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Communes en A, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Lagardelle (Ambax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Ambax (an X-1940)
    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux aux quartiers de Célarol et Lagardelle (1834-1838). Contrats, location d'un local pour servir de mairie (1842), assurance contre l'incendie (1925), abonnement à la SACEM (1928). (1834-1928)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Ambax
      Cote : 2 O 6 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux aux quartiers de Célarol et Lagardelle (1834-1838). Contrats, location d'un local pour servir de mairie (1842), assurance contre l'incendie (1925), abonnement à la SACEM (1928).
      Date : 1834-1928

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration générale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / hôtel de ville / incendie / loyer immobilier / propriété intellectuelle
      Lieu : Célarol (Ambax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lagardelle (Ambax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ambax (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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