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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Jurvielle (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de G à J
        • Jurvielle
            • Délibérations
                • 1806-1838
                  • Jurvielle. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                    (1806/1838)
                    37 vues - Jurvielle. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                    37 vues - Jurvielle. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                    37 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Jurvielle > Délibérations > 1806-1838
                    Cote : 2 E 2141
                    Intitulé :

                    Jurvielle. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Jurvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1842-1892
                    • Jurvielle. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.

                      (1842/1892)
                      170 vues - Jurvielle. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                      170 vues - Jurvielle. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                      170 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Jurvielle > Délibérations > 1842-1892
                      Cote : 2 E 2142
                      Intitulé :

                      Jurvielle. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.

                      Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                      Lieu : Jurvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Compoix et cadastres
                    • Jurvielle. 1 G 2 Cadastre. Contributions foncières et mutations.

                      (AN III-1810)
                      29 vues - Jurvielle. 1 G 2 Cadastre. Contributions foncières et mutations.- Ouvre la visionneuse
                      29 vues - Jurvielle. 1 G 2 Cadastre. Contributions foncières et mutations. (ouvre la visionneuse)

                      29 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Jurvielle > Compoix et cadastres
                      Cote : 2 E 2144
                      Intitulé :

                      Jurvielle. 1 G 2 Cadastre. Contributions foncières et mutations.

                      Date : AN III-1810

                      Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre
                      Lieu : Jurvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Jurvielle. 1 G 3 Cadastre. Livre des mutations.

                      (1819/1835)
                      16 vues - Jurvielle. 1 G 3 Cadastre. Livre des mutations.- Ouvre la visionneuse
                      16 vues - Jurvielle. 1 G 3 Cadastre. Livre des mutations. (ouvre la visionneuse)

                      16 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Jurvielle > Compoix et cadastres
                      Cote : 2 E 2145
                      Intitulé :

                      Jurvielle. 1 G 3 Cadastre. Livre des mutations.

                      Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre
                      Lieu : Jurvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits



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