Notice descriptive
Registres des arrêtés du préfet pour les troisième et quatrième divisions. (1921/1941)
Contexte : Préfecture de la Haute-Garonne (versements antérieurs à 1964) > Cinquième division (Administration générale) > Deuxième bureau (Personnel, organisation et méthodes)
Cote : 1531 W 1 - 32
Intitulé : Registres des arrêtés du préfet pour les troisième et quatrième divisions.
Importance matérielle : 3,2 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Notes :
Existence d'articles à réintégrer dans les séries modernes.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 11 janvier 1960
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
