Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Toutens (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes de T à U
        • Toutens
            • Délibérations
                • 1808-1842

                  • Commune de Toutens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 16 mai-1842, 5 juillet

                    (1808/1842)
                    126 vues - Commune de Toutens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 16 mai-1842, 5 juillet- Ouvre la visionneuse
                    126 vues - Commune de Toutens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 16 mai-1842, 5 juillet (ouvre la visionneuse)

                    126 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Toutens > Délibérations > 1808-1842
                    Cote : 1 NUM AC 1906
                    Intitulé :

                    Commune de Toutens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 16 mai-1842, 5 juillet

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Toutens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1843-1855

                    • Commune de Toutens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1843, 14 mai-1855, 18 septembre

                      (1843/1855)
                      113 vues - Commune de Toutens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1843, 14 mai-1855, 18 septembre- Ouvre la visionneuse
                      113 vues - Commune de Toutens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1843, 14 mai-1855, 18 septembre (ouvre la visionneuse)

                      113 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Toutens > Délibérations > 1843-1855
                      Cote : 1 NUM AC 1907
                      Intitulé :

                      Commune de Toutens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1843, 14 mai-1855, 18 septembre

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Toutens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1857-1888

                      • Commune de Toutens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 8 février-1888, 9 décembre

                        (1857/1888)
                        199 vues - Commune de Toutens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 8 février-1888, 9 décembre- Ouvre la visionneuse
                        199 vues - Commune de Toutens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 8 février-1888, 9 décembre (ouvre la visionneuse)

                        199 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Toutens > Délibérations > 1857-1888
                        Cote : 1 NUM AC 1908
                        Intitulé :

                        Commune de Toutens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 8 février-1888, 9 décembre

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Toutens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1892-1906

                        • Commune de Toutens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 5 juin-1906, 9 septembre

                          (1892/1906)
                          60 vues - Commune de Toutens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 5 juin-1906, 9 septembre- Ouvre la visionneuse
                          60 vues - Commune de Toutens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 5 juin-1906, 9 septembre (ouvre la visionneuse)

                          60 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Toutens > Délibérations > 1892-1906
                          Cote : 1 NUM AC 1909
                          Intitulé :

                          Commune de Toutens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 5 juin-1906, 9 septembre

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Toutens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                      • Compoix et cadastres

                        • Toutens. 1 G 1 Cadastre. " Cadastre " de 1640 par Arnaud Houlié, agrimenseur des Cédals (incomplet). Mutation jusqu¿en 1760.

                          (1640/1640)
                          101 vues - Toutens. 1 G 1 Cadastre. \' Cadastre \' de 1640 par Arnaud Houlié, agrimenseur des Cédals (incomplet). Mutation jusqu¿en 1760.- Ouvre la visionneuse
                          101 vues - Toutens. 1 G 1 Cadastre. \' Cadastre \' de 1640 par Arnaud Houlié, agrimenseur des Cédals (incomplet). Mutation jusqu¿en 1760. (ouvre la visionneuse)

                          101 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Toutens > Compoix et cadastres
                          Cote : 2 E 61
                          Intitulé :

                          Toutens. 1 G 1 Cadastre. " Cadastre " de 1640 par Arnaud Houlié, agrimenseur des Cédals (incomplet). Mutation jusqu¿en 1760.

                          Importance matérielle : Registre relié cuir, 96 folios
                          Modalités d'entrée :

                          Dépôt

                          Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre
                          Lieu : Toutens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : Documents écrits



                  haut de page