Présentation des notices

• Communes en S

  Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V

  Intitulé : Communes en S

  
  
  • Saint-Germier

    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S

    Intitulé : Saint-Germier

    
    
    • Délibérations

      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Germier

      Intitulé : Délibérations

      
      
      • 1908-1970

        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Germier > Délibérations

        Intitulé : 1908-1970

        
        
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          Commune de Saint-Germier. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1908, 14 juin-1970, 8 mars (manque 1941-1945 : voir 1 D 4)

          (1908/1970)

          

          

          252 vues

          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Germier > Délibérations > 1908-1970

          Cote : 1 NUM AC 2427

          Intitulé :

          Commune de Saint-Germier. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1908, 14 juin-1970, 8 mars (manque 1941-1945 : voir 1 D 4)

          Sujet : administration communale / administration communale / délibération

          Lieu : Saint-Germier (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
    • Compoix et cadastres

      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Germier

      Intitulé : Compoix et cadastres

      
      
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        Saint-Germier. 1 G 2 Cadastre. Etat de section..

        (1825/1825)

        

        

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        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Germier > Compoix et cadastres

        Cote : 2 E 4488

        Intitulé :

        Saint-Germier. 1 G 2 Cadastre. Etat de section..

        Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre

        Lieu : Saint-Germier (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

        Type de document : Documents écrits

        
        
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        Saint-Germier. 1 G 3 Cadastre. Matrice.

        (1889/1907)

        

        

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        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Germier > Compoix et cadastres

        Cote : 2 E 4489

        Intitulé :

        Saint-Germier. 1 G 3 Cadastre. Matrice.

        Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice cadastrale / cadastre

        Lieu : Saint-Germier (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

        Type de document : Documents écrits