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Communes en A, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: La Rivière (Ambax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Ambax (an X-1940)
    • Biens communaux. - Transaction immobilière, échange du terrain communal de la Rivière contre un jardin. (1895)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Ambax
      Cote : 2 O 6 5
      Intitulé : Biens communaux. - Transaction immobilière, échange du terrain communal de la Rivière contre un jardin.
      Date : 1895

      Présentation du contenu :

      La liasse comporte un plan :

      Commune d'Ambax, extrait du plan cadastral, projet d'échange du communal de la Rivière contre une superficie égale prise sur la propriété de M. Danflous. Jean-Bernard Campario, expert-géomètre. 6 octobre 1895. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,28 m



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / transaction immobilière / plan
      Personne : Danflous / Campario, Jean-Bernard (expert-géomètre)
      Lieu : La Rivière (Ambax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ambax (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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