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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Gargas (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de G à J
        • Gargas
            • Délibérations
                • 1790-1825

                  • Commune de Gargas. 1 D 2 : registre de délibérations, 1790-1825

                    (1790/1825)
                    205 vues - Commune de Gargas. 1 D 2 : registre de délibérations, 1790-1825- Ouvre la visionneuse
                    205 vues - Commune de Gargas. 1 D 2 : registre de délibérations, 1790-1825 (ouvre la visionneuse)

                    205 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Délibérations > 1790-1825
                    Cote : 1 NUM AC 6313
                    Intitulé :

                    Commune de Gargas. 1 D 2 : registre de délibérations, 1790-1825

                    Sujet : conseil municipal
                    Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1818-1840

                    • Commune de Gargas. 1 D 3 : registre de délibérations, 1818-1840

                      (1818/1840)
                      91 vues - Commune de Gargas. 1 D 3 : registre de délibérations, 1818-1840- Ouvre la visionneuse
                      91 vues - Commune de Gargas. 1 D 3 : registre de délibérations, 1818-1840 (ouvre la visionneuse)

                      91 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Délibérations > 1818-1840
                      Cote : 1 NUM AC 6314
                      Intitulé :

                      Commune de Gargas. 1 D 3 : registre de délibérations, 1818-1840

                      Sujet : conseil municipal
                      Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1849

                      • Commune de Gargas. 1 D 4 : registre de délibérations, 1838-1849

                        (1838/1849)
                        99 vues - Commune de Gargas. 1 D 4 : registre de délibérations, 1838-1849- Ouvre la visionneuse
                        99 vues - Commune de Gargas. 1 D 4 : registre de délibérations, 1838-1849 (ouvre la visionneuse)

                        99 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Délibérations > 1838-1849
                        Cote : 1 NUM AC 6315
                        Intitulé :

                        Commune de Gargas. 1 D 4 : registre de délibérations, 1838-1849

                        Sujet : conseil municipal
                        Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1849-1861

                        • Commune de Gargas. 1 D 5 : registre de délibérations, 1849-1861

                          (1849/1861)
                          100 vues - Commune de Gargas. 1 D 5 : registre de délibérations, 1849-1861- Ouvre la visionneuse
                          100 vues - Commune de Gargas. 1 D 5 : registre de délibérations, 1849-1861 (ouvre la visionneuse)

                          100 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Délibérations > 1849-1861
                          Cote : 1 NUM AC 6316
                          Intitulé :

                          Commune de Gargas. 1 D 5 : registre de délibérations, 1849-1861

                          Sujet : conseil municipal
                          Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1864-1895

                          • Commune de Gargas. 1 D 6 : registre de délibérations, 1864-1895

                            (1864/1895)
                            185 vues - Commune de Gargas. 1 D 6 : registre de délibérations, 1864-1895- Ouvre la visionneuse
                            185 vues - Commune de Gargas. 1 D 6 : registre de délibérations, 1864-1895 (ouvre la visionneuse)

                            185 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Délibérations > 1864-1895
                            Cote : 1 NUM AC 6317
                            Intitulé :

                            Commune de Gargas. 1 D 6 : registre de délibérations, 1864-1895

                            Sujet : conseil municipal
                            Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1895-1929

                            • Commune de Gargas. 1 D 7 : registre de délibérations, 1895-1929

                              (1895/1929)
                              254 vues - Commune de Gargas. 1 D 7 : registre de délibérations, 1895-1929- Ouvre la visionneuse
                              254 vues - Commune de Gargas. 1 D 7 : registre de délibérations, 1895-1929 (ouvre la visionneuse)

                              254 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Délibérations > 1895-1929
                              Cote : 1 NUM AC 6318
                              Intitulé :

                              Commune de Gargas. 1 D 7 : registre de délibérations, 1895-1929

                              Sujet : conseil municipal
                              Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Compoix et cadastres

                            • Commune de Gargas. 1 G 1 : livre terrier et cadastre de 1601-[1760], par Jean Clamens, François Dieudé et Antoine Martin jeune, agrimenseurs de Montjoire, Vallesvilles et Bazus

                              (1601/1760)
                              342 vues - Commune de Gargas. 1 G 1 : livre terrier et cadastre de 1601-[1760], par Jean Clamens, François Dieudé et Antoine Martin jeune, agrimenseurs de Montjoire, Vallesvilles et Bazus- Ouvre la visionneuse
                              342 vues - Commune de Gargas. 1 G 1 : livre terrier et cadastre de 1601-[1760], par Jean Clamens, François Dieudé et Antoine Martin jeune, agrimenseurs de Montjoire, Vallesvilles et Bazus (ouvre la visionneuse)

                              342 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 4391
                              Intitulé :

                              Commune de Gargas. 1 G 1 : livre terrier et cadastre de 1601-[1760], par Jean Clamens, François Dieudé et Antoine Martin jeune, agrimenseurs de Montjoire, Vallesvilles et Bazus

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre foncier / cadastre
                              Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Gargas. 1 G 2 : compoix de 1779-[1785], par Félix Delibes, arpenteur de Toulouse. Registre relié dos cuir, 123 folios

                              (1779/1785)
                              134 vues - Commune de Gargas. 1 G 2 : compoix de 1779-[1785], par Félix Delibes, arpenteur de Toulouse. Registre relié dos cuir, 123 folios- Ouvre la visionneuse
                              134 vues - Commune de Gargas. 1 G 2 : compoix de 1779-[1785], par Félix Delibes, arpenteur de Toulouse. Registre relié dos cuir, 123 folios (ouvre la visionneuse)

                              134 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 3256
                              Intitulé :

                              Commune de Gargas. 1 G 2 : compoix de 1779-[1785], par Félix Delibes, arpenteur de Toulouse. Registre relié dos cuir, 123 folios

                              Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                              Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Gargas. 1 G 3 : atlas parcellaire correspondant au 1 G 2, 27 plans (manque plan 11), reliure cuir

                              (1779/1785)
                              32 vues - Commune de Gargas. 1 G 3 : atlas parcellaire correspondant au 1 G 2, 27 plans (manque plan 11), reliure cuir- Ouvre la visionneuse
                              32 vues - Commune de Gargas. 1 G 3 : atlas parcellaire correspondant au 1 G 2, 27 plans (manque plan 11), reliure cuir (ouvre la visionneuse)

                              32 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 3257
                              Intitulé :

                              Commune de Gargas. 1 G 3 : atlas parcellaire correspondant au 1 G 2, 27 plans (manque plan 11), reliure cuir

                              Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                              Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Gargas. 1 G 4 : état de sections (A-G), 1791-[1816]

                              (1791/1816)
                              214 vues - Commune de Gargas. 1 G 4 : état de sections (A-G), 1791-[1816]- Ouvre la visionneuse
                              214 vues - Commune de Gargas. 1 G 4 : état de sections (A-G), 1791-[1816] (ouvre la visionneuse)

                              214 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 4785
                              Intitulé :

                              Commune de Gargas. 1 G 4 : état de sections (A-G), 1791-[1816]

                              Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / état de section
                              Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Gargas. 1 G 5 bis : brouillon d'un état de sections paraissant légèrement postérieur aux précédents.

                              (1791/1791)
                              71 vues - Commune de Gargas. 1 G 5 bis : brouillon d\'un état de sections paraissant légèrement postérieur aux précédents.- Ouvre la visionneuse
                              71 vues - Commune de Gargas. 1 G 5 bis : brouillon d\'un état de sections paraissant légèrement postérieur aux précédents. (ouvre la visionneuse)

                              71 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 4788
                              Intitulé :

                              Commune de Gargas. 1 G 5 bis : brouillon d'un état de sections paraissant légèrement postérieur aux précédents.

                              Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / état de section
                              Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Gargas. 1 G 5 : muancier, 1809-[1816]

                              (1809/1816)
                              112 vues - Commune de Gargas. 1 G 5 : muancier, 1809-[1816]- Ouvre la visionneuse
                              112 vues - Commune de Gargas. 1 G 5 : muancier, 1809-[1816] (ouvre la visionneuse)

                              112 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 4789
                              Intitulé :

                              Commune de Gargas. 1 G 5 : muancier, 1809-[1816]

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / état de section
                              Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Gargas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1830]

                              (1819/1830)
                              34 vues - Commune de Gargas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1830]- Ouvre la visionneuse
                              34 vues - Commune de Gargas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1830] (ouvre la visionneuse)

                              34 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 4790
                              Intitulé :

                              Commune de Gargas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1830]

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / état de section
                              Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Autres documents

                              • Département des tailles et brouillons annexes.

                                (1600-1699)
                                57 vues - Département des tailles et brouillons annexes.- Ouvre la visionneuse
                                57 vues - Département des tailles et brouillons annexes. (ouvre la visionneuse)

                                57 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gargas > Autres documents
                                Cote : 1 E 1867
                                Intitulé :

                                Département des tailles et brouillons annexes.

                                Date : 1600-1699

                                Importance matérielle : 26 pièces
                                Historique de la conservation :

                                N° 387, intégré aux Archives départementales après inspection communale



                                Modalités d'entrée :

                                Réintégration

                                Lieu : Gargas (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits



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