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• Communes en F

  Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L

  Intitulé : Communes en F

  
  
  • Fourquevaux

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    Intitulé : Fourquevaux

    
    
    • Délibérations

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      Intitulé : Délibérations

      
      
      • 1806-1816

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        Intitulé : 1806-1816

        
        
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          Commune de Fourquevaux. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1816, 15 septembre (en tête : journal d'un commerçant pour 1740-1741)

          (1806/1816)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fourquevaux > Délibérations > 1806-1816

          Cote : 1 NUM AC 1744

          Intitulé :

          Commune de Fourquevaux. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1816, 15 septembre (en tête : journal d'un commerçant pour 1740-1741)

          Sujet : administration communale / / commerce / administration communale / délibération / commerce

          Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, Documents écrits