Notice descriptive
Diagnostic prospectif régional. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACÉ). Aménagement du territoire.
(2005/2010)
Contexte : 7520 W > Aménagement du territoire.
Cote : 7520 W 3
Intitulé :
Diagnostic prospectif régional. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACÉ). Aménagement du territoire.
Présentation du contenu :
Diagnostic prospectif régional : comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance (2005-2007). Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACÉ) : dossiers de subventions (2006-2010). Aménagement du territoire : comptes rendus d'entretiens et de réunions (2005-2010).
Sujet : aide publique aux entreprises / aménagement du territoire
Type de document : Documents écrits
