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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saccourvielle (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Saccourvielle
            • Délibérations
                • 1838-1875

                  • Saccourvielle. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 8 mai-1875, 23 novembre.

                    (1838/1875)
                    164 vues - Saccourvielle. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 8 mai-1875, 23 novembre.- Ouvre la visionneuse
                    164 vues - Saccourvielle. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 8 mai-1875, 23 novembre. (ouvre la visionneuse)

                    164 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saccourvielle > Délibérations > 1838-1875
                    Cote : 2 E 4570
                    Intitulé :

                    Saccourvielle. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 8 mai-1875, 23 novembre.

                    Importance matérielle : Registre relié pleine toile rouge, 158 folios
                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1875-1937

                    • Saccourvielle. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1875, 30 décembre-1937, 28 décembre.

                      (1875/1937)
                      242 vues - Saccourvielle. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1875, 30 décembre-1937, 28 décembre.- Ouvre la visionneuse
                      242 vues - Saccourvielle. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1875, 30 décembre-1937, 28 décembre. (ouvre la visionneuse)

                      242 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saccourvielle > Délibérations > 1875-1937
                      Cote : 2 E 4571
                      Intitulé :

                      Saccourvielle. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1875, 30 décembre-1937, 28 décembre.

                      Importance matérielle : Registre relié dos basane verte, 237 folios
                      Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                      Lieu : Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Compoix et cadastres

                    • Commune de Saccourvielle. 1 G 1 : cadastre par Jean-Jacques Goujon, arpenteur de Saint-Béat. Paraphe de R. Dumas. Registre broché parchemin, 72 folios, 1667

                      (1667/1667)
                      74 vues - Commune de Saccourvielle. 1 G 1 : cadastre par Jean-Jacques Goujon, arpenteur de Saint-Béat. Paraphe de R. Dumas. Registre broché parchemin, 72 folios, 1667- Ouvre la visionneuse
                      74 vues - Commune de Saccourvielle. 1 G 1 : cadastre par Jean-Jacques Goujon, arpenteur de Saint-Béat. Paraphe de R. Dumas. Registre broché parchemin, 72 folios, 1667 (ouvre la visionneuse)

                      74 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saccourvielle > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 2964 / 2 E 4584
                      Intitulé :

                      Commune de Saccourvielle. 1 G 1 : cadastre par Jean-Jacques Goujon, arpenteur de Saint-Béat. Paraphe de R. Dumas. Registre broché parchemin, 72 folios, 1667

                      Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                      Lieu : Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Commune de Saccourvielle. 1 G 2 : Livre terrier, par Jean Bostian, arpenteur de Loudenvielle, permission de la cour des aides de Montauban. IV-54 folios. Registre relié cuir ancien, 1759-1765

                      (1759/1765)
                      66 vues - Commune de Saccourvielle. 1 G 2 : Livre terrier, par Jean Bostian, arpenteur de Loudenvielle, permission de la cour des aides de Montauban. IV-54 folios. Registre relié cuir ancien, 1759-1765- Ouvre la visionneuse
                      66 vues - Commune de Saccourvielle. 1 G 2 : Livre terrier, par Jean Bostian, arpenteur de Loudenvielle, permission de la cour des aides de Montauban. IV-54 folios. Registre relié cuir ancien, 1759-1765 (ouvre la visionneuse)

                      66 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saccourvielle > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 2965 / 2 E 4584
                      Intitulé :

                      Commune de Saccourvielle. 1 G 2 : Livre terrier, par Jean Bostian, arpenteur de Loudenvielle, permission de la cour des aides de Montauban. IV-54 folios. Registre relié cuir ancien, 1759-1765

                      Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                      Lieu : Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Commune de Saccourvielle. 1 G 3 : livre des charges et décharges, 1765-1790. Registre relié cuir ancien

                      (1765/1790)
                      36 vues - Commune de Saccourvielle. 1 G 3 : livre des charges et décharges, 1765-1790. Registre relié cuir ancien- Ouvre la visionneuse
                      36 vues - Commune de Saccourvielle. 1 G 3 : livre des charges et décharges, 1765-1790. Registre relié cuir ancien (ouvre la visionneuse)

                      36 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saccourvielle > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 2966 / 2 E 4584
                      Intitulé :

                      Commune de Saccourvielle. 1 G 3 : livre des charges et décharges, 1765-1790. Registre relié cuir ancien

                      Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                      Lieu : Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits



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