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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en L
        • Laffite-Toupière
            • Délibérations
                • 1838-1864

                  • Commune de Laffite-Toupière. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 avril-1864, 14 février

                    (1838/1864)
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                    172 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Laffite-Toupière > Délibérations > 1838-1864
                    Cote : 1 NUM AC 2009
                    Intitulé :

                    Commune de Laffite-Toupière. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 avril-1864, 14 février

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1864-1871

                    • Commune de Laffite-Toupière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1864, 1er février-1871, 7 août

                      (1864/1871)
                      81 vues - Commune de Laffite-Toupière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1864, 1er février-1871, 7 août- Ouvre la visionneuse
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                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Laffite-Toupière > Délibérations > 1864-1871
                      Cote : 1 NUM AC 2010
                      Intitulé :

                      Commune de Laffite-Toupière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1864, 1er février-1871, 7 août

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1871-1880

                      • Commune de Laffite-Toupière. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 7 août-1880, 8 février

                        (1871/1880)
                        139 vues - Commune de Laffite-Toupière. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 7 août-1880, 8 février- Ouvre la visionneuse
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                        139 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Laffite-Toupière > Délibérations > 1871-1880
                        Cote : 1 NUM AC 2011
                        Intitulé :

                        Commune de Laffite-Toupière. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 7 août-1880, 8 février

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1880-1893

                        • Commune de Laffite-Toupière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 8 février-1893, 30 novembre (tête-bêche, délibérations de la commission scolaire et procès-verbal d'installation de la municipalité, 1881-1884)

                          (1880/1893)
                          162 vues - Commune de Laffite-Toupière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 8 février-1893, 30 novembre (tête-bêche, délibérations de la commission scolaire et procès-verbal d\'installation de la municipalité, 1881-1884)- Ouvre la visionneuse
                          162 vues - Commune de Laffite-Toupière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 8 février-1893, 30 novembre (tête-bêche, délibérations de la commission scolaire et procès-verbal d\'installation de la municipalité, 1881-1884) (ouvre la visionneuse)

                          162 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Laffite-Toupière > Délibérations > 1880-1893
                          Cote : 1 NUM AC 2012
                          Intitulé :

                          Commune de Laffite-Toupière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 8 février-1893, 30 novembre (tête-bêche, délibérations de la commission scolaire et procès-verbal d'installation de la municipalité, 1881-1884)

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1894-1924

                          • Commune de Lafitte-Toupière. 1 D 5 : registre de délibérations, 1894-1924

                            (1894/1924)
                            253 vues - Commune de Lafitte-Toupière. 1 D 5 : registre de délibérations, 1894-1924- Ouvre la visionneuse
                            253 vues - Commune de Lafitte-Toupière. 1 D 5 : registre de délibérations, 1894-1924 (ouvre la visionneuse)

                            253 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Laffite-Toupière > Délibérations > 1894-1924
                            Cote : 1 NUM AC 6090
                            Intitulé :

                            Commune de Lafitte-Toupière. 1 D 5 : registre de délibérations, 1894-1924

                            Sujet : / conseil municipal / délibération / conseil municipal
                            Lieu : Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Laffite-Toupière. 1 G 1 : compoix de 1787

                            (1787/1787)
                            84 vues - Commune de Laffite-Toupière. 1 G 1 : compoix de 1787- Ouvre la visionneuse
                            84 vues - Commune de Laffite-Toupière. 1 G 1 : compoix de 1787 (ouvre la visionneuse)

                            84 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Laffite-Toupière > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3936
                            Intitulé :

                            Commune de Laffite-Toupière. 1 G 1 : compoix de 1787

                            Sujet : administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations
                            Lieu : Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits



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