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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: états généraux

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    • Communes en V
        • Vieillevigne
            • Délibérations
                • 1777-1807

                  • Vieillevigne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1777, 14 septembre-1807, 7 mai (en plus le préambule du rôle des impositions, 1770 et une copie du cahier des doléances, 1789).

                     (1777/1807)
                    231 vues - Vieillevigne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1777, 14 septembre-1807, 7 mai (en plus le préambule du rôle des impositions, 1770 et une copie du cahier des doléances, 1789).- Ouvre la visionneuse
                    231 vues - Vieillevigne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1777, 14 septembre-1807, 7 mai (en plus le préambule du rôle des impositions, 1770 et une copie du cahier des doléances, 1789). (ouvre la visionneuse)

                    231 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vieillevigne > Délibérations > 1777-1807
                    Cote : 2 E 1179
                    Intitulé :

                    Vieillevigne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1777, 14 septembre-1807, 7 mai (en plus le préambule du rôle des impositions, 1770 et une copie du cahier des doléances, 1789).

                    Importance matérielle : Registre relié dos toile beige non folioté
                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / cahier de doléances / conseil municipal / contribuable / délibération / fiscalité / états généraux
                    Lieu : Vieillevigne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits



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