Présentation des notices

• Communes en L

  Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L

  Intitulé : Communes en L

  
  
  • Labarthe-Inard

    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L

    Intitulé : Labarthe-Inard

    
    
    • Délibérations

      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Inard

      Intitulé : Délibérations

      
      
      • 1838-1897

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Inard > Délibérations

        Intitulé : 1838-1897

        
        
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          Commune de Labarthe-Inard. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 27 février-1897, 28 février

          (1838/1897)

          

          

          254 vues

          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Inard > Délibérations > 1838-1897

          Cote : 1 NUM AC 2006

          Intitulé :

          Commune de Labarthe-Inard. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 27 février-1897, 28 février

          Sujet : administration communale / administration communale / délibération

          Lieu : Labarthe-Inard (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
    • Compoix et cadastres

      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Inard

      Intitulé : Compoix et cadastres

      
      
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        Labarthe-Inard. 1 G 2 Cadastre. Livre des charges et décharges.

        (1760/1790)

        

        

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        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Inard > Compoix et cadastres

        Cote : 2 E 1808

        Intitulé :

        Labarthe-Inard. 1 G 2 Cadastre. Livre des charges et décharges.

        Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre

        Lieu : Labarthe-Inard (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)

        Type de document : Documents écrits

        
        
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        Labarthe-Inard. 1 G 3 Cadastre. Etat de section.

        (1791/1791)

        

        

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        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Inard > Compoix et cadastres

        Cote : 2 E 1809

        Intitulé :

        Labarthe-Inard. 1 G 3 Cadastre. Etat de section.

        Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre

        Lieu : Labarthe-Inard (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)

        Type de document : Documents écrits

        
        
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        Labarthe-Inard. 1 G 5 Cadastre. Livre des mutations.

        (1819/1829)

        

        

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        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labarthe-Inard > Compoix et cadastres

        Cote : 2 E 1810

        Intitulé :

        Labarthe-Inard. 1 G 5 Cadastre. Livre des mutations.

        Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre

        Lieu : Labarthe-Inard (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France)

        Type de document : Documents écrits