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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Ségreville (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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    • Communes en S
        • Ségreville
            • Délibérations
                • 1819-1837

                  • Commune de Ségreville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 2 février-1837, 10 mai

                    (1819/1837)
                    53 vues - Commune de Ségreville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 2 février-1837, 10 mai- Ouvre la visionneuse
                    53 vues - Commune de Ségreville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 2 février-1837, 10 mai (ouvre la visionneuse)

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                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Ségreville > Délibérations > 1819-1837
                    Cote : 1 NUM AC 4352
                    Intitulé :

                    Commune de Ségreville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 2 février-1837, 10 mai

                    Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Ségreville (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits



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