Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: arrêté préfectoral

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes en A
        • Aurin
            • Délibérations
                • 1871-1881

                  • Commune d'Aurin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 19 novembre-1881, 27 décembre (en plus : arrêtés de police)

                     (1871/1881)
                    82 vues - Commune d\'Aurin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 19 novembre-1881, 27 décembre (en plus : arrêtés de police)- Ouvre la visionneuse
                    82 vues - Commune d\'Aurin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 19 novembre-1881, 27 décembre (en plus : arrêtés de police) (ouvre la visionneuse)

                    82 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aurin > Délibérations > 1871-1881
                    Cote : 1 NUM AC 760
                    Intitulé :

                    Commune d'Aurin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 19 novembre-1881, 27 décembre (en plus : arrêtés de police)

                    Sujet : administration communale / / / administration communale / arrêté préfectoral / délibération
                    Lieu : Aurin (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

            • Communes en B
                • Belberaud
                    • Délibérations
                        • an XIII-1824

                          • Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d'un registre spécial pour les délibérations)

                             (1804/1824)
                            84 vues - Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l\'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d\'un registre spécial pour les délibérations)- Ouvre la visionneuse
                            84 vues - Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l\'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d\'un registre spécial pour les délibérations) (ouvre la visionneuse)

                            84 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Délibérations > an XIII-1824
                            Cote : 1 NUM AC 891
                            Intitulé :

                            Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d'un registre spécial pour les délibérations)

                            Sujet : administration communale / / / administration communale / délibération / arrêté préfectoral
                            Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits



                  haut de page