Présentation des notices

• Communes en S

  Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V

  Intitulé : Communes en S

  
  
  • Sauveterre-de-Comminges

    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S

    Intitulé : Sauveterre-de-Comminges

    
    
    • Délibérations

      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sauveterre-de-Comminges

      Intitulé : Délibérations

      
      
      • 1865-1892

        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sauveterre-de-Comminges > Délibérations

        Intitulé : 1865-1892

        
        
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          Sauveterre-de-Comminges. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.

          (1865/1892)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sauveterre-de-Comminges > Délibérations > 1865-1892

          Cote : 2 E 2847

          Intitulé :

          Sauveterre-de-Comminges. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.

          Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal

          Lieu : Sauveterre-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
    • Compoix et cadastres

      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sauveterre-de-Comminges

      Intitulé : Compoix et cadastres

      
      
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        Sauveterre-de-Comminges. 1 G 3 Cadastre. Livre des mutations.

        (1819/1832)

        

        

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        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sauveterre-de-Comminges > Compoix et cadastres

        Cote : 2 E 2848

        Intitulé :

        Sauveterre-de-Comminges. 1 G 3 Cadastre. Livre des mutations.

        Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre

        Lieu : Sauveterre-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

        Type de document : Documents écrits