Notice descriptive
Commune de Saint-Marcel-Paulel. 1 D 1 bis : registre des délibérations consulaires, 1770, 4 mars-1773, 12 juillet
(1770/1773)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Marcel-Paulel > Délibérations > 1770-1773
Cote : 1 NUM AC 5674
Intitulé :
Commune de Saint-Marcel-Paulel. 1 D 1 bis : registre des délibérations consulaires, 1770, 4 mars-1773, 12 juillet
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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