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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Fréchet (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en F
        • Fréchet (Le)
            • Délibérations
                • 1790-1835

                  • Commune du Fréchet. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1835

                    (1790/1835)
                    203 vues - Commune du Fréchet. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1835- Ouvre la visionneuse
                    203 vues - Commune du Fréchet. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1835 (ouvre la visionneuse)

                    203 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fréchet (Le) > Délibérations > 1790-1835
                    Cote : 1 NUM AC 3919
                    Intitulé :

                    Commune du Fréchet. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1835

                    Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Le Fréchet (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1838-1856

                    • Commune de Le Fréchet. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1856, 5 février

                      (1838/1856)
                      140 vues - Commune de Le Fréchet. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1856, 5 février- Ouvre la visionneuse
                      140 vues - Commune de Le Fréchet. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1856, 5 février (ouvre la visionneuse)

                      140 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fréchet (Le) > Délibérations > 1838-1856
                      Cote : 1 NUM AC 1464
                      Intitulé :

                      Commune de Le Fréchet. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1856, 5 février

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Le Fréchet (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1856-1909

                      • Commune de Le Fréchet. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 3 août-1909, 23 janvier

                        (1856/1909)
                        306 vues - Commune de Le Fréchet. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 3 août-1909, 23 janvier- Ouvre la visionneuse
                        306 vues - Commune de Le Fréchet. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 3 août-1909, 23 janvier (ouvre la visionneuse)

                        306 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fréchet (Le) > Délibérations > 1856-1909
                        Cote : 1 NUM AC 1465
                        Intitulé :

                        Commune de Le Fréchet. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 3 août-1909, 23 janvier

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Le Fréchet (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Compoix et cadastres

                      • Commune du Fréchet. 1 G 1 : cadastre de 1664

                        (1664/1664)
                        100 vues - Commune du Fréchet. 1 G 1 : cadastre de 1664- Ouvre la visionneuse
                        100 vues - Commune du Fréchet. 1 G 1 : cadastre de 1664 (ouvre la visionneuse)

                        100 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fréchet (Le) > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 3920
                        Intitulé :

                        Commune du Fréchet. 1 G 1 : cadastre de 1664

                        Sujet : administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations
                        Lieu : Le Fréchet (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Commune de Le Fréchet. 1 G 2 : livre des mutations 1819-1832.

                        (1819/1832)
                        139 vues - Commune de Le Fréchet. 1 G 2 : livre des mutations 1819-1832.- Ouvre la visionneuse
                        139 vues - Commune de Le Fréchet. 1 G 2 : livre des mutations 1819-1832. (ouvre la visionneuse)

                        139 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fréchet (Le) > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 1466
                        Intitulé :

                        Commune de Le Fréchet. 1 G 2 : livre des mutations 1819-1832.

                        Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                        Lieu : Le Fréchet (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Commune du Fréchet. 2 G 1: impositions directes : matrice foncière, an II, an IX, 1820, 1821, 1824, 1856 à 1862 ; matrice générale, 1818 à 1821, 1826-1831, 1833-1842, 1845-1848.

                        (1793/1862)
                        217 vues - Commune du Fréchet. 2 G 1: impositions directes : matrice foncière, an II, an IX, 1820, 1821, 1824, 1856 à 1862 ; matrice générale, 1818 à 1821, 1826-1831, 1833-1842, 1845-1848.- Ouvre la visionneuse
                        217 vues - Commune du Fréchet. 2 G 1: impositions directes : matrice foncière, an II, an IX, 1820, 1821, 1824, 1856 à 1862 ; matrice générale, 1818 à 1821, 1826-1831, 1833-1842, 1845-1848. (ouvre la visionneuse)

                        217 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fréchet (Le) > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 2800 / 2 E 2884
                        Intitulé :

                        Commune du Fréchet. 2 G 1: impositions directes : matrice foncière, an II, an IX, 1820, 1821, 1824, 1856 à 1862 ; matrice générale, 1818 à 1821, 1826-1831, 1833-1842, 1845-1848.

                        Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                        Lieu : Le Fréchet (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : Documents écrits



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