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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Plagnole (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en P
        • Plagnole
            • Délibérations
                • 1818-1834

                  • Plagnole. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1816, 30 août-1831, 19 mars.

                     (1818/1834)
                    223 vues - Plagnole. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1816, 30 août-1831, 19 mars.- Ouvre la visionneuse
                    223 vues - Plagnole. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1816, 30 août-1831, 19 mars. (ouvre la visionneuse)

                    223 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plagnole > Délibérations > 1818-1834
                    Cote : 2 E 2423
                    Intitulé :

                    Plagnole. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1816, 30 août-1831, 19 mars.

                    Importance matérielle : Liasse
                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1839-1851

                    • Plagnole. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1839, 7 juillet-1851, 17 juillet.

                       (1838/1851)
                      100 vues - Plagnole. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1839, 7 juillet-1851, 17 juillet.- Ouvre la visionneuse
                      100 vues - Plagnole. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1839, 7 juillet-1851, 17 juillet. (ouvre la visionneuse)

                      100 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plagnole > Délibérations > 1839-1851
                      Cote : 2 E 2424
                      Intitulé :

                      Plagnole. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1839, 7 juillet-1851, 17 juillet.

                      Importance matérielle : Registre relié dos décollé, non folioté
                      Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                      Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1884-1901

                      • Commune de Plagnole. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 17 février-1901, 11 août

                         (1884/1901)
                        188 vues - Commune de Plagnole. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 17 février-1901, 11 août- Ouvre la visionneuse
                        188 vues - Commune de Plagnole. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 17 février-1901, 11 août (ouvre la visionneuse)

                        188 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plagnole > Délibérations > 1884-1901
                        Cote : 1 NUM AC 5988
                        Intitulé :

                        Commune de Plagnole. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 17 février-1901, 11 août

                        Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                        Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1901-1917

                        • Commune de Plagnole. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1901, 24 novembre-1917, 17 juin

                           (1901/1917)
                          141 vues - Commune de Plagnole. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1901, 24 novembre-1917, 17 juin- Ouvre la visionneuse
                          141 vues - Commune de Plagnole. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1901, 24 novembre-1917, 17 juin (ouvre la visionneuse)

                          141 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plagnole > Délibérations > 1901-1917
                          Cote : 1 NUM AC 5989
                          Intitulé :

                          Commune de Plagnole. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1901, 24 novembre-1917, 17 juin

                          Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
                          Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1938-1942

                          • Commune de Plagnole. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1938, 10 avril-1942, 17 avril

                             (1938/1942)
                            47 vues - Commune de Plagnole. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1938, 10 avril-1942, 17 avril- Ouvre la visionneuse
                            47 vues - Commune de Plagnole. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1938, 10 avril-1942, 17 avril (ouvre la visionneuse)

                            47 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plagnole > Délibérations > 1938-1942
                            Cote : 1 NUM AC 5990
                            Intitulé :

                            Commune de Plagnole. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1938, 10 avril-1942, 17 avril

                            Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
                            Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Plagnole. 1 G 1 Cadastre.Terrier.

                             (1622/1622)
                            200 vues - Plagnole. 1 G 1 Cadastre.Terrier.- Ouvre la visionneuse
                            200 vues - Plagnole. 1 G 1 Cadastre.Terrier. (ouvre la visionneuse)

                            200 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plagnole > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 1097
                            Intitulé :

                            Plagnole. 1 G 1 Cadastre.Terrier.

                            Sujet : administration / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité directe d'Ancien Régime / administration / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité directe d'Ancien Régime
                            Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Plagnole. 1 G 2 Cadastre. Matrice foncière.

                             (1791-AN IV)
                            15 vues - Plagnole. 1 G 2 Cadastre. Matrice foncière.- Ouvre la visionneuse
                            15 vues - Plagnole. 1 G 2 Cadastre. Matrice foncière. (ouvre la visionneuse)

                            15 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plagnole > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 1098
                            Intitulé :

                            Plagnole. 1 G 2 Cadastre. Matrice foncière.

                            Date : 1791-AN IV

                            Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice cadastrale / cadastre
                            Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits



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