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Circonscriptions administratives

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Communes, an VI-1935 (1799/1935)
    • Réunion de communes, an VIII-1853 (1799/1853)
      • Aucamville et Croix-Bénite (chef-lieu : Aucamville), 1845-1847. Ordonnance royale du 14 avril 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex).
        Suppression de la commune de Ramefort et répartition du territoire entre les communes d'Aurignac, Cassagnabère, Boussan et Saint-André, 1817-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825.
        Bachos et Binos (chef-lieu : Bachos), 1817-1853. Ordonnance royale du 7 avril 1840. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
        Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 1845-1847.
        Bezins et Garraux (chef-lieu : Bezins), 1830-1840. Ordonnance royale du 24 février 1840. Plan géométrique double des deux communes. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
        Castéra et Vignoles (chef-lieu : Castéra), 1838-1839. Plan géométrique des deux communes.
        Cazeneuve et Montaut (chef-lieu : Cazeneuve), ainsi que des communes de Saint-Elix et Séglan (chef-lieu : Séglan), 1816-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Plan géométrique des quatre communes.
        Cazères et Saint-Cizy (chef-lieu : Cazères), 1840-1842. Ordonnance royale du 18 avril 1842. Plan des deux communes. Plan géométrique des deux communes (3 ex).
        Drémil-Lafage et Montauriol (chef-lieu : Drémil-Lafage), an XI-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex).
        Fonbeauzard et Launaguet, 1845-1846. Plan en double des deux communes.
        Flourens et Péchaurioles (chef-lieu : Flourens), 1817-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes.         (1802/1853)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Réunion de communes, an VIII-1853
        Cote : 1 M 252
        Intitulé : Aucamville et Croix-Bénite (chef-lieu : Aucamville), 1845-1847. Ordonnance royale du 14 avril 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex).
        Suppression de la commune de Ramefort et répartition du territoire entre les communes d'Aurignac, Cassagnabère, Boussan et Saint-André, 1817-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825.
        Bachos et Binos (chef-lieu : Bachos), 1817-1853. Ordonnance royale du 7 avril 1840. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
        Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 1845-1847.
        Bezins et Garraux (chef-lieu : Bezins), 1830-1840. Ordonnance royale du 24 février 1840. Plan géométrique double des deux communes. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
        Castéra et Vignoles (chef-lieu : Castéra), 1838-1839. Plan géométrique des deux communes.
        Cazeneuve et Montaut (chef-lieu : Cazeneuve), ainsi que des communes de Saint-Elix et Séglan (chef-lieu : Séglan), 1816-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Plan géométrique des quatre communes.
        Cazères et Saint-Cizy (chef-lieu : Cazères), 1840-1842. Ordonnance royale du 18 avril 1842. Plan des deux communes. Plan géométrique des deux communes (3 ex).
        Drémil-Lafage et Montauriol (chef-lieu : Drémil-Lafage), an XI-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex).
        Fonbeauzard et Launaguet, 1845-1846. Plan en double des deux communes.
        Flourens et Péchaurioles (chef-lieu : Flourens), 1817-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / regroupement de communes / plan
        Lieu : Aucamville (Haute-Garonne, France) / Aurignac (Haute-Garonne, France) / Bachos (Haute-Garonne, France) / Benque-Dessous-et-Dessus (Haute-Garonne, France) / Bezins-Garraux (Haute-Garonne, France) / Binos (Haute-Garonne, France) / Boussan (Haute-Garonne, France) / Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Drémil-Lafage (Haute-Garonne, France) / Flourens (Haute-Garonne, France) / Fonbeauzard (Haute-Garonne, France) / Launaguet (Haute-Garonne, France) / Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Elix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Ramefort (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Aurignac\Cassagnabères-Tournas\Boussan\Saint-André, Haute-Garonne, France)] / Bezins (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Bezins-Garraux, Haute-Garonne, France)] / Garraux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Bezins-Garraux, Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France)] / Saint-Elix (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France)] / Séglan (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Elix-Séglan (Haute-Garonne, France)] / Montauriol (Drémil-Lafage, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Péchauriolle (Flourens, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Croix-Bénite (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Aucamville (Haute-Garonne, France)] / Vignoles (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)] / Saint-Cizy (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazères (Haute-Garonne, France)] / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France) / Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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