Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Elix-Séglan (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes en S
        • Saint-Elix-Séglan
            • Délibérations
                • 1837-1861

                  • Commune de Saint-Elix-Séglan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 9 février-1861, 12 mai

                    (1837/1861)
                    164 vues - Commune de Saint-Elix-Séglan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 9 février-1861, 12 mai- Ouvre la visionneuse
                    164 vues - Commune de Saint-Elix-Séglan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 9 février-1861, 12 mai (ouvre la visionneuse)

                    164 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Elix-Séglan > Délibérations > 1837-1861
                    Cote : 1 NUM AC 124
                    Intitulé :

                    Commune de Saint-Elix-Séglan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 9 février-1861, 12 mai

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Saint-Elix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1861-1882

                    • Commune de Saint-Elix-Séglan.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1861, 19 mai-1882, 25 juin

                      (1861/1882)
                      192 vues - Commune de Saint-Elix-Séglan.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1861, 19 mai-1882, 25 juin- Ouvre la visionneuse
                      192 vues - Commune de Saint-Elix-Séglan.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1861, 19 mai-1882, 25 juin (ouvre la visionneuse)

                      192 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Elix-Séglan > Délibérations > 1861-1882
                      Cote : 1 NUM AC 125
                      Intitulé :

                      Commune de Saint-Elix-Séglan.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1861, 19 mai-1882, 25 juin

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Saint-Elix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1882-1911

                      • Commune de Saint-Elix-Séglan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 8 octobre-1911, 5 novembre

                        (1882/1911)
                        197 vues - Commune de Saint-Elix-Séglan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 8 octobre-1911, 5 novembre- Ouvre la visionneuse
                        197 vues - Commune de Saint-Elix-Séglan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 8 octobre-1911, 5 novembre (ouvre la visionneuse)

                        197 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Elix-Séglan > Délibérations > 1882-1911
                        Cote : 1 NUM AC 126
                        Intitulé :

                        Commune de Saint-Elix-Séglan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 8 octobre-1911, 5 novembre

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Saint-Elix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits



              haut de page