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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Gouzens (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de G à J
        • Gouzens
            • Délibérations
                • 1859-1890

                  • Commune de Gouzens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 31 décembre-1890, 14 juillet

                    (1859/1890)
                    53 vues - Commune de Gouzens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 31 décembre-1890, 14 juillet- Ouvre la visionneuse
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                    53 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gouzens > Délibérations > 1859-1890
                    Cote : 1 NUM AC 1227
                    Intitulé :

                    Commune de Gouzens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 31 décembre-1890, 14 juillet

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Gouzens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1890-1915

                    • Commune de Gouzens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1890, 9 novembre-1915, 28 novembre

                      (1890/1915)
                      153 vues - Commune de Gouzens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1890, 9 novembre-1915, 28 novembre- Ouvre la visionneuse
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                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gouzens > Délibérations > 1890-1915
                      Cote : 1 NUM AC 1228
                      Intitulé :

                      Commune de Gouzens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1890, 9 novembre-1915, 28 novembre

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Gouzens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1920-1955

                      • Commune de Gouzens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1920, 2 mai-1955, 27 novembre

                        (1920/1955)
                        181 vues - Commune de Gouzens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1920, 2 mai-1955, 27 novembre- Ouvre la visionneuse
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                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gouzens > Délibérations > 1920-1955
                        Cote : 1 NUM AC 1229
                        Intitulé :

                        Commune de Gouzens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1920, 2 mai-1955, 27 novembre

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Gouzens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits



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