Notice descriptive

Biens communaux. (1806-1848)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marliac
Cote : 2 O 319 6
Ancienne cote : 2 O 809
Intitulé : Biens communaux.
Date : 1806-1848

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux lieux-dits Maurel et Maury pour en affecter le produit à l'acquisition du presbytère (1833-1845).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de communaux sis aux lieux-dits Maurel et Maury (1833-1848).



Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

Plan des trois pièces de terres communales [que la commune de Marliac se propose d'aliéner]. Louis Piquié, géomètre. 19 janvier 1933. Ech. 1/2000. Papier. Dim. 0,10 x 0,21 m. Plan annexé au rapport d’estimation.

Plan figuratif et géométrique de trois pièces de terre communales appartenant à la commune de Marliac. Louis Piquié, géomètre. 19 janvier 1933. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,23 x 0,26 m. Plan annexé au rapport d’estimation. 2 exemplaires.



Sujet : baux ruraux / biens communaux / presbytère / transaction immobilière / équipement collectif / plan
Personne : Piquié, Louis (géomètre)
Lieu : Maurel (Marliac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Maury (Marliac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Marliac (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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