Notice descriptive
Commune de Mons. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 30 mai -1855 (1831/1855)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mons > Délibérations > 1831-1855
Cote : 1 NUM AC 5321
Intitulé : Commune de Mons. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 30 mai -1855
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Mons (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse 8, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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