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Archives communales numérisées, communes Q à V

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Critère(s) de recherche: matrice d'imposition

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    • Communes en S
        • Seilh
            • Compoix et cadastres

              • Commune de Seilh. 1 G 1 : état de section de 1791 (ABC)

                (1791/1791)
                109 vues - Commune de Seilh. 1 G 1 : état de section de 1791 (ABC)- Ouvre la visionneuse
                109 vues - Commune de Seilh. 1 G 1 : état de section de 1791 (ABC) (ouvre la visionneuse)

                109 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Compoix et cadastres
                Cote : 1 NUM AC 4796
                Intitulé :

                Commune de Seilh. 1 G 1 : état de section de 1791 (ABC)

                Sujet : Révolution de 1789 / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / Révolution de 1789 / cadastre / contexte historique / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / matrice d'imposition / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / état de section
                Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits

              • Commune de Seilh. 1 G 2 : matrice des rôles, contributions foncières et mobilières, 1791-1792.

                (1791/1792)
                55 vues - Commune de Seilh. 1 G 2 : matrice des rôles, contributions foncières et mobilières, 1791-1792.- Ouvre la visionneuse
                55 vues - Commune de Seilh. 1 G 2 : matrice des rôles, contributions foncières et mobilières, 1791-1792. (ouvre la visionneuse)

                55 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Compoix et cadastres
                Cote : 1 NUM AC 4797
                Intitulé :

                Commune de Seilh. 1 G 2 : matrice des rôles, contributions foncières et mobilières, 1791-1792.

                Sujet : Révolution de 1789 / cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / Révolution de 1789 / cadastre / contexte historique / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / matrice d'imposition / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / état de section
                Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits



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