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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Sénarens (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Sénarens
            • Délibérations
                • 1839-1860

                  • Commune de Sénarens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 5 mai -1860, 13 mai

                    (1839/1860)
                    110 vues - Commune de Sénarens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 5 mai -1860, 13 mai- Ouvre la visionneuse
                    110 vues - Commune de Sénarens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 5 mai -1860, 13 mai (ouvre la visionneuse)

                    110 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sénarens > Délibérations > 1839-1860
                    Cote : 1 NUM AC 2003
                    Intitulé :

                    Commune de Sénarens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 5 mai -1860, 13 mai

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Sénarens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1911-1953

                    • Commune de Sénarens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 10 décembre-1953, 18 avril

                      (1911/1953)
                      348 vues - Commune de Sénarens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 10 décembre-1953, 18 avril- Ouvre la visionneuse
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                      348 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sénarens > Délibérations > 1911-1953
                      Cote : 1 NUM AC 2004
                      Intitulé :

                      Commune de Sénarens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 10 décembre-1953, 18 avril

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Sénarens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1958-1990

                      • Commune de Sénarens. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1958, 2 août-1990, 20 janvier

                        (1958/1990)
                        164 vues - Commune de Sénarens. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1958, 2 août-1990, 20 janvier- Ouvre la visionneuse
                        164 vues - Commune de Sénarens. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1958, 2 août-1990, 20 janvier (ouvre la visionneuse)

                        164 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sénarens > Délibérations > 1958-1990
                        Cote : 1 NUM AC 2005
                        Intitulé :

                        Commune de Sénarens. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1958, 2 août-1990, 20 janvier

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Sénarens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Compoix et cadastres

                      • Commune de Sénarens. 1 G 1 : cadastre de 1747

                        (1747/1747)
                        101 vues - Commune de Sénarens. 1 G 1 : cadastre de 1747- Ouvre la visionneuse
                        101 vues - Commune de Sénarens. 1 G 1 : cadastre de 1747 (ouvre la visionneuse)

                        101 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sénarens > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 3778
                        Intitulé :

                        Commune de Sénarens. 1 G 1 : cadastre de 1747

                        Sujet : cadastre / cadastre
                        Lieu : Sénarens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : Documents écrits



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