Notice descriptive
Aide sociale du personnel : dossiers individuels de demandes.
(1990-2000) 
| Aide sociale du personnel : dossiers individuels de demandes. | Importance matérielle : 0,2 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6801 W 1 - 2 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
| Dates extrêmes : 1990-2000 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
27 novembre 2009
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
aide socialeType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
02/12/2009Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:14:50Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
