Notice descriptive
Commune de Colomiers. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, ans XII-XIII
(1803/1804)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Colomiers > Délibérations > 1803-1804
Cote : 1 NUM AC 3674
Intitulé :
Commune de Colomiers. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, ans XII-XIII
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Colomiers (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
