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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Empeaux (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de D à E
        • Empeaux
            • Délibérations
                • 1839-1854

                  • Commune d'Empeaux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 5 mai-1854, 7 mai

                    (1839/1854)
                    105 vues - Commune d\'Empeaux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 5 mai-1854, 7 mai- Ouvre la visionneuse
                    105 vues - Commune d\'Empeaux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 5 mai-1854, 7 mai (ouvre la visionneuse)

                    105 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Empeaux > Délibérations > 1839-1854
                    Cote : 1 NUM AC 5868
                    Intitulé :

                    Commune d'Empeaux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 5 mai-1854, 7 mai

                    Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                    Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1854-1867

                    • Commune d'Empeaux. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 13 août-1867, 17 février

                      (1854/1867)
                      99 vues - Commune d\'Empeaux. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 13 août-1867, 17 février- Ouvre la visionneuse
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                      99 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Empeaux > Délibérations > 1854-1867
                      Cote : 1 NUM AC 5869
                      Intitulé :

                      Commune d'Empeaux. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 13 août-1867, 17 février

                      Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                      Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1867-1880

                      • Commune d'Empeaux. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 12 mai-1880, 14 mars

                        (1867/1880)
                        109 vues - Commune d\'Empeaux. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 12 mai-1880, 14 mars- Ouvre la visionneuse
                        109 vues - Commune d\'Empeaux. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 12 mai-1880, 14 mars (ouvre la visionneuse)

                        109 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Empeaux > Délibérations > 1867-1880
                        Cote : 1 NUM AC 5870
                        Intitulé :

                        Commune d'Empeaux. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 12 mai-1880, 14 mars

                        Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                        Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1894-1925

                        • Commune d' Empeaux. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 22 novembre-1925, 29 novembre

                          (1894/1925)
                          199 vues - Commune d\' Empeaux. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 22 novembre-1925, 29 novembre- Ouvre la visionneuse
                          199 vues - Commune d\' Empeaux. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 22 novembre-1925, 29 novembre (ouvre la visionneuse)

                          199 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Empeaux > Délibérations > 1894-1925
                          Cote : 1 NUM AC 5338
                          Intitulé :

                          Commune d' Empeaux. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 22 novembre-1925, 29 novembre

                          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                          Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                      • Compoix et cadastres

                        • Commune d'Empeaux. 1 G 1 : Livre de mutation, 1820-1831

                          (1867/1880)
                          36 vues - Commune d\'Empeaux. 1 G 1 : Livre de mutation, 1820-1831- Ouvre la visionneuse
                          36 vues - Commune d\'Empeaux. 1 G 1 : Livre de mutation, 1820-1831 (ouvre la visionneuse)

                          36 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Empeaux > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 5339
                          Intitulé :

                          Commune d'Empeaux. 1 G 1 : Livre de mutation, 1820-1831

                          Sujet : cadastre / Cadastre / livre des mutations
                          Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : Documents écrits



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