Conseil général du département et commission départementale
Critère(s) de recherche: sinistre
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1877. Rapports imprimés du préfet. Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur la situation des routes nationales et départementales, du service vicinal et de la navigation et de la pêche fluviale. Procès-verbaux imprimés des séances. -
Conseil général. Session extraordinaire de janvier 1884 ayant pour objet le projet de construction de chemins de fer d'intérêt local. Première et deuxième sessions ordinaires de 1884. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances(1). (1) L'ordre des sessions est inversé dans la reliure du volume.
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1887. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances. Dans le volume se trouve également le procès-verbal du 8 novembre 1886, ayant pour objet la désignation de représentants du conseil général au conseil départemental de l'instruction publique.
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1891. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances. Dans ce volume se trouve également le procès-verbal de la session extraordinaire du 17 novembre 1891 ayant pour objet la construction de chemins de fer d'intérêt local.
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1894. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances. Dans ce volume se trouve également le procès-verbal de la session extraordinaire du 12 février 1894 ayant pour objet la construction de chemins de fer d'intérêt local.
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Conseil général. Première session ordinaire d'avril 1897. Session extraordinaire du 23 juillet 1897 ayant pour objet l'aide aux victimes des inondations du 3 juillet 1897. Deuxième session ordinaire d'août 1897. Rapports imprimés du préfet, de chefs de services départementaux. Procès-verbaux imprimés des séances. 1 -
Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1903. Session extraordinaire de septembre 1903 ayant pour objet la construction de tramways départementaux. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances. Dans ce volume se trouve également le procès-verbal de la session extraordinaire du 8 janvier 1903 ayant pour objet la construction d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local.
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1904. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances. Dans ce volume se trouve également le procès-verbal de la session extraordinaire du 28 septembre 1904, ayant pour objet la poursuite de l'ordre du jour de la session ordinaire d'août 1904.
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1907. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances. Dans ce volume se trouve également le procès-verbal de la session extraordinaire du 1er octobre 1907 ayant pour objet une décision modificative du budget 1907 et le vote du budget départemental de l'exercice 1908.
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1908. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances. Dans ce volume se trouve également le procès-verbal de la session extraordinaire du 4 janvier 1909 ayant pour objet l'établissement de lignes de chemins de fer d'intérêt local.
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1917. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances. Dans ce volume se trouvent également les procès-verbaux des sessions extraordinaires du 16 mars 1917 (problèmes d'alimentation en céréales et de la culture des terres abandonnées) et du 23 juillet 1917 (salaires du personnel de la compagnie de chemin de fer du Sud-Ouest et réseaux d'autobus départementaux).
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1919. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances. Dans ce volume se trouvent également les procès-verbaux des sessions extraordinaires du 17 février 1919 (approvisionnement en produits chimiques pour l'entretien des vignes) et du 3 juillet 1919 (salaires du personnel de la compagnie des chemins de fer du Sud-Ouest et réseau d'aubobus départementaux).
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Conseil général. Première session ordinaire de 1920. Rapport imprimé du préfet. Sessions extraordinaires du 5 janvier 1920 (élection du bureau et des commissions) et du 28 février 1920 (avenant à la concession des chemins de fer d'intérêt local). Deuxième session ordinaire de 1920. Procès-verbaux imprimés des séances.
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1931. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances. Dans ce volume se trouve également le procès-verbal de la session extraordinaire du 8 janvier 1932 ayant pour objet la concession des chemins de fer d'intérêt local et des affaires diverses.
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Conseil général. Première et deuxième sessions ordinaires de 1934. Rapports imprimés du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances (1). Dans ce volume se trouve également le procès-verbal de la session extraordinaire du 22 août 1934 ayant pour objet l'indemnisation des victimes de calamités agricoles. (1) Les procès-verbaux de la première session ordinaire et de la session extraordinaire du 22 août 1934 ont été reliés en double.
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Conseil général. Première session ordinaire de 1940. Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux imprimés des séances(1). (1) Dans ce volume est insérée une brochure de format réduit contenant le "rapport du préfet de la région de Toulouse aux membres du Conseil départemental (organisme créé par le gouvernement de Vichy aux lieu et place du Conseil général dont les activités furent suspendues) sur l'activité administrative dans le département de la Haute-Garonne de juin 1940 à octobre 1943". A la fin du volume ont été insérés : le rapport du préfet "Session ordinaire de 1945" et les procès-verbaux des séances du Conseil général. Première session ordinaire de 1945.
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