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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Dreuilhe (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Revel (Haute-Garonne, France)]

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    • Communes de Q à R
        • Revel
            • Délibérations
                • Dreuilhe
                  • Revel. 6 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                    (1790/1790)
                    183 vues - Revel. 6 D 1 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                    183 vues - Revel. 6 D 1 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                    183 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Revel > Délibérations > Dreuilhe
                    Cote : 2 E 1419
                    Intitulé :

                    Revel. 6 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Dreuilhe (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Revel (Haute-Garonne, France)] / Dreuilhe (Revel, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Dreuilhe (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                • Autres documents
                  • Revel. AA 5 Transaction entre les consuls de Revel et les habitants de Dreuilhe, passé devant Corbayran de Rabonite, conseiller au sénéchal de Toulouse : Autorisation donné aux habitants de Dreuilhe d'élire un consul... Renonciation par les consuls de Revel aux tailles qu'ils percevaient à Dreuilhe. Refus par les consuls de Revel d'accepter la nomination d'un sergent à Dreuilhe.. Le consul de Dreuilhe siègera à Revel.

                    (1519/1519)
                    2 vues - Revel. AA 5 Transaction entre les consuls de Revel et les habitants de Dreuilhe, passé devant Corbayran de Rabonite, conseiller au sénéchal de Toulouse : Autorisation donné aux habitants de Dreuilhe d\'élire un consul... Renonciation par les consuls de Revel aux tailles qu\'ils percevaient à Dreuilhe. Refus par les consuls de Revel d\'accepter la nomination d\'un sergent à Dreuilhe.. Le consul de Dreuilhe siègera à Revel.- Ouvre la visionneuse
                    2 vues - Revel. AA 5 Transaction entre les consuls de Revel et les habitants de Dreuilhe, passé devant Corbayran de Rabonite, conseiller au sénéchal de Toulouse : Autorisation donné aux habitants de Dreuilhe d\'élire un consul... Renonciation par les consuls de Revel aux tailles qu\'ils percevaient à Dreuilhe. Refus par les consuls de Revel d\'accepter la nomination d\'un sergent à Dreuilhe.. Le consul de Dreuilhe siègera à Revel. (ouvre la visionneuse)

                    2 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Revel > Autres documents
                    Cote : 2 E 600
                    Intitulé :

                    Revel. AA 5 Transaction entre les consuls de Revel et les habitants de Dreuilhe, passé devant Corbayran de Rabonite, conseiller au sénéchal de Toulouse : Autorisation donné aux habitants de Dreuilhe d'élire un consul... Renonciation par les consuls de Revel aux tailles qu'ils percevaient à Dreuilhe. Refus par les consuls de Revel d'accepter la nomination d'un sergent à Dreuilhe.. Le consul de Dreuilhe siègera à Revel.

                    Sujet : société / population / administration / fiscalité / opinion / élection / condition des personnes et des biens / fiscalité directe d'Ancien Régime / /élu/reconnaissance seigneuriale/fiscalité directe d'Ancien Régime/consul/fiscalité directe d'Ancien Régime / société / population / administration / fiscalité / opinion / élection / condition des personnes et des biens / fiscalité directe d'Ancien Régime / transaction / élu / reconnaissances / fiscalité directe d'Ancien Régime / consul / fiscalité directe d'Ancien Régime
                    Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Dreuilhe (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Revel (Haute-Garonne, France)] / Dreuilhe (Revel, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Dreuilhe (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
                    Type de document : Documents écrits



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