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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Paul-d'Oueil (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Saint-Paul-d'Oueil
            • Délibérations
                • 1838-1877

                  • Saint-Paul-d'Oueil. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 8 mai-1877, 27 août.

                    (1838/1877)
                    145 vues - Saint-Paul-d\'Oueil. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 8 mai-1877, 27 août.- Ouvre la visionneuse
                    145 vues - Saint-Paul-d\'Oueil. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 8 mai-1877, 27 août. (ouvre la visionneuse)

                    145 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Paul-d'Oueil > Délibérations > 1838-1877
                    Cote : 2 E 3716
                    Intitulé :

                    Saint-Paul-d'Oueil. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 8 mai-1877, 27 août.

                    Importance matérielle : Registre relié dos cuir marron, 141 folios sur 147
                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Saint-Paul-d'Oueil (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1877-1954

                    • Saint-Paul-d'Oueil. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1877, 23 octobre-1954, 20 décembre.

                      (1877/1954)
                      290 vues - Saint-Paul-d\'Oueil. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1877, 23 octobre-1954, 20 décembre.- Ouvre la visionneuse
                      290 vues - Saint-Paul-d\'Oueil. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1877, 23 octobre-1954, 20 décembre. (ouvre la visionneuse)

                      290 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Paul-d'Oueil > Délibérations > 1877-1954
                      Cote : 2 E 3717
                      Intitulé :

                      Saint-Paul-d'Oueil. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1877, 23 octobre-1954, 20 décembre.

                      Importance matérielle : Registre relié dos basane verte, 288 folios
                      Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                      Lieu : Saint-Paul-d'Oueil (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Compoix et cadastres

                    • Saint-Paul-d'Oueil. 1 G 1 Cadastre.

                      (1666/1666)
                      202 vues - Saint-Paul-d\'Oueil. 1 G 1 Cadastre.- Ouvre la visionneuse
                      202 vues - Saint-Paul-d\'Oueil. 1 G 1 Cadastre. (ouvre la visionneuse)

                      202 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Paul-d'Oueil > Compoix et cadastres
                      Cote : 2 E 2133
                      Intitulé :

                      Saint-Paul-d'Oueil. 1 G 1 Cadastre.

                      Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre
                      Lieu : Saint-Paul-d'Oueil (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Saint-Paul-d'Oueil. 1 G 2 Cadastre.

                      (1671/1671)
                      278 vues - Saint-Paul-d\'Oueil. 1 G 2 Cadastre.- Ouvre la visionneuse
                      278 vues - Saint-Paul-d\'Oueil. 1 G 2 Cadastre. (ouvre la visionneuse)

                      278 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Paul-d'Oueil > Compoix et cadastres
                      Cote : 2 E 2134
                      Intitulé :

                      Saint-Paul-d'Oueil. 1 G 2 Cadastre.

                      Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre
                      Lieu : Saint-Paul-d'Oueil (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Saint-Paul-d'Oueil. 1 G 4 Cadastre. Livre des mutations.

                      (1819/1836)
                      31 vues - Saint-Paul-d\'Oueil. 1 G 4 Cadastre. Livre des mutations.- Ouvre la visionneuse
                      31 vues - Saint-Paul-d\'Oueil. 1 G 4 Cadastre. Livre des mutations. (ouvre la visionneuse)

                      31 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Paul-d'Oueil > Compoix et cadastres
                      Cote : 2 E 3734
                      Intitulé :

                      Saint-Paul-d'Oueil. 1 G 4 Cadastre. Livre des mutations.

                      Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre
                      Lieu : Saint-Paul-d'Oueil (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits



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