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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Sepx (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Sepx
            • Délibérations
                • an II-1826

                  • Commune de Sepx. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 24 fructivor-1828, 25 avril

                    (1794/1826)
                    93 vues - Commune de Sepx. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 24 fructivor-1828, 25 avril- Ouvre la visionneuse
                    93 vues - Commune de Sepx. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 24 fructivor-1828, 25 avril (ouvre la visionneuse)

                    93 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sepx > Délibérations > an II-1826
                    Cote : 1 NUM AC 158
                    Intitulé :

                    Commune de Sepx. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 24 fructivor-1828, 25 avril

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Sepx (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1832-1841

                    • Commune de Sepx. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 25 octobre-1837, 30 décembre

                      (1832/1841)
                      35 vues - Commune de Sepx. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 25 octobre-1837, 30 décembre- Ouvre la visionneuse
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                      35 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sepx > Délibérations > 1832-1841
                      Cote : 1 NUM AC 159
                      Intitulé :

                      Commune de Sepx. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 25 octobre-1837, 30 décembre

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Sepx (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1841-1869

                      • Commune de Sepx. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, février-1868, 24 mai

                        (1841/1869)
                        240 vues - Commune de Sepx. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, février-1868, 24 mai- Ouvre la visionneuse
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                        240 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sepx > Délibérations > 1841-1869
                        Cote : 1 NUM AC 160
                        Intitulé :

                        Commune de Sepx. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, février-1868, 24 mai

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Sepx (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1869-1900

                        • Commune de Sepx. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 4 février-1900, 7 novembre

                          (1869/1900)
                          235 vues - Commune de Sepx. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 4 février-1900, 7 novembre- Ouvre la visionneuse
                          235 vues - Commune de Sepx. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 4 février-1900, 7 novembre (ouvre la visionneuse)

                          235 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sepx > Délibérations > 1869-1900
                          Cote : 1 NUM AC 161
                          Intitulé :

                          Commune de Sepx. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 4 février-1900, 7 novembre

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Sepx (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                      • Compoix et cadastres

                        • Sepx. 1 G 1 Cadastre. Compoix.

                          (FIN XVIIIE SIECLE)
                          92 vues - Sepx. 1 G 1 Cadastre. Compoix.- Ouvre la visionneuse
                          92 vues - Sepx. 1 G 1 Cadastre. Compoix. (ouvre la visionneuse)

                          92 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sepx > Compoix et cadastres
                          Cote : 2 E 1626
                          Intitulé :

                          Sepx. 1 G 1 Cadastre. Compoix.

                          Date : FIN XVIIIE SIECLE

                          Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre
                          Lieu : Sepx (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : Documents écrits

                        • Sepx. 1 G 2 Cadastre. Etat de section.

                          (1791/1791)
                          220 vues - Sepx. 1 G 2 Cadastre. Etat de section.- Ouvre la visionneuse
                          220 vues - Sepx. 1 G 2 Cadastre. Etat de section. (ouvre la visionneuse)

                          220 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sepx > Compoix et cadastres
                          Cote : 2 E 1441
                          Intitulé :

                          Sepx. 1 G 2 Cadastre. Etat de section.

                          Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                          Lieu : Sepx (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : Documents écrits

                        • Sepx. 1 G 3 Cadastre. Matrice foncière.

                          (AN VI)
                          23 vues - Sepx. 1 G 3 Cadastre. Matrice foncière.- Ouvre la visionneuse
                          23 vues - Sepx. 1 G 3 Cadastre. Matrice foncière. (ouvre la visionneuse)

                          23 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sepx > Compoix et cadastres
                          Cote : 2 E 1442
                          Intitulé :

                          Sepx. 1 G 3 Cadastre. Matrice foncière.

                          Date : AN VI

                          Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice cadastrale / cadastre
                          Lieu : Sepx (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : Documents écrits



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