Notice descriptive
Biens communaux. (1866-1934)
Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Laffite-Toupière
Cote : 2 O 260 6
Ancienne cote : 2 O 653 / O 106 / O 371
Intitulé : Biens communaux.
Date : 1866-1934
Présentation du contenu :
Exploitation des biens, vente d'arbres (1866-1926), coupe affouagère (1919).
Transaction immobilière, aliénation d'un communal sis au quartier de l'Eglise (1879).
Eau, fontaine d'Espagne, aménagement (1934).
Autres données descriptives :
La liasse comprend un plan :
[Commune de Laffite-Toupière, plan du communal à aliéner, quartier de l'Eglise]. Raymond Cavé, géomètre. 5 juin 1879. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.
Sujet : biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / transaction immobilière / équipement collectif / plan
Personne : Cavé, Raymond (géomètre)
Lieu : L'Église (Laffite-Toupière, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Espagne / Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :


