Notice descriptive
Commune de Caubiac. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870 ,6 février-1883, 13 mai
(1870/1883)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caubiac > Délibérations > 1870-1883
Cote : 1 NUM AC 2414
Intitulé :
Commune de Caubiac. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870 ,6 février-1883, 13 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Caubiac (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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