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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Vallègue (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en V
        • Vallègue
            • Délibérations
                • 1793-1800

                  • Commune de Vallègue. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, ans II- IX

                    (1793/1800)
                    29 vues - Commune de Vallègue. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, ans II- IX- Ouvre la visionneuse
                    29 vues - Commune de Vallègue. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, ans II- IX (ouvre la visionneuse)

                    29 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vallègue > Délibérations > 1793-1800
                    Cote : 1 NUM AC 3802
                    Intitulé :

                    Commune de Vallègue. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, ans II- IX

                    Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                    Lieu : Vallègue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1810-1835

                    • Commune de Vallègue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1835

                      (1810/1835)
                      132 vues - Commune de Vallègue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1835- Ouvre la visionneuse
                      132 vues - Commune de Vallègue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1835 (ouvre la visionneuse)

                      132 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vallègue > Délibérations > 1810-1835
                      Cote : 1 NUM AC 3803
                      Intitulé :

                      Commune de Vallègue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1835

                      Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                      Lieu : Vallègue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1835-1874

                      • Commune de Vallègue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 16 mai-1874, 26 février. En tête, compte d'administration de 1834

                        (1835/1874)
                        145 vues - Commune de Vallègue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 16 mai-1874, 26 février. En tête, compte d\'administration de 1834- Ouvre la visionneuse
                        145 vues - Commune de Vallègue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 16 mai-1874, 26 février. En tête, compte d\'administration de 1834 (ouvre la visionneuse)

                        145 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vallègue > Délibérations > 1835-1874
                        Cote : 1 NUM AC 1082
                        Intitulé :

                        Commune de Vallègue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 16 mai-1874, 26 février. En tête, compte d'administration de 1834

                        Sujet : administration communale / / / administration communale / délibération / comptabilité
                        Lieu : Vallègue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1874-1961

                        • Commune de Vallègue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 17 mai-1961, 31 juillet

                          (1874/1961)
                          312 vues - Commune de Vallègue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 17 mai-1961, 31 juillet- Ouvre la visionneuse
                          312 vues - Commune de Vallègue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 17 mai-1961, 31 juillet (ouvre la visionneuse)

                          312 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vallègue > Délibérations > 1874-1961
                          Cote : 1 NUM AC 1083
                          Intitulé :

                          Commune de Vallègue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 17 mai-1961, 31 juillet

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Vallègue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                      • Compoix et cadastres

                        • Commune de Vallègue. 1 G 1 : compoix de 1617

                          (1617/1617)
                          195 vues - Commune de Vallègue. 1 G 1 : compoix de 1617- Ouvre la visionneuse
                          195 vues - Commune de Vallègue. 1 G 1 : compoix de 1617 (ouvre la visionneuse)

                          195 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vallègue > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 3801
                          Intitulé :

                          Commune de Vallègue. 1 G 1 : compoix de 1617

                          Sujet : cadastre / cadastre
                          Lieu : Vallègue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : Documents écrits

                        • Vallègue. Reproduction numérique du 1 G 2. Plans de 1785 correspondant à un cadastre perdu de la même époque

                          (1785/1785)
                          16 vues - Vallègue. Reproduction numérique du 1 G 2. Plans de 1785 correspondant à un cadastre perdu de la même époque- Ouvre la visionneuse
                          16 vues - Vallègue. Reproduction numérique du 1 G 2. Plans de 1785 correspondant à un cadastre perdu de la même époque (ouvre la visionneuse)

                          16 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vallègue > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 14
                          Intitulé :

                          Vallègue. Reproduction numérique du 1 G 2. Plans de 1785 correspondant à un cadastre perdu de la même époque

                          Importance matérielle : 18 plans
                          Sujet : / cadastre / plan / cadastre
                          Lieu : Vallègue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : Documents figurés, Photo

                        • Commune de Vallègue. 1 G 3 : état de sections (E.F.G.K.) de 1791

                          (1791/1791)
                          37 vues - Commune de Vallègue. 1 G 3 : état de sections (E.F.G.K.) de 1791- Ouvre la visionneuse
                          37 vues - Commune de Vallègue. 1 G 3 : état de sections (E.F.G.K.) de 1791 (ouvre la visionneuse)

                          37 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vallègue > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 1084
                          Intitulé :

                          Commune de Vallègue. 1 G 3 : état de sections (E.F.G.K.) de 1791

                          Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                          Lieu : Vallègue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : Documents écrits

                        • Commune de Vallègue. 1 G 4 : matrice foncière de l'an V

                          (1796/1797)
                          22 vues - Commune de Vallègue. 1 G 4 : matrice foncière de l\'an V- Ouvre la visionneuse
                          22 vues - Commune de Vallègue. 1 G 4 : matrice foncière de l\'an V (ouvre la visionneuse)

                          22 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vallègue > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 1085
                          Intitulé :

                          Commune de Vallègue. 1 G 4 : matrice foncière de l'an V

                          Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                          Lieu : Vallègue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : Documents écrits



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