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Circonscriptions administratives

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

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  • Communes, an VI-1935 (1799/1935)
    • Projet d'érection en commune distincte, an XI-1911 (1802/1911)
      • De la section de Sengouagnet dépendant de la commune d'Aspet, 1830-1832.
        Du hameau de Mengué dépendant de la commune d'Aulon, 1817.
        Des sections de Saint-Paul et de La Madeleine dépendant de la commune d'Auterive, 1900-1904. Plan de la commune d'Auterive (3 ex).
        Des sections de Dax, Saint-Brice et Saint-Assiscle dépendant de la commune d'Avignonet, 1840-1884. Plan de la commune d'Avignonet.
        De la section de Benque dépendant de la commune de Saccourvielle, 1868.
        De la section de Binos dépendant de la commune de Bachos, 1871-1890. Plan de la commune de Bachos-Binos (6 ex). Plan de Binos.
        De la section de Lasbordes dépendant de la commune de Balma, 1870-1874. Plan d'ensemble de la commune de Balma (4 ex).
        De la section d'Escoulis dépendant de la commune de Belbèze, 1826-1836. Plan géométrique de la commune.
        De la section de Noïc, dépendant de la commune de Bellegarde, 1887.
        Du hameau de Séraut dépendant de la commune de Boulogne, 1806
        De la section de Ger dépendant de la commune de Boutx, 1810-1812.
        Des sections de Saint-Menne et Saint-Paul dépendant de la commune de Brignemont, 1881-1884.
        De la section d'Avezac dépendant de la commune de Charlas avec adjonction d'une fraction du territoire de la commune de Montgaillard, 1836-1870.
        De la section de Seilhan dépendant de la commune de Gourdan, 1838.         (1810/1904)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Projet d'érection en commune distincte, an XI-1911
        Cote : 1 M 247
        Intitulé : De la section de Sengouagnet dépendant de la commune d'Aspet, 1830-1832.
        Du hameau de Mengué dépendant de la commune d'Aulon, 1817.
        Des sections de Saint-Paul et de La Madeleine dépendant de la commune d'Auterive, 1900-1904. Plan de la commune d'Auterive (3 ex).
        Des sections de Dax, Saint-Brice et Saint-Assiscle dépendant de la commune d'Avignonet, 1840-1884. Plan de la commune d'Avignonet.
        De la section de Benque dépendant de la commune de Saccourvielle, 1868.
        De la section de Binos dépendant de la commune de Bachos, 1871-1890. Plan de la commune de Bachos-Binos (6 ex). Plan de Binos.
        De la section de Lasbordes dépendant de la commune de Balma, 1870-1874. Plan d'ensemble de la commune de Balma (4 ex).
        De la section d'Escoulis dépendant de la commune de Belbèze, 1826-1836. Plan géométrique de la commune.
        De la section de Noïc, dépendant de la commune de Bellegarde, 1887.
        Du hameau de Séraut dépendant de la commune de Boulogne, 1806
        De la section de Ger dépendant de la commune de Boutx, 1810-1812.
        Des sections de Saint-Menne et Saint-Paul dépendant de la commune de Brignemont, 1881-1884.
        De la section d'Avezac dépendant de la commune de Charlas avec adjonction d'une fraction du territoire de la commune de Montgaillard, 1836-1870.
        De la section de Seilhan dépendant de la commune de Gourdan, 1838.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / plan
        Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France) / Aulon (Haute-Garonne, France) / Auterive (Haute-Garonne, France) / Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Bachos (Haute-Garonne, France) / Balma (Haute-Garonne, France) / Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Benque (Haute-Garonne, France) / Binos (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Boutx (Haute-Garonne, France) / Brignemont (Haute-Garonne, France) / Charlas (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France) / Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France) / Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Seilhan (Haute-Garonne, France) / Sengouagnet (Haute-Garonne, France) / Mengué (Aulon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Madeleine (Auterive, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Paul (Auterive, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Dax (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Assiscle (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Brice (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasbordes (Balma, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Belbèze-Escoulis (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Belbèze-en-Comminges\Escoulis, Haute-Garonne, France)] / Nohic (Tarn-et-Garonne, France) / Séraut (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ger de Boutx (Boutx, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Paul (Brignemont, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Menne (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Brignemont (Haute-Garonne, France)] / Darré-Avezac (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Auterive, Canton d' (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France) / Barbazan, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Seilhan (Haute-Garonne, France) [autrefois et jusqu'en 1896 : Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France ; lieu-dit)] / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Réunion de communes, an VIII-1853 (1799/1853)
      • Aucamville et Croix-Bénite (chef-lieu : Aucamville), 1845-1847. Ordonnance royale du 14 avril 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex).
        Suppression de la commune de Ramefort et répartition du territoire entre les communes d'Aurignac, Cassagnabère, Boussan et Saint-André, 1817-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825.
        Bachos et Binos (chef-lieu : Bachos), 1817-1853. Ordonnance royale du 7 avril 1840. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
        Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 1845-1847.
        Bezins et Garraux (chef-lieu : Bezins), 1830-1840. Ordonnance royale du 24 février 1840. Plan géométrique double des deux communes. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
        Castéra et Vignoles (chef-lieu : Castéra), 1838-1839. Plan géométrique des deux communes.
        Cazeneuve et Montaut (chef-lieu : Cazeneuve), ainsi que des communes de Saint-Elix et Séglan (chef-lieu : Séglan), 1816-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Plan géométrique des quatre communes.
        Cazères et Saint-Cizy (chef-lieu : Cazères), 1840-1842. Ordonnance royale du 18 avril 1842. Plan des deux communes. Plan géométrique des deux communes (3 ex).
        Drémil-Lafage et Montauriol (chef-lieu : Drémil-Lafage), an XI-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex).
        Fonbeauzard et Launaguet, 1845-1846. Plan en double des deux communes.
        Flourens et Péchaurioles (chef-lieu : Flourens), 1817-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes.         (1802/1853)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Réunion de communes, an VIII-1853
        Cote : 1 M 252
        Intitulé : Aucamville et Croix-Bénite (chef-lieu : Aucamville), 1845-1847. Ordonnance royale du 14 avril 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex).
        Suppression de la commune de Ramefort et répartition du territoire entre les communes d'Aurignac, Cassagnabère, Boussan et Saint-André, 1817-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825.
        Bachos et Binos (chef-lieu : Bachos), 1817-1853. Ordonnance royale du 7 avril 1840. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
        Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 1845-1847.
        Bezins et Garraux (chef-lieu : Bezins), 1830-1840. Ordonnance royale du 24 février 1840. Plan géométrique double des deux communes. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
        Castéra et Vignoles (chef-lieu : Castéra), 1838-1839. Plan géométrique des deux communes.
        Cazeneuve et Montaut (chef-lieu : Cazeneuve), ainsi que des communes de Saint-Elix et Séglan (chef-lieu : Séglan), 1816-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Plan géométrique des quatre communes.
        Cazères et Saint-Cizy (chef-lieu : Cazères), 1840-1842. Ordonnance royale du 18 avril 1842. Plan des deux communes. Plan géométrique des deux communes (3 ex).
        Drémil-Lafage et Montauriol (chef-lieu : Drémil-Lafage), an XI-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex).
        Fonbeauzard et Launaguet, 1845-1846. Plan en double des deux communes.
        Flourens et Péchaurioles (chef-lieu : Flourens), 1817-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / regroupement de communes / plan
        Lieu : Aucamville (Haute-Garonne, France) / Aurignac (Haute-Garonne, France) / Bachos (Haute-Garonne, France) / Benque-Dessous-et-Dessus (Haute-Garonne, France) / Bezins-Garraux (Haute-Garonne, France) / Binos (Haute-Garonne, France) / Boussan (Haute-Garonne, France) / Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France) / Flourens (Haute-Garonne, France) / Fonbeauzard (Haute-Garonne, France) / Launaguet (Haute-Garonne, France) / Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Elix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Ramefort (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Aurignac\Cassagnabères-Tournas\Boussan\Saint-André, Haute-Garonne, France)] / Bezins (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Bezins-Garraux, Haute-Garonne, France)] / Garraux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Bezins-Garraux, Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France)] / Saint-Elix (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France)] / Séglan (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Elix-Séglan (Haute-Garonne, France)] / Montauriol (Drémil-Lafage, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Péchauriolle (Flourens, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Croix-Bénite (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Aucamville (Haute-Garonne, France)] / Vignoles (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)] / Saint-Cizy (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazères (Haute-Garonne, France)] / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France) / Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Réunion temporaire de communes, an X-1817 (1801/1865)
      • Anan et Montesquieu-de-l'Isle [Guittaut], 1817.
        Antichan et Frontignan, 20 juillet 1817.
        Antignac et Salles, 1817.
        Arbon et Cazaunous, 1817.
        Ardiège et Martres-de-Rivière, 1816-1817.
        Argut-Dessous et Argut-Dessus, 1817.
        Aulon et Peyrouzet, 1816-1817.
        Auragne et Mauvaisin, 1816-1817.
        Auribail et Lagrace-Dieu, 1817.
        Aurin et Lanta, 15 juillet 1817.
        Ausseing : vœux pour le rétablissement de la mairie, 4 octobre 1817.
        Ausson et Montréjeau, 15 juillet 1817.
        Auzielle : protestation du conseil municipal portant sur la réunion avec Saint-Orens, 1816-1817.
        Bachas et Samouilhan, 18 septembre 1817.
        Bagiry : vœux pour le rétablissement de la mairie, 15 juillet 1817.
        Bagnères et Montauban de Luchon, 27 septembre 1817.
        Baren et Lège, 22 septembre 1817.
        Bax et Latrape, 8 juin 1817.
        Bazus et Paulhac, an X.
        Beaufort et Sabonnères, 1816.
        Beauteville et Montclar-Lauragais, 1816.
        Beauville et Cambiac, 15 juillet 1817.
        Beauzelle et Seilh, an X, 1817.
        Belberaud et Fourquevaux, 1816-1817.
        Belbèze et Montgiscard, 28 septembre 1817.
        Belesta-Lauragais et Le Vaux, 1816-1817.
        Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 25 septembre 1817.
        Boissède, Lagarde et Molas, 1816-1817.
        Bonrepos-Riquet et Verfeil, 1817.
        Boudrac et Cazaril, 1817.
        Bouloc et Villeneuve-les-Bouloc, an X.
        Bouzin : demande de rétablissement de la mairie, 1817.
        Bragayrac : vœux pour le rétablissement de la mairie, 5 juin 1817.
        Cabanac, Lamothe-Cabanac et Séguenville, an X, 1807, 1817.
        Cabanac-Cazeaux et Encausse, 15 septembre 1817.
        Caignac et Gibel, 1816.
        Cambernard et Lamasquère, 5 juin 1817.
        Canens et Lapeyrère, 8 juin 1817.         (1801/1865)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Réunion temporaire de communes, an X-1817
        Cote : 1 M 259
        Intitulé : Anan et Montesquieu-de-l'Isle [Guittaut], 1817.
        Antichan et Frontignan, 20 juillet 1817.
        Antignac et Salles, 1817.
        Arbon et Cazaunous, 1817.
        Ardiège et Martres-de-Rivière, 1816-1817.
        Argut-Dessous et Argut-Dessus, 1817.
        Aulon et Peyrouzet, 1816-1817.
        Auragne et Mauvaisin, 1816-1817.
        Auribail et Lagrace-Dieu, 1817.
        Aurin et Lanta, 15 juillet 1817.
        Ausseing : vœux pour le rétablissement de la mairie, 4 octobre 1817.
        Ausson et Montréjeau, 15 juillet 1817.
        Auzielle : protestation du conseil municipal portant sur la réunion avec Saint-Orens, 1816-1817.
        Bachas et Samouilhan, 18 septembre 1817.
        Bagiry : vœux pour le rétablissement de la mairie, 15 juillet 1817.
        Bagnères et Montauban de Luchon, 27 septembre 1817.
        Baren et Lège, 22 septembre 1817.
        Bax et Latrape, 8 juin 1817.
        Bazus et Paulhac, an X.
        Beaufort et Sabonnères, 1816.
        Beauteville et Montclar-Lauragais, 1816.
        Beauville et Cambiac, 15 juillet 1817.
        Beauzelle et Seilh, an X, 1817.
        Belberaud et Fourquevaux, 1816-1817.
        Belbèze et Montgiscard, 28 septembre 1817.
        Belesta-Lauragais et Le Vaux, 1816-1817.
        Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 25 septembre 1817.
        Boissède, Lagarde et Molas, 1816-1817.
        Bonrepos-Riquet et Verfeil, 1817.
        Boudrac et Cazaril, 1817.
        Bouloc et Villeneuve-les-Bouloc, an X.
        Bouzin : demande de rétablissement de la mairie, 1817.
        Bragayrac : vœux pour le rétablissement de la mairie, 5 juin 1817.
        Cabanac, Lamothe-Cabanac et Séguenville, an X, 1807, 1817.
        Cabanac-Cazeaux et Encausse, 15 septembre 1817.
        Caignac et Gibel, 1816.
        Cambernard et Lamasquère, 5 juin 1817.
        Canens et Lapeyrère, 8 juin 1817.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / regroupement de communes
        Lieu : Anan (Haute-Garonne, France) / Antichan-de-Frontignes (Haute-Garonne, France) / Antignac (Haute-Garonne, France) / Arbon (Haute-Garonne, France) / Ardiège (Haute-Garonne, France) / Argut-Dessous (Haute-Garonne, France) / Aulon (Haute-Garonne, France) / Auragne (Haute-Garonne, France) / Auribail (Haute-Garonne, France) / Aurin (Haute-Garonne, France) / Ausseing (Haute-Garonne, France) / Ausson (Haute-Garonne, France) / Auzielle (Haute-Garonne, France) / Bachas (Haute-Garonne, France) / Bagiry (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Baren (Haute-Garonne, France) / Bax (Haute-Garonne, France) / Bazus (Haute-Garonne, France) / Beaufort (Haute-Garonne, France) / Beauteville (Haute-Garonne, France) / Beauville (Haute-Garonne, France) / Beauzelle (Haute-Garonne, France) / Belberaud (Haute-Garonne, France) / Belbèze-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Benque-Dessous-et-Dessus (Haute-Garonne, France) / Boissède (Haute-Garonne, France) / Bonrepos-Riquet (Haute-Garonne, France) / Boudrac (Haute-Garonne, France) / Bouloc (Haute-Garonne, France) / Boutx (Haute-Garonne, France) / Bouzin (Haute-Garonne, France) / Bragayrac (Haute-Garonne, France) / Bélesta-en-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France) / Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Caignac (Haute-Garonne, France) / Cambernard (Haute-Garonne, France) / Cambiac (Haute-Garonne, France) / Canens (Haute-Garonne, France) / Cazaril-Tambourès (Haute-Garonne, France) / Cazaunous (Haute-Garonne, France) / Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France) / Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Frontignan-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Gibel (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) / Lagrâce-Dieu (Haute-Garonne, France) / Lamasquère (Haute-Garonne, France) / Lanta (Haute-Garonne, France) / Lapeyrère (Haute-Garonne, France) / Latrape (Haute-Garonne, France) / Lège (Haute-Garonne, France) / Martres-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Mauvaisin (Haute-Garonne, France) / Molas (Haute-Garonne, France) / Montauban-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Montclar-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Guittaut (Haute-Garonne, France) / Montgiscard (Haute-Garonne, France) / Montréjeau (Haute-Garonne, France) / Paulhac (Haute-Garonne, France) / Peyrouzet (Haute-Garonne, France) / Sabonnères (Haute-Garonne, France) / Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Salles-et-Pratviel (Haute-Garonne, France) / Samouillan (Haute-Garonne, France) / Seilh (Haute-Garonne, France) / Vaux (Haute-Garonne, France) / Verfeil (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Béat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Salies-du-Salat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Lamothe-lès-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Auterive, Canton d' (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France) / Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Argut-Dessus (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Boutx (Haute-Garonne, France)] / Barbazan, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Blagnac, Canton de (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Lagarde (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lamothe (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lamothe-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd’hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Lanta / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Montesquieu-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France) / Rieux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Caragoudes et Maureville, 1816. - Caragoudes, 7 octobre 1817. - Cassagne et Marsoulas, 28 juillet 1817. - Castanet et Pechabou : protestation contre leur réunion, an XI, 1816-1817. - Castelbiague et Saleich, 1817. - Castelgaillard, Coueilles et Riolas, 15 juillet 1817. - Castelmaurou et Rouffiac, 1817. - Castelnau d'Estrétefonds et Ondes, 1er prairial an X. - Castelnau-Picambeau et Fustignac, 1817. - Casties et Polastron, 15 juin 1817. - Castillon et Pechbonnieu, 1817. - Castillon et Saint-Médard, 15 septembre 1817. - Castillon de Larboust : vœux pour le rétablissement de la commune, 20 septembre 1817. - Caujac et Grazac, 1817. - Cazaux-Layrisse et Lège, 25 octobre 1817. - Cessales et Saint-Germier, 20 septembre 1817. - Cessales et Trébons, 3 novembre 1817. - Chaum et Fronsac, 15 juillet 1817. - Ciadoux et Escanecrabe, 20 juillet 1817. - Cier et Gouaux de Luchon, 1er octobre 1817. - Cierp et Signac, 19 juillet 1817. - Couladère : vœux pour le rétablissement de la commune, 8 juin 1817. - Couret et Ganties, 1816-1817. - Deyme et Donneville, 15 septembre 1817. - Deyme et Pompertuzat, 1817. - Drudas et Pelleport, 1817. - Empeaux : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1816-1817. - Eoux et Peyrissas, 20 septembre 1817. - Escalquens et Odars, 1816-1817. - Escanecrabe et Montgaillard, 28 juillet 1817.
        Espanès et Montbrun, 2 octobre 1817. - Esparron et Saint-André, 1816-1817. - Estenos et Fronsac, 1816-1817. - Le Falga et Saint-Julia, 1818. - Flourens et Mons, 7 août 1817. - Folcarde et Rieumajou, 1817. - Fonbeauzard et Launaguet, an XII, 1818. - Forgues et Lahage, 5 juin 1817. - Fossat et Lapeyrouse, 1817. - Francarville et Vendine, 1817. - Frechet et Mancioux, 1817. - Frouzins et Villeneuve-les-Cugnaux, 1816. - Gaillac-Toulza et Marliac, 1816. - Garac et Vignaux, 1817. - Gardouch et Vieillevigne, 1817. - Gargas : vœux pour le rétablissement de la mairie, 21 juillet 1817. - Garin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Gaud et Marignac, 1817. - Gémil et de Montastruc, 1817. - Génos et Malvezie, 1818. - Gensac et Goutevernisse, 4 août 1817. - Gensac et Saint-Loup, 20 juillet 1817. - Gouaux de Larboust et Oo, 18 septembre 1817. - Gouzens : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. -
        Goyrans : délibération du conseil municipal de la commune de repoussant le projet d¿union avec Aureville, 24 juillet 1817. - Gratens et Marignac-Lasclares, 1816-1817. - Issus, Noueilles et Pouze, 1816-1817. - Issus et Pouze, 1817. - Jurvielle : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Juzes et Maurens, 1817.         (1802/1846)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Réunion temporaire de communes, an X-1817
        Cote : 1 M 260
        Intitulé : Caragoudes et Maureville, 1816. - Caragoudes, 7 octobre 1817. - Cassagne et Marsoulas, 28 juillet 1817. - Castanet et Pechabou : protestation contre leur réunion, an XI, 1816-1817. - Castelbiague et Saleich, 1817. - Castelgaillard, Coueilles et Riolas, 15 juillet 1817. - Castelmaurou et Rouffiac, 1817. - Castelnau d'Estrétefonds et Ondes, 1er prairial an X. - Castelnau-Picambeau et Fustignac, 1817. - Casties et Polastron, 15 juin 1817. - Castillon et Pechbonnieu, 1817. - Castillon et Saint-Médard, 15 septembre 1817. - Castillon de Larboust : vœux pour le rétablissement de la commune, 20 septembre 1817. - Caujac et Grazac, 1817. - Cazaux-Layrisse et Lège, 25 octobre 1817. - Cessales et Saint-Germier, 20 septembre 1817. - Cessales et Trébons, 3 novembre 1817. - Chaum et Fronsac, 15 juillet 1817. - Ciadoux et Escanecrabe, 20 juillet 1817. - Cier et Gouaux de Luchon, 1er octobre 1817. - Cierp et Signac, 19 juillet 1817. - Couladère : vœux pour le rétablissement de la commune, 8 juin 1817. - Couret et Ganties, 1816-1817. - Deyme et Donneville, 15 septembre 1817. - Deyme et Pompertuzat, 1817. - Drudas et Pelleport, 1817. - Empeaux : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1816-1817. - Eoux et Peyrissas, 20 septembre 1817. - Escalquens et Odars, 1816-1817. - Escanecrabe et Montgaillard, 28 juillet 1817.
        Espanès et Montbrun, 2 octobre 1817. - Esparron et Saint-André, 1816-1817. - Estenos et Fronsac, 1816-1817. - Le Falga et Saint-Julia, 1818. - Flourens et Mons, 7 août 1817. - Folcarde et Rieumajou, 1817. - Fonbeauzard et Launaguet, an XII, 1818. - Forgues et Lahage, 5 juin 1817. - Fossat et Lapeyrouse, 1817. - Francarville et Vendine, 1817. - Frechet et Mancioux, 1817. - Frouzins et Villeneuve-les-Cugnaux, 1816. - Gaillac-Toulza et Marliac, 1816. - Garac et Vignaux, 1817. - Gardouch et Vieillevigne, 1817. - Gargas : vœux pour le rétablissement de la mairie, 21 juillet 1817. - Garin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Gaud et Marignac, 1817. - Gémil et de Montastruc, 1817. - Génos et Malvezie, 1818. - Gensac et Goutevernisse, 4 août 1817. - Gensac et Saint-Loup, 20 juillet 1817. - Gouaux de Larboust et Oo, 18 septembre 1817. - Gouzens : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. -
        Goyrans : délibération du conseil municipal de la commune de repoussant le projet d¿union avec Aureville, 24 juillet 1817. - Gratens et Marignac-Lasclares, 1816-1817. - Issus, Noueilles et Pouze, 1816-1817. - Issus et Pouze, 1817. - Jurvielle : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Juzes et Maurens, 1817.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / regroupement de communes
        Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France) / Caragoudes (Haute-Garonne, France) / Cassagne (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Castelbiague (Haute-Garonne, France) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France) / Castelmaurou (Haute-Garonne, France) / Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France) / Casties-Labrande (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Caujac (Haute-Garonne, France) / Cazaux-Layrisse (Haute-Garonne, France) / Cessales (Haute-Garonne, France) / Chaum (Haute-Garonne, France) / Ciadoux (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Coueilles (Haute-Garonne, France) / Couladère (Haute-Garonne, France) / Couret (Haute-Garonne, France) / Deyme (Haute-Garonne, France) / Donneville (Haute-Garonne, France) / Drudas (Haute-Garonne, France) / Empeaux (Haute-Garonne, France) / Eoux (Haute-Garonne, France) / Escalquens (Haute-Garonne, France) / Escanecrabe (Haute-Garonne, France) / Espanès (Haute-Garonne, France) / Esparron (Haute-Garonne, France) / Esténos (Haute-Garonne, France) / Falga (Haute-Garonne, France) / Flourens (Haute-Garonne, France) / Folcarde (Haute-Garonne, France) / Fonbeauzard (Haute-Garonne, France) / Forgues (Haute-Garonne, France) / Francarville (Haute-Garonne, France) / Fronsac (Haute-Garonne, France) / Frouzins (Haute-Garonne, France) / Le Fréchet (Haute-Garonne, France) / Fustignac (Haute-Garonne, France) / Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Ganties (Haute-Garonne, France) / Garac (Haute-Garonne, France) / Gardouch (Haute-Garonne, France) / Gargas (Haute-Garonne, France) / Garin (Haute-Garonne, France) / Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Gouaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Gouaux-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Goutevernisse (Haute-Garonne, France) / Gouzens (Haute-Garonne, France) / Goyrans (Haute-Garonne, France) / Gratens (Haute-Garonne, France) / Grazac (Haute-Garonne, France) / Gémil (Haute-Garonne, France) / Génos (Haute-Garonne, France) / Issus (Haute-Garonne, France) / Jurvielle (Haute-Garonne, France) / Juzes (Haute-Garonne, France) / Lahage (Haute-Garonne, France) / Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France) / Launaguet (Haute-Garonne, France) / Lège (Haute-Garonne, France) / Malvezie (Haute-Garonne, France) / Mancioux (Haute-Garonne, France) / Marignac (Haute-Garonne, France) / Marignac-Lasclares (Haute-Garonne, France) / Marliac (Haute-Garonne, France) / Marsoulas (Haute-Garonne, France) / Maurens (Haute-Garonne, France) / Maureville (Haute-Garonne, France) / Mons (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montbrun-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Noueilles (Haute-Garonne, France) / Odars (Haute-Garonne, France) / Ondes (Haute-Garonne, France) / Oô (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu (Haute-Garonne, France) / Pelleport (Haute-Garonne, France) / Peyrissas (Haute-Garonne, France) / Polastron (Haute-Garonne, France) / Pompertuzat (Haute-Garonne, France) / Pouze (Haute-Garonne, France) / Péchabou (Haute-Garonne, France) / Rieumajou (Haute-Garonne, France) / Riolas (Haute-Garonne, France) / Rouffiac-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Germier (Haute-Garonne, France) / Saint-Julia (Haute-Garonne, France) / Saint-Loup-Cammas (Haute-Garonne, France) / Saint-Médard (Haute-Garonne, France) / Saleich (Haute-Garonne, France) / Signac (Haute-Garonne, France) / Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France) / Vendine (Haute-Garonne, France) / Vieillevigne (Haute-Garonne, France) / Vignaux (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Barbazan, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Castillon-Tolosan (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Pechbonnieu (Haute-Garonne, France)] / Fossat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)] / Villeneuve-lès-Cugnaux (Haute-Garonne, France) [aujourd'hui : Villeneuve-Tolosane (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

    • Délimitations des communes, an VI-1931 (1783/1935)
      • Aigrefeuille et Lauzerville, 1809-1817.
        Anan et Saint-Laurent, 1824-1826.
        Arbon et Cazaunous, 1838-1839.
        Arguenos et Bezins, 1831.
        Arguenos et Las Pujolles, 1833. Arrêté préfectoral du 9 novembre 1833. Plan double des limites des deux communes.
        Argut-Dessus et Fos, 1837-1838. Arrêté préfectoral du 18 décembre 1839. Plan des limites.
        Artigue et Gouaux-de-Luchon, 1837-1838. Arrêté préfectoral du 24 mars 1837. Plan topographique du quartier Artigoulie.
        Artigue, Gouaux et Salles, 1837.
        Aspet et Estadens, 1830-1833. Arrêté préfectoral du 9 novembre 1833. Plan double des deux communes.
        Aspet et Juzet-d'Izaut, 1783-1839. Arrêté préfectoral du 9 novembre 1833. Plan des limites des deux communes.
        Aspet et Encausse-les-Thermes, 1826-1827. Arrêté préfectoral du 10 mars 1827. Plan double des limites des deux communes.
        Aucamville et Fontbeauzard, 1902.
        Aulon et Peyrouzet, 1822-1825. Ordonnance royale du 1er septembre 1825. Plan double des deux communes.
        Aurignac, 1819. Plan du canton d'Aurignac.
        Ausson, 19 mai 1812.
        Aussonne et Seilh, an XI-1806. Plan des deux communes.
        Auzeville, 10 floréal an XI.
        Avignonet : projet de réunion du quartier de Dax à la commune de Vallègue, 1834-1835.
        Avignonet et Villefranche, 1871-1872.
        Avignonet : projet de réunion d'une partie du territoire de la commune d'Avignonet à la commune de Villefranche, 1895-1896.
        Plan double des deux communes. Plan général des deux communes.
        Azas, an XI.         (1783/1902)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Délimitations des communes, an VI-1931
        Cote : 1 M 262
        Intitulé : Aigrefeuille et Lauzerville, 1809-1817.
        Anan et Saint-Laurent, 1824-1826.
        Arbon et Cazaunous, 1838-1839.
        Arguenos et Bezins, 1831.
        Arguenos et Las Pujolles, 1833. Arrêté préfectoral du 9 novembre 1833. Plan double des limites des deux communes.
        Argut-Dessus et Fos, 1837-1838. Arrêté préfectoral du 18 décembre 1839. Plan des limites.
        Artigue et Gouaux-de-Luchon, 1837-1838. Arrêté préfectoral du 24 mars 1837. Plan topographique du quartier Artigoulie.
        Artigue, Gouaux et Salles, 1837.
        Aspet et Estadens, 1830-1833. Arrêté préfectoral du 9 novembre 1833. Plan double des deux communes.
        Aspet et Juzet-d'Izaut, 1783-1839. Arrêté préfectoral du 9 novembre 1833. Plan des limites des deux communes.
        Aspet et Encausse-les-Thermes, 1826-1827. Arrêté préfectoral du 10 mars 1827. Plan double des limites des deux communes.
        Aucamville et Fontbeauzard, 1902.
        Aulon et Peyrouzet, 1822-1825. Ordonnance royale du 1er septembre 1825. Plan double des deux communes.
        Aurignac, 1819. Plan du canton d'Aurignac.
        Ausson, 19 mai 1812.
        Aussonne et Seilh, an XI-1806. Plan des deux communes.
        Auzeville, 10 floréal an XI.
        Avignonet : projet de réunion du quartier de Dax à la commune de Vallègue, 1834-1835.
        Avignonet et Villefranche, 1871-1872.
        Avignonet : projet de réunion d'une partie du territoire de la commune d'Avignonet à la commune de Villefranche, 1895-1896.
        Plan double des deux communes. Plan général des deux communes.
        Azas, an XI.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / plan
        Lieu : Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Anan (Haute-Garonne, France) / Arbon (Haute-Garonne, France) / Arguenos (Haute-Garonne, France) / Artigue (Haute-Garonne, France) / Aspet (Haute-Garonne, France) / Aucamville (Haute-Garonne, France) / Aulon (Haute-Garonne, France) / Aurignac (Haute-Garonne, France) / Ausson (Haute-Garonne, France) / Aussonne (Haute-Garonne, France) / Auzeville-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Azas (Haute-Garonne, France) / Bezins-Garraux (Haute-Garonne, France) / Boutx (Haute-Garonne, France) / Cazaunous (Haute-Garonne, France) / Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France) / Estadens (Haute-Garonne, France) / Fonbeauzard (Haute-Garonne, France) / Fos (Haute-Garonne, France) / Gouaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Juzet-d'Izaut (Haute-Garonne, France) / Lauzerville (Haute-Garonne, France) / Peyrouzet (Haute-Garonne, France) / Saint-Laurent (Haute-Garonne, France) / Salles-et-Pratviel (Haute-Garonne, France) / Seilh (Haute-Garonne, France) / Vallègue (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Argut-Dessus (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Boutx (Haute-Garonne, France)] / Dax (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Béat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Cabanac, Lamothe-Cabanac, Séguenville, 1829, 1831, 1838.
        Caignac et Saint-Jory, an XI.
        Cambernard et Poucharramet, 1807-1809.
        Cassagnabère et Peyrouzet, 1823.
        Castelbiague et Saleich, 1825-1826. Ordonnance royale du 1er mars 1826.
        Castelginest, an XI-1811.
        Castelmaurou et Garidech, an XI-1829. Décret impérial du 22 juin 1810.
        Castelmaurou : réunion de l'enclave de La Valade à la commune de Montastruc, 1806-1807. Arrêté préfectoral du 23 février 1807. Plan double des deux communes.
        Castelmaurou et Gragnague, 1807-1813.
        Castelmaurou et Garidech, 1810. Décret impérial du 8 juin 1810. Plan des deux communes.
        Castelnau-d'Estrétefonds, an X-an XII.
        Castelnau-d'Estrétefonds et Ondes, 1815-1824.
        Castelnau-d'Estrétefonds et Sainte-Rustice, 1817-1824.
        Castelnau-d'Estrétefonds, Grenade et Ondes, 1823-1825.
        Castelnau-d'Estrétefonds et Grenade, 1823-1825. Ordonnance royale du 7 décembre 1825. Plan des deux communes.
        Castelnau-d'Estrétefonds : projet de réunion d'une partie de la commune à la commune de Saint-Rustice, 1900.1901.
        Tableau d'assemblage du plan cadastral de la commune de Sainte-Rustice.
        Le Castéra, an XI-1829.
        Castillon, an X-1810.
        Castillon, Saint-Martory et Lestelle, 1841-1844. Plan double des deux communes.
        Castillon-de-Larboust et Saint-Aventin.
        Caubiac, an X-1830.
        Caubous et Cirès. 1837.
        Cazaril, 19 mai 1812.
        Cazères et Palaminy, 1825. Ordonnance royale du 17 août 1825. Plan double des limites.         (1801/1901)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Délimitations des communes, an VI-1931
        Cote : 1 M 265
        Intitulé : Cabanac, Lamothe-Cabanac, Séguenville, 1829, 1831, 1838.
        Caignac et Saint-Jory, an XI.
        Cambernard et Poucharramet, 1807-1809.
        Cassagnabère et Peyrouzet, 1823.
        Castelbiague et Saleich, 1825-1826. Ordonnance royale du 1er mars 1826.
        Castelginest, an XI-1811.
        Castelmaurou et Garidech, an XI-1829. Décret impérial du 22 juin 1810.
        Castelmaurou : réunion de l'enclave de La Valade à la commune de Montastruc, 1806-1807. Arrêté préfectoral du 23 février 1807. Plan double des deux communes.
        Castelmaurou et Gragnague, 1807-1813.
        Castelmaurou et Garidech, 1810. Décret impérial du 8 juin 1810. Plan des deux communes.
        Castelnau-d'Estrétefonds, an X-an XII.
        Castelnau-d'Estrétefonds et Ondes, 1815-1824.
        Castelnau-d'Estrétefonds et Sainte-Rustice, 1817-1824.
        Castelnau-d'Estrétefonds, Grenade et Ondes, 1823-1825.
        Castelnau-d'Estrétefonds et Grenade, 1823-1825. Ordonnance royale du 7 décembre 1825. Plan des deux communes.
        Castelnau-d'Estrétefonds : projet de réunion d'une partie de la commune à la commune de Saint-Rustice, 1900.1901.
        Tableau d'assemblage du plan cadastral de la commune de Sainte-Rustice.
        Le Castéra, an XI-1829.
        Castillon, an X-1810.
        Castillon, Saint-Martory et Lestelle, 1841-1844. Plan double des deux communes.
        Castillon-de-Larboust et Saint-Aventin.
        Caubiac, an X-1830.
        Caubous et Cirès. 1837.
        Cazaril, 19 mai 1812.
        Cazères et Palaminy, 1825. Ordonnance royale du 17 août 1825. Plan double des limites.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / plan
        Lieu : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France) / Caignac (Haute-Garonne, France) / Cambernard (Haute-Garonne, France) / Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Castelbiague (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Castelmaurou (Haute-Garonne, France) / Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Caubiac (Haute-Garonne, France) / Caubous (Haute-Garonne, France) / Cazarilh-Laspènes (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Cirès (Haute-Garonne, France) / Garidech (Haute-Garonne, France) / Gragnague (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Lestelle-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Ondes (Haute-Garonne, France) / Palaminy (Haute-Garonne, France) / Peyrouzet (Haute-Garonne, France) / Poucharramet (Haute-Garonne, France) / Saint-Aventin (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Saleich (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Lamothe (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lamothe-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd’hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Salies-du-Salat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Séguenville (Cabanac-Séguenville, Haute-Garonne, France ; lieu dit) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Lamothe-lès-Cabanac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)] / La Valade (Montastruc-la-Conseillère, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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