Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Lagarde (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes en L
        • Lagarde
            • Délibérations
                • 1749-1756

                  • Commune de Lagarde. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal

                    (1749/1756)
                    17 vues - Commune de Lagarde. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal- Ouvre la visionneuse
                    17 vues - Commune de Lagarde. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

                    17 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Délibérations > 1749-1756
                    Cote : 1 NUM AC 3780 / 2 E 11454
                    Intitulé :

                    Commune de Lagarde. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal

                    Importance matérielle : Registre
                    Modalités d'entrée :

                    Dépôt

                    Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                    Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1786-1790

                    • Commune de Lagarde. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1786-1790

                      (1786/1790)
                      104 vues - Commune de Lagarde. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1786-1790- Ouvre la visionneuse
                      104 vues - Commune de Lagarde. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1786-1790 (ouvre la visionneuse)

                      104 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Délibérations > 1786-1790
                      Cote : 2 E 11455 / 1 NUM AC 3781
                      Intitulé :

                      Commune de Lagarde. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1786-1790

                      Importance matérielle : Registre
                      Modalités d'entrée :

                      Dépôt

                      Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                      Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1792-1826

                      • Commune de Lagarde. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792-1826

                        (1792/1826)
                        209 vues - Commune de Lagarde. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792-1826- Ouvre la visionneuse
                        209 vues - Commune de Lagarde. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792-1826 (ouvre la visionneuse)

                        209 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Délibérations > 1792-1826
                        Cote : 2 E 11456 / 1 NUM AC 3782
                        Intitulé :

                        Commune de Lagarde. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792-1826

                        Modalités d'entrée :

                        Dépôt

                        Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                        Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1827-1855

                        • Commune de Lagarde. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1827, 20 janvier-1855, 1er avril

                          (1827/1855)
                          196 vues - Commune de Lagarde. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1827, 20 janvier-1855, 1er avril- Ouvre la visionneuse
                          196 vues - Commune de Lagarde. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1827, 20 janvier-1855, 1er avril (ouvre la visionneuse)

                          196 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Délibérations > 1827-1855
                          Cote : 2 E 11457 / 1 NUM AC 428
                          Intitulé :

                          Commune de Lagarde. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1827, 20 janvier-1855, 1er avril

                          Modalités d'entrée :

                          Dépôt

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1897-1936

                          • Commune de Lagarde. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1897, 28 octobre-1936, 6 décembre

                            (1897/1936)
                            207 vues - Commune de Lagarde. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1897, 28 octobre-1936, 6 décembre- Ouvre la visionneuse
                            207 vues - Commune de Lagarde. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1897, 28 octobre-1936, 6 décembre (ouvre la visionneuse)

                            207 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Délibérations > 1897-1936
                            Cote : 2 E 11459 / 1 NUM AC 429
                            Intitulé :

                            Commune de Lagarde. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1897, 28 octobre-1936, 6 décembre

                            Modalités d'entrée :

                            Dépôt

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Contributions. Documents cadastraux.

                            (1685/1685)
                            144 vues - Contributions. Documents cadastraux.- Ouvre la visionneuse
                            144 vues - Contributions. Documents cadastraux. (ouvre la visionneuse)

                            144 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 11475
                            Intitulé :

                            Contributions. Documents cadastraux.

                            Importance matérielle : Registre relié, 129 folios, restauré en 2016
                            Présentation du contenu :

                            1 G 1 : Compoix (incomplet) de 1685, par N. Joffre, arpenteur. Mutations jusqu’à la fin du XVIIIe siècle. De nombreuses lacunes.



                            Modalités d'entrée :

                            Dépôt

                            Sources complémentaires (autres producteurs) :

                            2 MI 2475

                            Sujet : cadastre
                            Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Cadastre

                          • Lagarde. 1 G 2 : plan parcellaire de 1786 (22 plans répertoriés lors de l'inventaire de 1842 ; ne subsiste que le plan du bourg).

                            (1786/1786)
                            1 vue - Lagarde. 1 G 2 : plan parcellaire de 1786 (22 plans répertoriés lors de l\'inventaire de 1842 ; ne subsiste que le plan du bourg).- Ouvre la visionneuse
                            1 vue - Lagarde. 1 G 2 : plan parcellaire de 1786 (22 plans répertoriés lors de l\'inventaire de 1842 ; ne subsiste que le plan du bourg). (ouvre la visionneuse)

                            1 vue

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 11476 / 1 NUM AC 7
                            Intitulé :

                            Lagarde. 1 G 2 : plan parcellaire de 1786 (22 plans répertoriés lors de l'inventaire de 1842 ; ne subsiste que le plan du bourg).

                            Modalités d'entrée :

                            Dépôt

                            Sujet : cadastre / plan / cadastre
                            Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Cadastre

                          • Commune de Lagarde. 1 G 3 : état de sections (incomplet), 1791

                            (1791/1791)
                            156 vues - Commune de Lagarde. 1 G 3 : état de sections (incomplet), 1791- Ouvre la visionneuse
                            156 vues - Commune de Lagarde. 1 G 3 : état de sections (incomplet), 1791 (ouvre la visionneuse)

                            156 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 11477 / 1 NUM AC 430
                            Intitulé :

                            Commune de Lagarde. 1 G 3 : état de sections (incomplet), 1791

                            Modalités d'entrée :

                            Dépôt

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière
                            Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Lagarde. 1 G 5 : matrice foncière, 1791

                            (1791/1791)
                            33 vues - Commune de Lagarde. 1 G 5 : matrice foncière, 1791- Ouvre la visionneuse
                            33 vues - Commune de Lagarde. 1 G 5 : matrice foncière, 1791 (ouvre la visionneuse)

                            33 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 431
                            Intitulé :

                            Commune de Lagarde. 1 G 5 : matrice foncière, 1791

                            Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                            Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Lagarde. 1 G 6 : matrice foncière, an V

                            (1796/1797)
                            43 vues - Commune de Lagarde. 1 G 6 : matrice foncière, an V- Ouvre la visionneuse
                            43 vues - Commune de Lagarde. 1 G 6 : matrice foncière, an V (ouvre la visionneuse)

                            43 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 432
                            Intitulé :

                            Commune de Lagarde. 1 G 6 : matrice foncière, an V

                            Sujet : cadastre / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale
                            Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Lagarde. 1 G 7 : état de sections de 1791, faite en 1806, précédée de la liste des mutations opérées de 1817 à 1820

                            (1791/1820)
                            88 vues - Commune de Lagarde. 1 G 7 : état de sections de 1791, faite en 1806, précédée de la liste des mutations opérées de 1817 à 1820- Ouvre la visionneuse
                            88 vues - Commune de Lagarde. 1 G 7 : état de sections de 1791, faite en 1806, précédée de la liste des mutations opérées de 1817 à 1820 (ouvre la visionneuse)

                            88 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 11478 / 1 NUM AC 433
                            Intitulé :

                            Commune de Lagarde. 1 G 7 : état de sections de 1791, faite en 1806, précédée de la liste des mutations opérées de 1817 à 1820

                            Modalités d'entrée :

                            Dépôt

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière
                            Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Autres documents

                            • Lagarde. 1 S 1 : livre de taille, 1682

                              (1682/1682)
                              7 vues - Lagarde. 1 S 1 : livre de taille, 1682- Ouvre la visionneuse
                              7 vues - Lagarde. 1 S 1 : livre de taille, 1682 (ouvre la visionneuse)

                              7 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Autres documents
                              Cote : 2 E 11481 / 1 NUM AC 436
                              Intitulé :

                              Lagarde. 1 S 1 : livre de taille, 1682

                              Modalités d'entrée :

                              Dépôt

                              Sujet : fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / taille / fiscalité directe d'Ancien Régime / rôle
                              Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Lagarde. 1 O 1 : rôle des journées de prestations en nature (incomplet) dans le domaine des travaux publics et de la voirie, sd

                              (s.d.)
                              16 vues - Lagarde. 1 O 1 : rôle des journées de prestations en nature (incomplet) dans le domaine des travaux publics et de la voirie, sd- Ouvre la visionneuse
                              16 vues - Lagarde. 1 O 1 : rôle des journées de prestations en nature (incomplet) dans le domaine des travaux publics et de la voirie, sd (ouvre la visionneuse)

                              16 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lagarde > Autres documents
                              Cote : 2 E 11480 / 1 NUM AC 435
                              Intitulé :

                              Lagarde. 1 O 1 : rôle des journées de prestations en nature (incomplet) dans le domaine des travaux publics et de la voirie, sd

                              Date : s.d.

                              Modalités d'entrée :

                              Dépôt

                              Sujet : personnel / rémunération / réseau routier / travaux d'utilité publique / équipement / rôle / chemin rural
                              Lieu : Lagarde (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits



                      haut de page