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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Rieucazé (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de Q à R
        • Rieucazé
            • Délibérations
                • 1838-1873

                  • Commune de Rieucazé. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1873, mai

                    (1838/1873)
                    156 vues - Commune de Rieucazé. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1873, mai- Ouvre la visionneuse
                    156 vues - Commune de Rieucazé. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1873, mai (ouvre la visionneuse)

                    156 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieucazé > Délibérations > 1838-1873
                    Cote : 1 NUM AC 2267
                    Intitulé :

                    Commune de Rieucazé. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1873, mai

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Rieucazé (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1873-1918

                    • Commune de Rieucazé. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1873, 11 mai-1918, 30 juin

                      (1873/1918)
                      263 vues - Commune de Rieucazé. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1873, 11 mai-1918, 30 juin- Ouvre la visionneuse
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                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieucazé > Délibérations > 1873-1918
                      Cote : 1 NUM AC 2268
                      Intitulé :

                      Commune de Rieucazé. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1873, 11 mai-1918, 30 juin

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Rieucazé (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Compoix et cadastres

                    • Commune de Rieucazé. 1 G 1 : document cadastral, " Cayer des sections A B C D " de 1791 ( ?)

                      (1791/1791)
                      23 vues - Commune de Rieucazé. 1 G 1 : document cadastral, \' Cayer des sections A B C D \' de 1791 ( ?)- Ouvre la visionneuse
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                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieucazé > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 2269
                      Intitulé :

                      Commune de Rieucazé. 1 G 1 : document cadastral, " Cayer des sections A B C D " de 1791 ( ?)

                      Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                      Lieu : Rieucazé (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Commune de Rieucazé. 1 G 2 : document cadastral, matrice de l'estimation foncière de l'an V.

                      (1796/1797)
                      6 vues - Commune de Rieucazé. 1 G 2 : document cadastral, matrice de l\'estimation foncière de l\'an V.- Ouvre la visionneuse
                      6 vues - Commune de Rieucazé. 1 G 2 : document cadastral, matrice de l\'estimation foncière de l\'an V. (ouvre la visionneuse)

                      6 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieucazé > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 2270
                      Intitulé :

                      Commune de Rieucazé. 1 G 2 : document cadastral, matrice de l'estimation foncière de l'an V.

                      Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                      Lieu : Rieucazé (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits



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