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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Luscan (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en L
        • Luscan
            • Délibérations
                • 1838-1879

                  • Luscan. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                    (1838/1879)
                    169 vues - Luscan. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                    169 vues - Luscan. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                    169 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Luscan > Délibérations > 1838-1879
                    Cote : 2 E 2027
                    Intitulé :

                    Luscan. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Luscan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                • Compoix et cadastres

                  • Commune de Luscan. 1 G 1 : état de section de 1791, section D (3 cahiers), section non identifiée (1 cahier incomplet, de 11 à 35). Rôles pour la contribution foncière, 1791, 1792, an XI, an XII. Matrice sommaire pour l'an XIV (5 cahiers)

                    (1791/1805)
                    43 vues - Commune de Luscan. 1 G 1 : état de section de 1791, section D (3 cahiers), section non identifiée (1 cahier incomplet, de 11 à 35). Rôles pour la contribution foncière, 1791, 1792, an XI, an XII. Matrice sommaire pour l\'an XIV (5 cahiers)- Ouvre la visionneuse
                    43 vues - Commune de Luscan. 1 G 1 : état de section de 1791, section D (3 cahiers), section non identifiée (1 cahier incomplet, de 11 à 35). Rôles pour la contribution foncière, 1791, 1792, an XI, an XII. Matrice sommaire pour l\'an XIV (5 cahiers) (ouvre la visionneuse)

                    43 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Luscan > Compoix et cadastres
                    Cote : 1 NUM AC 4393
                    Intitulé :

                    Commune de Luscan. 1 G 1 : état de section de 1791, section D (3 cahiers), section non identifiée (1 cahier incomplet, de 11 à 35). Rôles pour la contribution foncière, 1791, 1792, an XI, an XII. Matrice sommaire pour l'an XIV (5 cahiers)

                    Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / état de section
                    Lieu : Luscan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : Documents écrits

                  • Luscan. 1 G 2 Cadastre. Livre des mutations.

                    (1819/1831)
                    31 vues - Luscan. 1 G 2 Cadastre. Livre des mutations.- Ouvre la visionneuse
                    31 vues - Luscan. 1 G 2 Cadastre. Livre des mutations. (ouvre la visionneuse)

                    31 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Luscan > Compoix et cadastres
                    Cote : 2 E 2028
                    Intitulé :

                    Luscan. 1 G 2 Cadastre. Livre des mutations.

                    Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre
                    Lieu : Luscan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : Documents écrits



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