Commune de Canens. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1838, 10 mai-1872, 20 juin. Registre relié plein parchemin, 187 pages

Notice descriptive

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Canens > Délibérations > 1838-1872

Cote : 2 E 1261

Intitulé : Commune de Canens. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1838, 10 mai-1872, 20 juin. Registre relié plein parchemin, 187 pages

Sources complémentaires (même producteur) :

2 Mi 2408

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération

Lieu : Canens (Haute-Garonne, France)

Type de document : délibération

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