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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Rieumajou (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de Q à R
        • Rieumajou
            • Délibérations
                • 1812-1837

                  • Commune de Rieumajou. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1812, 12 mai-1837, 10 octobre

                    (1812/1837)
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                    54 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieumajou > Délibérations > 1812-1837
                    Cote : 1 NUM AC 1874
                    Intitulé :

                    Commune de Rieumajou. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1812, 12 mai-1837, 10 octobre

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Rieumajou (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1838-1852

                    • Commune de Rieumajou. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1838, 6 mai-1852, 16 février

                      (1838/1852)
                      101 vues - Commune de Rieumajou. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1838, 6 mai-1852, 16 février- Ouvre la visionneuse
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                      101 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieumajou > Délibérations > 1838-1852
                      Cote : 1 NUM AC 1875
                      Intitulé :

                      Commune de Rieumajou. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1838, 6 mai-1852, 16 février

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Rieumajou (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1852-1876

                      • Commune de Rieumajou. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1852, 31 mars-1876, 16 janvier

                        (1852/1876)
                        99 vues - Commune de Rieumajou. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1852, 31 mars-1876, 16 janvier- Ouvre la visionneuse
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                        99 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieumajou > Délibérations > 1852-1876
                        Cote : 1 NUM AC 1876
                        Intitulé :

                        Commune de Rieumajou. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1852, 31 mars-1876, 16 janvier

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Rieumajou (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1876-1915

                        • Commune de Rieumajou. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1876, 13 février-1915, 16 mai

                          (1876/1915)
                          222 vues - Commune de Rieumajou. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1876, 13 février-1915, 16 mai- Ouvre la visionneuse
                          222 vues - Commune de Rieumajou. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1876, 13 février-1915, 16 mai (ouvre la visionneuse)

                          222 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieumajou > Délibérations > 1876-1915
                          Cote : 1 NUM AC 1877
                          Intitulé :

                          Commune de Rieumajou. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1876, 13 février-1915, 16 mai

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Rieumajou (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                      • Compoix et cadastres

                        • Commune de Rieumajou. 1 G 1 : document cadastral, " Livre compoix terrien " de 1758, par Jean Cazeneuve, arpenteur de Villenouvelle. Mutations jusqu'en 1790

                          (1758/1790)
                          122 vues - Commune de Rieumajou. 1 G 1 : document cadastral, \' Livre compoix terrien \' de 1758, par Jean Cazeneuve, arpenteur de Villenouvelle. Mutations jusqu\'en 1790- Ouvre la visionneuse
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                          122 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieumajou > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 1878
                          Intitulé :

                          Commune de Rieumajou. 1 G 1 : document cadastral, " Livre compoix terrien " de 1758, par Jean Cazeneuve, arpenteur de Villenouvelle. Mutations jusqu'en 1790

                          Sujet : cadastre / cadastre
                          Lieu : Rieumajou (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : Documents écrits



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