Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Forgues (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes en F
        • Forgues
            • Délibérations
                • 1831-1838

                  • Commune de Forgues. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831-1838

                    (1831/1838)
                    97 vues - Commune de Forgues. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831-1838- Ouvre la visionneuse
                    97 vues - Commune de Forgues. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831-1838 (ouvre la visionneuse)

                    97 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Forgues > Délibérations > 1831-1838
                    Cote : 1 NUM AC 4453
                    Intitulé :

                    Commune de Forgues. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831-1838

                    Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Forgues (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1839-1855

                    • Commune de Forgues. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839-1855

                      (1839/1855)
                      114 vues - Commune de Forgues. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839-1855- Ouvre la visionneuse
                      114 vues - Commune de Forgues. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839-1855 (ouvre la visionneuse)

                      114 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Forgues > Délibérations > 1839-1855
                      Cote : 1 NUM AC 4454
                      Intitulé :

                      Commune de Forgues. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839-1855

                      Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                      Lieu : Forgues (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1855-1863

                      • Commune de Forgues. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855-1863

                        (1855/1863)
                        52 vues - Commune de Forgues. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855-1863- Ouvre la visionneuse
                        52 vues - Commune de Forgues. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855-1863 (ouvre la visionneuse)

                        52 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Forgues > Délibérations > 1855-1863
                        Cote : 1 NUM AC 4455
                        Intitulé :

                        Commune de Forgues. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855-1863

                        Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                        Lieu : Forgues (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Compoix et cadastres

                      • Commune de Forgues. 1 G 1 : livre terrier de 1715, 1-186 f°. Registre relié

                        (1715/1715)
                        196 vues - Commune de Forgues. 1 G 1 : livre terrier de 1715, 1-186 f°. Registre relié- Ouvre la visionneuse
                        196 vues - Commune de Forgues. 1 G 1 : livre terrier de 1715, 1-186 f°. Registre relié (ouvre la visionneuse)

                        196 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Forgues > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 3475
                        Intitulé :

                        Commune de Forgues. 1 G 1 : livre terrier de 1715, 1-186 f°. Registre relié

                        Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                        Lieu : Forgues (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : Documents écrits



                haut de page