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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Aussonne (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en A
        • Aussonne
            • Délibérations
                • 1781-1802

                  • Commune d'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal

                     (1781/1802)
                    200 vues - Commune d\'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal (ouvre la visionneuse)

                    200 vues

                    200 vues - Commune d\'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal (ouvre la visionneuse)

                    200 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aussonne > Délibérations > 1781-1802
                    Cote : 1 NUM AC 4819
                    Intitulé :

                    Commune d'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal

                    Sujet : conseil municipal / Révolution de 1789 / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / enregistrement / fiscalité / organe délibérant / registre / texte officiel
                    Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1832-1840

                    • Commune d'Aussonne. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1832, 20 mai-1840, 13 septembre. Registre relié dos parchemin, 72 folios

                       (1832/1840)
                      81 vues - Commune d\'Aussonne. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1832, 20 mai-1840, 13 septembre. Registre relié dos parchemin, 72 folios (ouvre la visionneuse)

                      81 vues

                      81 vues - Commune d\'Aussonne. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1832, 20 mai-1840, 13 septembre. Registre relié dos parchemin, 72 folios (ouvre la visionneuse)

                      81 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aussonne > Délibérations > 1832-1840
                      Cote : 2 E 2921
                      Intitulé :

                      Commune d'Aussonne. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1832, 20 mai-1840, 13 septembre. Registre relié dos parchemin, 72 folios

                      Sources complémentaires (autres producteurs) :

                      2 Mi 2389

                      Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                      Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1854-1870

                      • Commune d'Aussonne. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1854, 10 mai-1870, 24 mai. Registre relié dos basane verte, non folioté

                         (1854/1870)
                        105 vues - Commune d\'Aussonne. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1854, 10 mai-1870, 24 mai. Registre relié dos basane verte, non folioté (ouvre la visionneuse)

                        105 vues

                        105 vues - Commune d\'Aussonne. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1854, 10 mai-1870, 24 mai. Registre relié dos basane verte, non folioté (ouvre la visionneuse)

                        105 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aussonne > Délibérations > 1854-1870
                        Cote : 2 E 2922
                        Intitulé :

                        Commune d'Aussonne. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1854, 10 mai-1870, 24 mai. Registre relié dos basane verte, non folioté

                        Sources complémentaires (autres producteurs) :

                        2 Mi 2389

                        Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                        Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1868-1926

                        • Commune d'Aussonne. 1 D 7: registre de délibérations, 1868-1926

                           (1868/1926)
                          409 vues - Commune d\'Aussonne. 1 D 7: registre de délibérations, 1868-1926 (ouvre la visionneuse)

                          409 vues

                          409 vues - Commune d\'Aussonne. 1 D 7: registre de délibérations, 1868-1926 (ouvre la visionneuse)

                          409 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aussonne > Délibérations > 1868-1926
                          Cote : 1 NUM AC 6023
                          Intitulé :

                          Commune d'Aussonne. 1 D 7: registre de délibérations, 1868-1926

                          Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                          Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Commune d'Aussonne. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1868, 25 octobre-1926, 8 juillet.

                           (1868/1926)
                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aussonne > Délibérations > 1868-1926
                          Cote : 1 Mi 1719
                          Intitulé :

                          Commune d'Aussonne. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1868, 25 octobre-1926, 8 juillet.

                          Importance matérielle : 1 rouleau microfilm, 21, 05 m; matrice, négatif, 2015. Complet.
                          Présentation du contenu :

                          Aussonne, Archives communales, 1 D 7



                          Sujet : administration communale / conseil municipal / /
                          Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                      • Autres documents

                        • Commune d'Aussonne. 2 E 1 : relevé systématique des sépultures, 1674-1877

                           (1674/1877)
                          8 vues - Commune d\'Aussonne. 2 E 1 : relevé systématique des sépultures, 1674-1877 (ouvre la visionneuse)

                          8 vues

                          8 vues - Commune d\'Aussonne. 2 E 1 : relevé systématique des sépultures, 1674-1877 (ouvre la visionneuse)

                          8 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aussonne > Autres documents
                          Cote : 1 NUM AC 4828
                          Intitulé :

                          Commune d'Aussonne. 2 E 1 : relevé systématique des sépultures, 1674-1877

                          Sujet : décès / recensement de population / sépulture religieuse / état civil / liste / liste nominative / population / pratique religieuse / recensement de population / société / sépulture religieuse / vie religieuse
                          Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : liste nominative, Documents écrits

                    • Communes en B
                        • Bonrepos-sur-Aussonnelle
                            • Délibérations
                                • 1781-1838

                                  • Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 10 brumaire-1832 (dans l'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833, 7 mars-1836, 8 mai).

                                     (1781/1838)
                                    224 vues - Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 10 brumaire-1832 (dans l\'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833, 7 mars-1836, 8 mai). (ouvre la visionneuse)

                                    224 vues

                                    224 vues - Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 10 brumaire-1832 (dans l\'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833, 7 mars-1836, 8 mai). (ouvre la visionneuse)

                                    224 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bonrepos-sur-Aussonnelle > Délibérations > 1781-1838
                                    Cote : 1 NUM AC 4821
                                    Intitulé :

                                    Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 10 brumaire-1832 (dans l'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833, 7 mars-1836, 8 mai).

                                    Sujet : conseil municipal / / législation / Révolution de 1789 / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / enregistrement / fiscalité / organe délibérant / registre / texte officiel
                                    Lieu : Aucamville (Haute-Garonne, France) / Aussonne (Haute-Garonne, France) / Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                    Type de document : délibération, Documents écrits



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