Notice descriptive
Radiodiffusion. - Contrôle des opérateurs permanents, dossiers de suivi (1992-2009) ; autorisations d'émettre (1990-2003) ; rapports d'activités (2002-2007).
(1990-2009) 
Contexte : Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse (état des versements)
Cote : 7305 W 1 -101
Intitulé :
Radiodiffusion. - Contrôle des opérateurs permanents, dossiers de suivi (1992-2009) ; autorisations d'émettre (1990-2003) ; rapports d'activités (2002-2007).
Date : 1990-2009
Importance matérielle : 15,4 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 11 octobre 2012
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Sujet : radiodiffusion
Type de document : Documents écrits
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