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Archives communales numérisées, communes D à L

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Critère(s) de recherche: contribuable

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    • Communes en F
        • Fontenilles
            • Compoix et cadastre

              • Commune de Fontenilles. 1 G 4 : Matrice foncière, an V

                (1796/1797)
                64 vues - Commune de Fontenilles. 1 G 4 : Matrice foncière, an V- Ouvre la visionneuse
                64 vues - Commune de Fontenilles. 1 G 4 : Matrice foncière, an V (ouvre la visionneuse)

                64 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fontenilles > Compoix et cadastre
                Cote : 1 NUM AC 5946
                Intitulé :

                Commune de Fontenilles. 1 G 4 : Matrice foncière, an V

                Sujet : cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / matrice cadastrale
                Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits

            • Francon
                • Compoix et cadastres

                  • Commune de Francon. 1 G 4 : documents cadastraux, fragment d'une matrice foncière de 1791

                    (1791/1791)
                    14 vues - Commune de Francon. 1 G 4 : documents cadastraux, fragment d\'une matrice foncière de 1791- Ouvre la visionneuse
                    14 vues - Commune de Francon. 1 G 4 : documents cadastraux, fragment d\'une matrice foncière de 1791 (ouvre la visionneuse)

                    14 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Francon > Compoix et cadastres
                    Cote : 1 NUM AC 1934
                    Intitulé :

                    Commune de Francon. 1 G 4 : documents cadastraux, fragment d'une matrice foncière de 1791

                    Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                    Lieu : Francon (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : Documents écrits

                • Franquevielle
                    • Compoix et cadastres

                      • Commune de Franquevielle. 1 G 8 : matrice foncière de 1791

                        (1791/1791)
                        71 vues - Commune de Franquevielle. 1 G 8 : matrice foncière de 1791- Ouvre la visionneuse
                        71 vues - Commune de Franquevielle. 1 G 8 : matrice foncière de 1791 (ouvre la visionneuse)

                        71 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Franquevielle > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 2699
                        Intitulé :

                        Commune de Franquevielle. 1 G 8 : matrice foncière de 1791

                        Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                        Lieu : Franquevielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : Documents écrits

                    • Frontignan-de-Comminges
                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 G 4 : Matrice foncière de l’an IX

                            (1800/1801)
                            51 vues - Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 G 4 : Matrice foncière de l?an IX- Ouvre la visionneuse
                            51 vues - Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 G 4 : Matrice foncière de l?an IX (ouvre la visionneuse)

                            51 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Frontignan-de-Comminges > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 5783
                            Intitulé :

                            Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 G 4 : Matrice foncière de l’an IX

                            Sujet : cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière
                            Lieu : Frontignan-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                      • Communes de G à J
                          • Garac
                              • Compoix et cadastres

                                • Garac. 1 G 4 Cadastre. État de section ou légendes des plans précédents (n° de la pièce, contenance, culture, propriétaire, référence).

                                  75 vues - Garac. 1 G 4 Cadastre. État de section ou légendes des plans précédents (n° de la pièce, contenance, culture, propriétaire, référence).- Ouvre la visionneuse
                                  75 vues - Garac. 1 G 4 Cadastre. État de section ou légendes des plans précédents (n° de la pièce, contenance, culture, propriétaire, référence). (ouvre la visionneuse)

                                  75 vues

                                  Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Garac > Compoix et cadastres
                                  Cote : 2 E 2277
                                  Intitulé :

                                  Garac. 1 G 4 Cadastre. État de section ou légendes des plans précédents (n° de la pièce, contenance, culture, propriétaire, référence).

                                  Sujet : cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                                  Lieu : Garac (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                  Type de document : Documents écrits

                              • Gémil
                                  • Compoix et cadastres

                                    • Commune de Gémil. 1 G 6 : matrice de la contribution foncière, an III

                                      (1794/1795)
                                      12 vues - Commune de Gémil. 1 G 6 : matrice de la contribution foncière, an III- Ouvre la visionneuse
                                      12 vues - Commune de Gémil. 1 G 6 : matrice de la contribution foncière, an III (ouvre la visionneuse)

                                      12 vues

                                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Compoix et cadastres
                                      Cote : 1 NUM AC 944
                                      Intitulé :

                                      Commune de Gémil. 1 G 6 : matrice de la contribution foncière, an III

                                      Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                      Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                      Type de document : Documents écrits

                                  • Grépiac
                                      • Compoix et cadastres

                                        • Commune de Grépiac. 1 G 3 : matrice de la contribution foncière, an III

                                          (1794/1795)
                                          14 vues - Commune de Grépiac. 1 G 3 : matrice de la contribution foncière, an III- Ouvre la visionneuse
                                          14 vues - Commune de Grépiac. 1 G 3 : matrice de la contribution foncière, an III (ouvre la visionneuse)

                                          14 vues

                                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Grépiac > Compoix et cadastres
                                          Cote : 1 NUM AC 298
                                          Intitulé :

                                          Commune de Grépiac. 1 G 3 : matrice de la contribution foncière, an III

                                          Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                          Lieu : Grépiac (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                          Type de document : Documents écrits

                                        • Commune de Grépiac. 1 G 4 : matrice de la contribution foncière, an V

                                          (1796/1797)
                                          12 vues - Commune de Grépiac. 1 G 4 : matrice de la contribution foncière, an V- Ouvre la visionneuse
                                          12 vues - Commune de Grépiac. 1 G 4 : matrice de la contribution foncière, an V (ouvre la visionneuse)

                                          12 vues

                                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Grépiac > Compoix et cadastres
                                          Cote : 1 NUM AC 299
                                          Intitulé :

                                          Commune de Grépiac. 1 G 4 : matrice de la contribution foncière, an V

                                          Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                          Lieu : Grépiac (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                          Type de document : Documents écrits

                                        • Commune de Grépiac. 1 G 5 : matrice de la contribution foncière, ans XIII-XVI

                                          (1804/1807)
                                          21 vues - Commune de Grépiac. 1 G 5 : matrice de la contribution foncière, ans XIII-XVI- Ouvre la visionneuse
                                          21 vues - Commune de Grépiac. 1 G 5 : matrice de la contribution foncière, ans XIII-XVI (ouvre la visionneuse)

                                          21 vues

                                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Grépiac > Compoix et cadastres
                                          Cote : 1 NUM AC 300
                                          Intitulé :

                                          Commune de Grépiac. 1 G 5 : matrice de la contribution foncière, ans XIII-XVI

                                          Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                          Lieu : Grépiac (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                          Type de document : Documents écrits

                                        • Commune de Grépiac. 1 G 6 : matrice générale des contributions directes, 1818-1821

                                          (1818/1821)
                                          17 vues - Commune de Grépiac. 1 G 6 : matrice générale des contributions directes, 1818-1821- Ouvre la visionneuse
                                          17 vues - Commune de Grépiac. 1 G 6 : matrice générale des contributions directes, 1818-1821 (ouvre la visionneuse)

                                          17 vues

                                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Grépiac > Compoix et cadastres
                                          Cote : 1 NUM AC 301
                                          Intitulé :

                                          Commune de Grépiac. 1 G 6 : matrice générale des contributions directes, 1818-1821

                                          Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                          Lieu : Grépiac (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                          Type de document : Documents écrits

                                        • Commune de Grépiac. 1 G 7 : matrice de rôle pour la contribution cadastrale, 1815

                                          (1815/1815)
                                          54 vues - Commune de Grépiac. 1 G 7 : matrice de rôle pour la contribution cadastrale, 1815- Ouvre la visionneuse
                                          54 vues - Commune de Grépiac. 1 G 7 : matrice de rôle pour la contribution cadastrale, 1815 (ouvre la visionneuse)

                                          54 vues

                                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Grépiac > Compoix et cadastres
                                          Cote : 1 NUM AC 302
                                          Intitulé :

                                          Commune de Grépiac. 1 G 7 : matrice de rôle pour la contribution cadastrale, 1815

                                          Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                          Lieu : Grépiac (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                          Type de document : Documents écrits

                                    • Communes en L
                                        • Labège
                                            • Compoix et cadastres

                                              • Commune de Labège. 1 G 2 : matrice foncière de 1791 (utilisée aussi pour les exercices 1792 et 1793 et rôle foncier de 1791)

                                                (1791/1791)
                                                41 vues - Commune de Labège. 1 G 2 : matrice foncière de 1791 (utilisée aussi pour les exercices 1792 et 1793 et rôle foncier de 1791)- Ouvre la visionneuse
                                                41 vues - Commune de Labège. 1 G 2 : matrice foncière de 1791 (utilisée aussi pour les exercices 1792 et 1793 et rôle foncier de 1791) (ouvre la visionneuse)

                                                41 vues

                                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labège > Compoix et cadastres
                                                Cote : 1 NUM AC 2283
                                                Intitulé :

                                                Commune de Labège. 1 G 2 : matrice foncière de 1791 (utilisée aussi pour les exercices 1792 et 1793 et rôle foncier de 1791)

                                                Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                                Lieu : Labège (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                Type de document : Documents écrits

                                              • Commune de Labège. 1 G 3 : matrice foncière de l'an III

                                                (1794/1795)
                                                14 vues - Commune de Labège. 1 G 3 : matrice foncière de l\'an III- Ouvre la visionneuse
                                                14 vues - Commune de Labège. 1 G 3 : matrice foncière de l\'an III (ouvre la visionneuse)

                                                14 vues

                                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labège > Compoix et cadastres
                                                Cote : 1 NUM AC 2284
                                                Intitulé :

                                                Commune de Labège. 1 G 3 : matrice foncière de l'an III

                                                Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                                Lieu : Labège (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                Type de document : Documents écrits

                                              • Commune de Labège. 1 G 4 : matrice foncière de l'an V

                                                (1796/1797)
                                                11 vues - Commune de Labège. 1 G 4 : matrice foncière de l\'an V- Ouvre la visionneuse
                                                11 vues - Commune de Labège. 1 G 4 : matrice foncière de l\'an V (ouvre la visionneuse)

                                                11 vues

                                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labège > Compoix et cadastres
                                                Cote : 1 NUM AC 2285
                                                Intitulé :

                                                Commune de Labège. 1 G 4 : matrice foncière de l'an V

                                                Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                                Lieu : Labège (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                Type de document : Documents écrits

                                              • Commune de Labège. 1 G 5 : matrice foncière de l'an VII

                                                (1798/1799)
                                                12 vues - Commune de Labège. 1 G 5 : matrice foncière de l\'an VII- Ouvre la visionneuse
                                                12 vues - Commune de Labège. 1 G 5 : matrice foncière de l\'an VII (ouvre la visionneuse)

                                                12 vues

                                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labège > Compoix et cadastres
                                                Cote : 1 NUM AC 2286
                                                Intitulé :

                                                Commune de Labège. 1 G 5 : matrice foncière de l'an VII

                                                Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                                Lieu : Labège (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                Type de document : Documents écrits

                                              • Commune de Labège. 1 G 9 : matrice de rôle des charges locales pour l'an IV

                                                (1795/1796)
                                                11 vues - Commune de Labège. 1 G 9 : matrice de rôle des charges locales pour l\'an IV- Ouvre la visionneuse
                                                11 vues - Commune de Labège. 1 G 9 : matrice de rôle des charges locales pour l\'an IV (ouvre la visionneuse)

                                                11 vues

                                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labège > Compoix et cadastres
                                                Cote : 1 NUM AC 2287
                                                Intitulé :

                                                Commune de Labège. 1 G 9 : matrice de rôle des charges locales pour l'an IV

                                                Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                                Lieu : Labège (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                Type de document : Documents écrits

                                              • Commune de Labège. 1 G 10 : matrice de rôle de la contribution personnelle pour l'an V

                                                (1796/1797)
                                                11 vues - Commune de Labège. 1 G 10 : matrice de rôle de la contribution personnelle pour l\'an V- Ouvre la visionneuse
                                                11 vues - Commune de Labège. 1 G 10 : matrice de rôle de la contribution personnelle pour l\'an V (ouvre la visionneuse)

                                                11 vues

                                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labège > Compoix et cadastres
                                                Cote : 1 NUM AC 2288
                                                Intitulé :

                                                Commune de Labège. 1 G 10 : matrice de rôle de la contribution personnelle pour l'an V

                                                Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                                Lieu : Labège (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                Type de document : Documents écrits

                                            • Lagarde
                                                • Compoix et cadastres

                                                  • Commune de Lagarde. 1 G 5 : matrice foncière, 1791

                                                    (1791/1791)
                                                    33 vues - Commune de Lagarde. 1 G 5 : matrice foncière, 1791- Ouvre la visionneuse
                                                    33 vues - Commune de Lagarde. 1 G 5 : matrice foncière, 1791 (ouvre la visionneuse)

                                                    33 vues

                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Compoix et cadastres
                                                    Cote : 1 NUM AC 431
                                                    Intitulé :

                                                    Commune de Lagarde. 1 G 5 : matrice foncière, 1791

                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                    Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                    Type de document : Documents écrits

                                                  • Commune de Lagarde. 1 G 6 : matrice foncière, an V

                                                    (1796/1797)
                                                    43 vues - Commune de Lagarde. 1 G 6 : matrice foncière, an V- Ouvre la visionneuse
                                                    43 vues - Commune de Lagarde. 1 G 6 : matrice foncière, an V (ouvre la visionneuse)

                                                    43 vues

                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Compoix et cadastres
                                                    Cote : 1 NUM AC 432
                                                    Intitulé :

                                                    Commune de Lagarde. 1 G 6 : matrice foncière, an V

                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                    Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                    Type de document : Documents écrits

                                                • Lagardelle-sur-Lèze
                                                    • Compoix et cadastres

                                                      • ommune de Lagardelle-sur-Lèze. 1 G 6 : matrice foncière de 1791

                                                        (1791/1791)
                                                        61 vues - ommune de Lagardelle-sur-Lèze. 1 G 6 : matrice foncière de 1791- Ouvre la visionneuse
                                                        61 vues - ommune de Lagardelle-sur-Lèze. 1 G 6 : matrice foncière de 1791 (ouvre la visionneuse)

                                                        61 vues

                                                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagardelle-sur-Lèze > Compoix et cadastres
                                                        Cote : 1 NUM AC 4794
                                                        Intitulé :

                                                        ommune de Lagardelle-sur-Lèze. 1 G 6 : matrice foncière de 1791

                                                        Sujet : Révolution de 1789 / cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / Révolution de 1789 / cadastre / contexte historique / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / matrice d'imposition / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / état de section
                                                        Lieu : Lagardelle-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                        Type de document : Documents écrits

                                                      • Commune de Lagardelle-sur-Lèze. 1 G 7 : matrice des contributions foncières de l'an V (manque : folios 1 à 3), utilisée jusqu'en 1816

                                                        (1796/1816)
                                                        58 vues - Commune de Lagardelle-sur-Lèze. 1 G 7 : matrice des contributions foncières de l\'an V (manque : folios 1 à 3), utilisée jusqu\'en 1816- Ouvre la visionneuse
                                                        58 vues - Commune de Lagardelle-sur-Lèze. 1 G 7 : matrice des contributions foncières de l\'an V (manque : folios 1 à 3), utilisée jusqu\'en 1816 (ouvre la visionneuse)

                                                        58 vues

                                                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagardelle-sur-Lèze > Compoix et cadastres
                                                        Cote : 1 NUM AC 4795
                                                        Intitulé :

                                                        Commune de Lagardelle-sur-Lèze. 1 G 7 : matrice des contributions foncières de l'an V (manque : folios 1 à 3), utilisée jusqu'en 1816

                                                        Sujet : Révolution de 1789 / cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / Révolution de 1789 / cadastre / contexte historique / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / matrice d'imposition / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / état de section
                                                        Lieu : Lagardelle-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                        Type de document : Documents écrits

                                                    • Landorthe
                                                        • Compoix et cadastres

                                                          • Landorthe. 1 G 4 Cadastre. Matrice de rôle de contributions foncières.

                                                            (1791/1791)
                                                            43 vues - Landorthe. 1 G 4 Cadastre. Matrice de rôle de contributions foncières.- Ouvre la visionneuse
                                                            43 vues - Landorthe. 1 G 4 Cadastre. Matrice de rôle de contributions foncières. (ouvre la visionneuse)

                                                            43 vues

                                                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Landorthe > Compoix et cadastres
                                                            Cote : 2 E 27
                                                            Intitulé :

                                                            Landorthe. 1 G 4 Cadastre. Matrice de rôle de contributions foncières.

                                                            Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice cadastrale / cadastre
                                                            Lieu : Landorthe (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                            Type de document : Documents écrits

                                                        • Laréole
                                                            • Compoix et cadastres

                                                              • Laréole. 1 G 4 Cadastre. Matrice de rôle de la contribution foncière.

                                                                (AN VIII)
                                                                22 vues - Laréole. 1 G 4 Cadastre. Matrice de rôle de la contribution foncière.- Ouvre la visionneuse
                                                                22 vues - Laréole. 1 G 4 Cadastre. Matrice de rôle de la contribution foncière. (ouvre la visionneuse)

                                                                22 vues

                                                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Laréole > Compoix et cadastres
                                                                Cote : 2 E 1885
                                                                Intitulé :

                                                                Laréole. 1 G 4 Cadastre. Matrice de rôle de la contribution foncière.

                                                                Date : AN VIII

                                                                Importance matérielle : cahier
                                                                Modalités d'entrée :

                                                                Dépôt

                                                                Sujet : cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice d'imposition / cadastre
                                                                Lieu : Laréole (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                                                Type de document : Documents écrits

                                                            • Launaguet
                                                                • Compoix et cadastres

                                                                  • Commune de Launaguet. 1 G 5 : matrice foncière de 1791 et 1793

                                                                    (1791/1793)
                                                                    27 vues - Commune de Launaguet. 1 G 5 : matrice foncière de 1791 et 1793- Ouvre la visionneuse
                                                                    27 vues - Commune de Launaguet. 1 G 5 : matrice foncière de 1791 et 1793 (ouvre la visionneuse)

                                                                    27 vues

                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Launaguet > Compoix et cadastres
                                                                    Cote : 1 NUM AC 56
                                                                    Intitulé :

                                                                    Commune de Launaguet. 1 G 5 : matrice foncière de 1791 et 1793

                                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                    Lieu : Launaguet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                    Type de document : Documents écrits

                                                                  • Commune de Launaguet. 1 G 6 : matrice foncière de l'an III

                                                                    (1794/1795)
                                                                    19 vues - Commune de Launaguet. 1 G 6 : matrice foncière de l\'an III- Ouvre la visionneuse
                                                                    19 vues - Commune de Launaguet. 1 G 6 : matrice foncière de l\'an III (ouvre la visionneuse)

                                                                    19 vues

                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Launaguet > Compoix et cadastres
                                                                    Cote : 1 NUM AC 57
                                                                    Intitulé :

                                                                    Commune de Launaguet. 1 G 6 : matrice foncière de l'an III

                                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                    Lieu : Launaguet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                    Type de document : Documents écrits

                                                                  • Commune de Launaguet. 1 G 7 : matrice sommaire, an XIII-XVI

                                                                    (1804/1807)
                                                                    21 vues - Commune de Launaguet. 1 G 7 : matrice sommaire, an XIII-XVI- Ouvre la visionneuse
                                                                    21 vues - Commune de Launaguet. 1 G 7 : matrice sommaire, an XIII-XVI (ouvre la visionneuse)

                                                                    21 vues

                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Launaguet > Compoix et cadastres
                                                                    Cote : 1 NUM AC 58
                                                                    Intitulé :

                                                                    Commune de Launaguet. 1 G 7 : matrice sommaire, an XIII-XVI

                                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                    Lieu : Launaguet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                    Type de document : Documents écrits

                                                                  • Commune de Launaguet. 1 G 8 : matrice de rôle pour la contribution foncière, 1815 (?)

                                                                    (1815/1815)
                                                                    9 vues - Commune de Launaguet. 1 G 8 : matrice de rôle pour la contribution foncière, 1815 (?)- Ouvre la visionneuse
                                                                    9 vues - Commune de Launaguet. 1 G 8 : matrice de rôle pour la contribution foncière, 1815 (?) (ouvre la visionneuse)

                                                                    9 vues

                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Launaguet > Compoix et cadastres
                                                                    Cote : 1 NUM AC 59
                                                                    Intitulé :

                                                                    Commune de Launaguet. 1 G 8 : matrice de rôle pour la contribution foncière, 1815 (?)

                                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                    Lieu : Launaguet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                    Type de document : Documents écrits

                                                                  • Commune de Launaguet. 1 G 9 : matrice de rôle pour la contribution cadastrale. (2e volume seulement), 1815-[1820]

                                                                    (1815/1820)
                                                                    23 vues - Commune de Launaguet. 1 G 9 : matrice de rôle pour la contribution cadastrale. (2e volume seulement), 1815-[1820]- Ouvre la visionneuse
                                                                    23 vues - Commune de Launaguet. 1 G 9 : matrice de rôle pour la contribution cadastrale. (2e volume seulement), 1815-[1820] (ouvre la visionneuse)

                                                                    23 vues

                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Launaguet > Compoix et cadastres
                                                                    Cote : 1 NUM AC 60
                                                                    Intitulé :

                                                                    Commune de Launaguet. 1 G 9 : matrice de rôle pour la contribution cadastrale. (2e volume seulement), 1815-[1820]

                                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                    Lieu : Launaguet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                    Type de document : Documents écrits

                                                                  • Commune de Launaguet. 1 G 10 : matrice mobilière de 1791-1792

                                                                    (1791/1792)
                                                                    13 vues - Commune de Launaguet. 1 G 10 : matrice mobilière de 1791-1792- Ouvre la visionneuse
                                                                    13 vues - Commune de Launaguet. 1 G 10 : matrice mobilière de 1791-1792 (ouvre la visionneuse)

                                                                    13 vues

                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Launaguet > Compoix et cadastres
                                                                    Cote : 1 NUM AC 61
                                                                    Intitulé :

                                                                    Commune de Launaguet. 1 G 10 : matrice mobilière de 1791-1792

                                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                    Lieu : Launaguet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                    Type de document : Documents écrits

                                                                  • Commune de Launaguet. 1 G 11 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an III

                                                                    (1794/1795)
                                                                    11 vues - Commune de Launaguet. 1 G 11 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an III- Ouvre la visionneuse
                                                                    11 vues - Commune de Launaguet. 1 G 11 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an III (ouvre la visionneuse)

                                                                    11 vues

                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Launaguet > Compoix et cadastres
                                                                    Cote : 1 NUM AC 62
                                                                    Intitulé :

                                                                    Commune de Launaguet. 1 G 11 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an III

                                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                    Lieu : Launaguet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                    Type de document : Documents écrits

                                                                  • Commune de Launaguet. 1 G 12 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an V

                                                                    (1796/1797)
                                                                    11 vues - Commune de Launaguet. 1 G 12 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an V- Ouvre la visionneuse
                                                                    11 vues - Commune de Launaguet. 1 G 12 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an V (ouvre la visionneuse)

                                                                    11 vues

                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Launaguet > Compoix et cadastres
                                                                    Cote : 1 NUM AC 63
                                                                    Intitulé :

                                                                    Commune de Launaguet. 1 G 12 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an V

                                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                    Lieu : Launaguet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                    Type de document : Documents écrits

                                                                  • Commune de Launaguet. 1 G 13 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an X

                                                                    (1801/1802)
                                                                    9 vues - Commune de Launaguet. 1 G 13 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an X- Ouvre la visionneuse
                                                                    9 vues - Commune de Launaguet. 1 G 13 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an X (ouvre la visionneuse)

                                                                    9 vues

                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Launaguet > Compoix et cadastres
                                                                    Cote : 1 NUM AC 64
                                                                    Intitulé :

                                                                    Commune de Launaguet. 1 G 13 : matrice de la contribution personnelle et somptuaire, an X

                                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                    Lieu : Launaguet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                    Type de document : Documents écrits

                                                                  • Commune de Launaguet. 1 G 14 : matrice générale pour la formation d'un rôle des quatre contributions directes, 1818-1821

                                                                    (1818/1821)
                                                                    16 vues - Commune de Launaguet. 1 G 14 : matrice générale pour la formation d\'un rôle des quatre contributions directes, 1818-1821- Ouvre la visionneuse
                                                                    16 vues - Commune de Launaguet. 1 G 14 : matrice générale pour la formation d\'un rôle des quatre contributions directes, 1818-1821 (ouvre la visionneuse)

                                                                    16 vues

                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Launaguet > Compoix et cadastres
                                                                    Cote : 1 NUM AC 65
                                                                    Intitulé :

                                                                    Commune de Launaguet. 1 G 14 : matrice générale pour la formation d'un rôle des quatre contributions directes, 1818-1821

                                                                    Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                    Lieu : Launaguet (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                    Type de document : Documents écrits

                                                                • Léguevin
                                                                    • Compoix et cadastres

                                                                      • Commune de Léguevin. 1 G 2 : "livre territorial" ou matrice foncière, 1791

                                                                        (1791/1791)
                                                                        44 vues - Commune de Léguevin. 1 G 2 : \'livre territorial\' ou matrice foncière, 1791- Ouvre la visionneuse
                                                                        44 vues - Commune de Léguevin. 1 G 2 : \'livre territorial\' ou matrice foncière, 1791 (ouvre la visionneuse)

                                                                        44 vues

                                                                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Léguevin > Compoix et cadastres
                                                                        Cote : 1 NUM AC 285
                                                                        Intitulé :

                                                                        Commune de Léguevin. 1 G 2 : "livre territorial" ou matrice foncière, 1791

                                                                        Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                        Lieu : Léguevin (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                                        Type de document : Documents écrits

                                                                      • Commune de Léguevin. 1 G 3 : matrice des contributions foncières, an V

                                                                        (1796/1797)
                                                                        38 vues - Commune de Léguevin. 1 G 3 : matrice des contributions foncières, an V- Ouvre la visionneuse
                                                                        38 vues - Commune de Léguevin. 1 G 3 : matrice des contributions foncières, an V (ouvre la visionneuse)

                                                                        38 vues

                                                                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Léguevin > Compoix et cadastres
                                                                        Cote : 1 NUM AC 286
                                                                        Intitulé :

                                                                        Commune de Léguevin. 1 G 3 : matrice des contributions foncières, an V

                                                                        Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                        Lieu : Léguevin (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                                        Type de document : Documents écrits

                                                                      • Commune de Léguevin. 2 G 1 : contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle, an X

                                                                        (1801/1802)
                                                                        12 vues - Commune de Léguevin. 2 G 1 : contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle, an X- Ouvre la visionneuse
                                                                        12 vues - Commune de Léguevin. 2 G 1 : contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle, an X (ouvre la visionneuse)

                                                                        12 vues

                                                                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Léguevin > Compoix et cadastres
                                                                        Cote : 1 NUM AC 289
                                                                        Intitulé :

                                                                        Commune de Léguevin. 2 G 1 : contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle, an X

                                                                        Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                                                                        Lieu : Léguevin (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                                        Type de document : Documents écrits

                                                                    • Lherm
                                                                        • Compoix et cadastres

                                                                          • Lherm. 1 G 8 Cadastre. Matrice t. I.

                                                                            267 vues - Lherm. 1 G 8 Cadastre. Matrice t. I.- Ouvre la visionneuse
                                                                            267 vues - Lherm. 1 G 8 Cadastre. Matrice t. I. (ouvre la visionneuse)

                                                                            267 vues

                                                                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lherm > Compoix et cadastres
                                                                            Cote : 2 E 3089
                                                                            Intitulé :

                                                                            Lherm. 1 G 8 Cadastre. Matrice t. I.

                                                                            Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice cadastrale / cadastre
                                                                            Lieu : Lherm (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                                            Type de document : Documents écrits

                                                                          • Lherm. 1 G 9 Cadastre. Matrice t. II.

                                                                            236 vues - Lherm. 1 G 9 Cadastre. Matrice t. II.- Ouvre la visionneuse
                                                                            236 vues - Lherm. 1 G 9 Cadastre. Matrice t. II. (ouvre la visionneuse)

                                                                            236 vues

                                                                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lherm > Compoix et cadastres
                                                                            Cote : 2 E 3090
                                                                            Intitulé :

                                                                            Lherm. 1 G 9 Cadastre. Matrice t. II.

                                                                            Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice cadastrale / cadastre
                                                                            Lieu : Lherm (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                                            Type de document : Documents écrits

                                                                          • Lherm. 1 G 10 Cadastre. Matrice t. III.

                                                                            218 vues - Lherm. 1 G 10 Cadastre. Matrice t. III.- Ouvre la visionneuse
                                                                            218 vues - Lherm. 1 G 10 Cadastre. Matrice t. III. (ouvre la visionneuse)

                                                                            218 vues

                                                                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lherm > Compoix et cadastres
                                                                            Cote : 2 E 3091
                                                                            Intitulé :

                                                                            Lherm. 1 G 10 Cadastre. Matrice t. III.

                                                                            Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice cadastrale / cadastre
                                                                            Lieu : Lherm (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                                            Type de document : Documents écrits

                                                                          • Lherm. 1 G 11 Cadastre. Matrice prop. bâtie.

                                                                            (1892/1910)
                                                                            128 vues - Lherm. 1 G 11 Cadastre. Matrice prop. bâtie.- Ouvre la visionneuse
                                                                            128 vues - Lherm. 1 G 11 Cadastre. Matrice prop. bâtie. (ouvre la visionneuse)

                                                                            128 vues

                                                                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lherm > Compoix et cadastres
                                                                            Cote : 2 E 3092
                                                                            Intitulé :

                                                                            Lherm. 1 G 11 Cadastre. Matrice prop. bâtie.

                                                                            Sujet : cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice d'imposition / cadastre
                                                                            Lieu : Lherm (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                                            Type de document : Documents écrits

                                                                          • Lherm. 1 G 12 Cadastre. Matrice propriété bâtie.

                                                                            (1911/1947)
                                                                            110 vues - Lherm. 1 G 12 Cadastre. Matrice propriété bâtie.- Ouvre la visionneuse
                                                                            110 vues - Lherm. 1 G 12 Cadastre. Matrice propriété bâtie. (ouvre la visionneuse)

                                                                            110 vues

                                                                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lherm > Compoix et cadastres
                                                                            Cote : 2 E 3093
                                                                            Intitulé :

                                                                            Lherm. 1 G 12 Cadastre. Matrice propriété bâtie.

                                                                            Sujet : cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice d'imposition / cadastre
                                                                            Lieu : Lherm (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                                                            Type de document : Documents écrits

                                                                        • Loubens-Lauragais
                                                                            • Compoix et cadastres

                                                                              • Loubens-Lauragais. 1 G 4 Cadastre. Contributions foncière et mobilière. Matrices de rôles.

                                                                                (1791/1793)
                                                                                142 vues - Loubens-Lauragais. 1 G 4 Cadastre. Contributions foncière et mobilière. Matrices de rôles.- Ouvre la visionneuse
                                                                                142 vues - Loubens-Lauragais. 1 G 4 Cadastre. Contributions foncière et mobilière. Matrices de rôles. (ouvre la visionneuse)

                                                                                142 vues

                                                                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Loubens-Lauragais > Compoix et cadastres
                                                                                Cote : 2 E 3233
                                                                                Intitulé :

                                                                                Loubens-Lauragais. 1 G 4 Cadastre. Contributions foncière et mobilière. Matrices de rôles.

                                                                                Sujet : cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice d'imposition / matrice cadastrale / cadastre / taxe foncière
                                                                                Lieu : Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                                                                Type de document : Documents écrits

                                                                              • Loubens-Lauragais. 1 G 5 Cadastre. Contributions foncière. Matrice de rôles

                                                                                (AN V-1818)
                                                                                94 vues - Loubens-Lauragais. 1 G 5 Cadastre. Contributions foncière. Matrice de rôles- Ouvre la visionneuse
                                                                                94 vues - Loubens-Lauragais. 1 G 5 Cadastre. Contributions foncière. Matrice de rôles (ouvre la visionneuse)

                                                                                94 vues

                                                                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Loubens-Lauragais > Compoix et cadastres
                                                                                Cote : 2 E 3234
                                                                                Intitulé :

                                                                                Loubens-Lauragais. 1 G 5 Cadastre. Contributions foncière. Matrice de rôles

                                                                                Date : AN V-1818

                                                                                Sujet : cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / matrice d'imposition / matrice cadastrale / cadastre / taxe foncière
                                                                                Lieu : Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                                                                Type de document : Documents écrits

                                                                            • Lux
                                                                                • Compoix et cadastres

                                                                                  • Commune de Lux. 1 G 5 : matrice foncière, 1791, 1809-1812, 1818-1821

                                                                                    (1791/1821)
                                                                                    39 vues - Commune de Lux. 1 G 5 : matrice foncière, 1791, 1809-1812, 1818-1821- Ouvre la visionneuse
                                                                                    39 vues - Commune de Lux. 1 G 5 : matrice foncière, 1791, 1809-1812, 1818-1821 (ouvre la visionneuse)

                                                                                    39 vues

                                                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lux > Compoix et cadastres
                                                                                    Cote : 1 NUM AC 986
                                                                                    Intitulé :

                                                                                    Commune de Lux. 1 G 5 : matrice foncière, 1791, 1809-1812, 1818-1821

                                                                                    Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                                                                    Lieu : Lux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                                    Type de document : Documents écrits



                                                                            haut de page