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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Bellesserre (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en B
        • Bellesserre
            • Délibérations
                • 1793-1838

                  • Commmune de Bellesserre. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1793, 3 novembre-1838, 11 février (contient des transcriptions des lois, 1789)

                     (1793/1838)
                    66 vues - Commmune de Bellesserre. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1793, 3 novembre-1838, 11 février (contient des transcriptions des lois, 1789) (ouvre la visionneuse)

                    66 vues

                    66 vues - Commmune de Bellesserre. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1793, 3 novembre-1838, 11 février (contient des transcriptions des lois, 1789) (ouvre la visionneuse)

                    66 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bellesserre > Délibérations > 1793-1838
                    Cote : 1 NUM AC 4566
                    Intitulé :

                    Commmune de Bellesserre. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1793, 3 novembre-1838, 11 février (contient des transcriptions des lois, 1789)

                    Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Bellesserre (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1838-1885

                    • Commune de Bellesserre. 1 D 2 : registre de délibérations, 1838-1885

                       (1838, 10 mai-1885, 26 février (désordre chronologique).)
                      99 vues - Commune de Bellesserre. 1 D 2 : registre de délibérations, 1838-1885 (ouvre la visionneuse)

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                      99 vues - Commune de Bellesserre. 1 D 2 : registre de délibérations, 1838-1885 (ouvre la visionneuse)

                      99 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bellesserre > Délibérations > 1838-1885
                      Cote : 1 NUM AC 6689
                      Intitulé :

                      Commune de Bellesserre. 1 D 2 : registre de délibérations, 1838-1885

                      Date : 1838, 10 mai-1885, 26 février (désordre chronologique).

                      Importance matérielle : Registre relié dos cuir, restauré à neuf. 102 folios
                      Sujet : conseil municipal
                      Lieu : Bellesserre (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1886-1915

                      • Commune de Bellesserre. 1 D 3 : registre de délibérations, 1886-1915

                         (1886, 23 mai-1915, 24 octobre)
                        111 vues - Commune de Bellesserre. 1 D 3 : registre de délibérations, 1886-1915 (ouvre la visionneuse)

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                        111 vues - Commune de Bellesserre. 1 D 3 : registre de délibérations, 1886-1915 (ouvre la visionneuse)

                        111 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bellesserre > Délibérations > 1886-1915
                        Cote : 1 NUM AC 6690
                        Intitulé :

                        Commune de Bellesserre. 1 D 3 : registre de délibérations, 1886-1915

                        Date : 1886, 23 mai-1915, 24 octobre

                        Importance matérielle : Registre relié dos cuir, restauré à neuf. 105 folios
                        Sujet : conseil municipal
                        Lieu : Bellesserre (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1916-1968

                        • Commune de Bellesserre. 1 D 4 : registre de délibérations, 1916-1968

                           (1916, 23 septembre-1968, 25 novembre)
                          266 vues - Commune de Bellesserre. 1 D 4 : registre de délibérations, 1916-1968 (ouvre la visionneuse)

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                          266 vues - Commune de Bellesserre. 1 D 4 : registre de délibérations, 1916-1968 (ouvre la visionneuse)

                          266 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bellesserre > Délibérations > 1916-1968
                          Cote : 1 NUM AC 6691
                          Intitulé :

                          Commune de Bellesserre. 1 D 4 : registre de délibérations, 1916-1968

                          Date : 1916, 23 septembre-1968, 25 novembre

                          Importance matérielle : Registre relié dos cuir marron, non folioté
                          Sujet : conseil municipal
                          Lieu : Bellesserre (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                      • Compoix et cadastres

                        • Commmune de Bellesserre. 1 G 1 : " livre cadastre ", par Jean Depetit, arpenteur de Solomiac, mutations jusqu'en 1692, tables, 1664-[69]

                           (1664/1692)
                          107 vues - Commmune de Bellesserre. 1 G 1 : \' livre cadastre \', par Jean Depetit, arpenteur de Solomiac, mutations jusqu\'en 1692, tables, 1664-[69] (ouvre la visionneuse)

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                          107 vues - Commmune de Bellesserre. 1 G 1 : \' livre cadastre \', par Jean Depetit, arpenteur de Solomiac, mutations jusqu\'en 1692, tables, 1664-[69] (ouvre la visionneuse)

                          107 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bellesserre > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 4567
                          Intitulé :

                          Commmune de Bellesserre. 1 G 1 : " livre cadastre ", par Jean Depetit, arpenteur de Solomiac, mutations jusqu'en 1692, tables, 1664-[69]

                          Sujet : cadastre / cadastre
                          Lieu : Bellesserre (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : Documents écrits



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