castex, architecte. 24 août 1925. Ech. diverses. Reproduction, papier. Dim. 0,31 x 0,46 m.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 10 5 (1) - 2 O 10 5 (2)



        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        4 V 3

        Sujet : bâtiment administratif / caserne / horloge publique / hôtel de ville / poids et mesures / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / clocher / mairie / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Lacassin, Jacques (architecte) / Castex (architecte)
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • [Commune d'Arbas], immeuble Ortet, plan du rez-de-chaussée avec cour, jardin, écurie. Émile Dufour, expert. Novembre 1902. Ech. 1cm par m. (1902)
          610 Ko - [Commune d\'Arbas], immeuble Ortet, plan du rez-de-chaussée avec cour, jardin, écurie. Émile Dufour, expert. Novembre 1902. Ech. 1cm par m. (ouvre la visionneuse)

          610 Ko

          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Bâtiments communaux. > Pont-bascule, installation (1900). Église, restauration, reconstruction de la nef, exhaussement du sanctuaire, reconstruction du clocher (1902-1916). Caserne de gendarmerie, acquisition (1902-1903), assainissement (1929). Mairie, installation d'une horloge (1920), exhaussement (1925-1927).
          Cote : 2 O 10 5 (1)
          Intitulé : [Commune d'Arbas], immeuble Ortet, plan du rez-de-chaussée avec cour, jardin, écurie. Émile Dufour, expert. Novembre 1902. Ech. 1cm par m.
          Date : 1902

          Importance matérielle : Dim. 0,47 x 0,38 m. Coul. sur calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : caserne / maison / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / caserne / horloge publique / hôtel de ville / poids et mesures / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / clocher / mairie / plan d'architecture
          Personne : Ortet / Dufour, Émile (expert) / Lacassin, Jacques (architecte) / Castex (architecte)
          Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • [Commune d'Arbas], immeuble Ortet, plan du 1er étage avec galerie. Émile Dufour, expert. Novembre 1902. Ech. 1cm par m. (1902)
          520 Ko - [Commune d\'Arbas], immeuble Ortet, plan du 1er étage avec galerie. Émile Dufour, expert. Novembre 1902. Ech. 1cm par m. (ouvre la visionneuse)

          520 Ko

          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Bâtiments communaux. > Pont-bascule, installation (1900). Église, restauration, reconstruction de la nef, exhaussement du sanctuaire, reconstruction du clocher (1902-1916). Caserne de gendarmerie, acquisition (1902-1903), assainissement (1929). Mairie, installation d'une horloge (1920), exhaussement (1925-1927).
          Cote : 2 O 10 5 (2)
          Intitulé : [Commune d'Arbas], immeuble Ortet, plan du 1er étage avec galerie. Émile Dufour, expert. Novembre 1902. Ech. 1cm par m.
          Date : 1902

          Importance matérielle : Dim. 0,29 x 0,33 m. Coul. sur calque.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : caserne / maison / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / caserne / horloge publique / hôtel de ville / poids et mesures / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / clocher / mairie / plan d'architecture
          Personne : Ortet / Dufour, Émile (expert) / Lacassin, Jacques (architecte) / Castex (architecte)
          Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926). (1858-1926)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas
      Cote : 2 O 10 6
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926).
      Date : 1858-1926

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      [Commune d'Arbas], plan figuratif du quartier appelé de Pré Commun. 1858. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 10 6 (1) - 2 O 10 6 (2)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / bois / place publique / transaction immobilière / équipement collectif / plan
      Lieu : Las Costes (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moulière (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pré Commun (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gourgues (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mole (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Arbas (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique et figuratif représentant une partie du Pré Commun appartenant à la commune d'Arbas. Couadau, géomètre. 16 juillet 1858. Ech. 1/500. (1858)
        590 Ko - Plan géométrique et figuratif représentant une partie du Pré Commun appartenant à la commune d\'Arbas. Couadau, géomètre. 16 juillet 1858. Ech. 1/500. (ouvre la visionneuse)

        590 Ko

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926).
        Cote : 2 O 10 6 (1)
        Intitulé : Plan géométrique et figuratif représentant une partie du Pré Commun appartenant à la commune d'Arbas. Couadau, géomètre. 16 juillet 1858. Ech. 1/500.
        Date : 1858

        Importance matérielle : Dim. 0,53 x 0,40 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / biens communaux / bois / place publique / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Couadau (géomètre)
        Lieu : Le Pré Commun (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Arbas (Haute-Garonne, France) / Las Costes (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moulière (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pré Commun (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gourgues (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mole (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan 2 O 10 6 (2).
        579 Ko - Double du plan 2 O 10 6 (2). (ouvre la visionneuse)

        579 Ko

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926).
        Cote : 2 O 10 6 (2)
        Intitulé : Double du plan 2 O 10 6 (2).
        Sujet : biens communaux / bois / place publique / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France) / Las Costes (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moulière (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pré Commun (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gourgues (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mole (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetière. - Concessions funéraires, échange d'une concession à perpétuité dans le cimetière contre un terrain sis au quartier de la Bouche (1880), tarifs (1895-1896), titres (1910-1922). Travaux, translation et construction d'une clôture (1891-1911), agrandissement (1930-1933). (1880-1933)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas
      Cote : 2 O 10 7
      Intitulé : Cimetière. - Concessions funéraires, échange d'une concession à perpétuité dans le cimetière contre un terrain sis au quartier de la Bouche (1880), tarifs (1895-1896), titres (1910-1922). Travaux, translation et construction d'une clôture (1891-1911), agrandissement (1930-1933).
      Date : 1880-1933

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend trois plans :

      [Commune d'Arbas, translation du cimetière], plan des lieux figurant les terrains à échanger. 1895. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,29 x 0,23 m.

      Commune d'Arbas, translation du cimetière, construction d'un mur de clôture et établissement d'un portail en fer à l'entrée. Branque, architecte. 10 août 1917. Ech. 0,0001 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,38 x 0,48 m.

      Commune d'Arbas, translation du cimetière, construction d'un mur de clôture et établissement d'un portail en fer à l'entrée. Branque, architecte. 10 août 1917. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,21 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 10 7 (1) - 2 O 10 7 (2)



      Notes :

      Certains documents, concernant l'agrandissement du cimetière, en trop mauvais état (incendie de 1942), ne sont pas communicables. La liasse pourra être communiquée en salle de lecture après que ces documents, conditionnés dans une chemise à part, en aient été retirés par le président de salle.

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire / plan / plan d'architecture / porte
      Personne : Branque (architecte)
      Lieu : La Bouche (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Arbas (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune d'Arbas, projet de clôture du cimetière, plan, élévation de l'entrée, coupe transversale. J.-A. Castex, architecte. 25 octobre 1890. Ech. 0,05 p.m. (1890)
        949 Ko - Commune d\'Arbas, projet de clôture du cimetière, plan, élévation de l\'entrée, coupe transversale. J.-A. Castex, architecte. 25 octobre 1890. Ech. 0,05 p.m. (ouvre la visionneuse)

        949 Ko

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Cimetière. - Concessions funéraires, échange d'une concession à perpétuité dans le cimetière contre un terrain sis au quartier de la Bouche (1880), tarifs (1895-1896), titres (1910-1922). Travaux, translation et construction d'une clôture (1891-1911), agrandissement (1930-1933).
        Cote : 2 O 10 7 (1)
        Intitulé : Commune d'Arbas, projet de clôture du cimetière, plan, élévation de l'entrée, coupe transversale. J.-A. Castex, architecte. 25 octobre 1890. Ech. 0,05 p.m.
        Date : 1890

        Importance matérielle : Dim. 0,34 x 0,41 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / plan / plan d'architecture / porte
        Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Branque (architecte)
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France) / La Bouche (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan d'ensemble de la commune d'Arbas. 1895. Ech. 1/10000. (1895)
        477 Ko - Plan d\'ensemble de la commune d\'Arbas. 1895. Ech. 1/10000. (ouvre la visionneuse)

        477 Ko

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Cimetière. - Concessions funéraires, échange d'une concession à perpétuité dans le cimetière contre un terrain sis au quartier de la Bouche (1880), tarifs (1895-1896), titres (1910-1922). Travaux, translation et construction d'une clôture (1891-1911), agrandissement (1930-1933).
        Cote : 2 O 10 7 (2)
        Intitulé : Plan d'ensemble de la commune d'Arbas. 1895. Ech. 1/10000.
        Date : 1895

        Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,54 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : commune / plan / cimetière / concession funéraire / plan / plan d'architecture / porte
        Personne : Branque (architecte)
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France) / La Bouche (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Travaux publics. - Électrification (1905). Adduction d'eau potable (1909-1939). (1905-1939)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas
      Cote : 2 O 10 8
      Intitulé : Travaux publics. - Électrification (1905). Adduction d'eau potable (1909-1939).
      Date : 1905-1939

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune d'Arbas, projet d'adduction et distribution d'eau potable avec établissement de bornes-fontaines, d'abreuvoirs et d'un lavoir, dessin d'une borne-fontaine à repoussoir vertical. Marquez, architecte. 5 septembre 1911. Ech. n.d. Reproduction, papier, colorisé. 0,31 x 0,20 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 10 8 (1) - 2 O 10 8 (3)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : distribution électrique / eau potable / réseau de distribution / abreuvoir / fontaine / lavoir / plan d'architecture
      Personne : Marquez (architecte)
      Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune d'Arbas, projet d'adduction et distribution d'eau potable avec établissement de bornes-fontaines, d'abreuvoirs et d'un lavoir, plan général. Marquez, architecte. 5 septembre 1911. Ech. 1/2500 et 1/1250. (1911)
        408 Ko - Commune d\'Arbas, projet d\'adduction et distribution d\'eau potable avec établissement de bornes-fontaines, d\'abreuvoirs et d\'un lavoir, plan général. Marquez, architecte. 5 septembre 1911. Ech. 1/2500 et 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        408 Ko

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Travaux publics. - Électrification (1905). Adduction d'eau potable (1909-1939).
        Cote : 2 O 10 8 (1)
        Intitulé : Commune d'Arbas, projet d'adduction et distribution d'eau potable avec établissement de bornes-fontaines, d'abreuvoirs et d'un lavoir, plan général. Marquez, architecte. 5 septembre 1911. Ech. 1/2500 et 1/1250.
        Date : 1911

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 1,29 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : abreuvoir / eau potable / fontaine / lavoir / plan / réseau de distribution / distribution électrique / eau potable / réseau de distribution / abreuvoir / fontaine / lavoir / plan d'architecture
        Personne : Marquez (architecte) / Marquez (architecte)
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune d'Arbas, projet d'adduction et distribution d'eau potable avec établissement de bornes-fontaines, d'abreuvoirs et d'un lavoir, profil en long. Marquez, architecte. 5 septembre 1911. Ech. 1/500 et 1/2500. (1911)
        154 Ko - Commune d\'Arbas, projet d\'adduction et distribution d\'eau potable avec établissement de bornes-fontaines, d\'abreuvoirs et d\'un lavoir, profil en long. Marquez, architecte. 5 septembre 1911. Ech. 1/500 et 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        154 Ko

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Travaux publics. - Électrification (1905). Adduction d'eau potable (1909-1939).
        Cote : 2 O 10 8 (2)
        Intitulé : Commune d'Arbas, projet d'adduction et distribution d'eau potable avec établissement de bornes-fontaines, d'abreuvoirs et d'un lavoir, profil en long. Marquez, architecte. 5 septembre 1911. Ech. 1/500 et 1/2500.
        Date : 1911

        Importance matérielle : Dim. 0,30 x 1,35 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : abreuvoir / eau potable / fontaine / lavoir / plan / réseau de distribution / distribution électrique / eau potable / réseau de distribution / abreuvoir / fontaine / lavoir / plan d'architecture
        Personne : Marquez (architecte) / Marquez (architecte)
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune d'Arbas, projet d'adduction et distribution d'eau potable avec établissement de bornes-fontaines, d'abreuvoirs et d'un lavoir, dessins des ouvrages d'art. Marquez, architecte. 5 septembre 1911. Ech. diverses. (1911)
        204 Ko - Commune d\'Arbas, projet d\'adduction et distribution d\'eau potable avec établissement de bornes-fontaines, d\'abreuvoirs et d\'un lavoir, dessins des ouvrages d\'art. Marquez, architecte. 5 septembre 1911. Ech. diverses. (ouvre la visionneuse)

        204 Ko

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Travaux publics. - Électrification (1905). Adduction d'eau potable (1909-1939).
        Cote : 2 O 10 8 (3)
        Intitulé : Commune d'Arbas, projet d'adduction et distribution d'eau potable avec établissement de bornes-fontaines, d'abreuvoirs et d'un lavoir, dessins des ouvrages d'art. Marquez, architecte. 5 septembre 1911. Ech. diverses.
        Date : 1911

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 1,05 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : abreuvoir / eau potable / fontaine / lavoir / plan d'architecture / réseau de distribution / distribution électrique / eau potable / réseau de distribution / abreuvoir / fontaine / lavoir / plan d'architecture
        Personne : Marquez (architecte) / Marquez (architecte)
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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