Cote : 2 O 336 7

Ancienne cote : 2 O 843 / O 10 / O 108

Intitulé : Biens communaux.

Date : an XIII-1926

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, projet d'aliénation de divers communaux en vue d'effectuer des travaux de défense contre le Salat (an XIII-1809) ; aliénations de communaux aux quartiers des Iles (1887-1888), du Bout du Village (1889-1890), lieu-dit la Rivière (1912-1913).

Etat des biens et revenus (1806).

Partage de communaux, projet (1809).

Exploitation des biens, location d'un jardin communal (1909) ; vente d'arbres (1913-1926).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Commune de Mazères-sur-le-Salat, aliénation d'un terrain communal, plan des lieux. Branque, architecte. 15 octobre 1912. Ech. 1/2500. Papier, reproduction rehaussée de coul. Dim. 0,30 x 0,21 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 336 7 (1) - 2 O 336 7 (2).

Sujet : aménagement des eaux / biens communaux / loyer immobilier / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Branque (architecte)

Lieu : Salat (France ; cours d'eau) / Les Îles (Mazères-sur-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bout du Village (Mazères-sur-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Rivière (Mazères-sur-Salat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mazères-sur-Salat (Haute-Garonne, France)